Bénéfices de VENTE D'OBJETS MOBILIERS
Bénéfices de l'entreprise VENTE D'OBJETS MOBILIERS situé à NICE (06000), 11 RUE HANCY.
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Code general des Impots - Investir au Cameroun
25 avril 2025
Marketing Point de & Merchandising Cross Canal . CAMELEON est le partenaire privilegie des marques et des enseignes pour mettre en œuvre une demarche ... Presentation de Ikea France. Ikea est une entreprise d’origine suedoise, fondee en 1943 par Ingvar Kamprad. Elle connait un succes important grace a l ... Art. 1588. La faite a l'essai est toujours presumee faite sous une condition suspensive. 1° L'article 1588 du Code civil, qui dispose que «la faite ... La publicite sur lieux de (Plv) : classique ou numerique. La PLV (publicite sur lieux de ) est un procede qui vise a promouvoir des produits et des ... La 17eme grande annuelle d’Emmaus au profit de la solidarite internationale se tiendra le dimanche 5 juin 2016, a Paris-Porte de la Villette. En 2016, le ...
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
25 avril 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024
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REPUBLIQUE DE GUINEE - kccaudit.com
25 avril 2025
... Revenus de Capitaux 1 ... INDUSTRUELS ET COMMERCIAUX. ... la souscription ou la des biens vises a l’alinea 3 du present article ;
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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kccaudit.com
RPPM – Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire ...
25 avril 2025
RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets precieux - Taxe forfaitaire sur les objets precieux - Application de plein droit de la taxe ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4151-PGP
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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impots.gouv.fr
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « …
25 avril 2025
Annee 1918: Coefficient: Annee: Coefficient: Annee: Coefficient: Annee: Coefficient: et annees: 1941: 13,05: 1965: 5,19: 1989: 1,60: anterieures: 155,51: 1942 ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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SenLex.com: Portail du droit senegalais
25 avril 2025
Le portail du droit senegalais. Textes de lois, articles, jurisprudence ainsi que de nombreux liens utiles du domaine juridique.
À suivre sur http://www.senlex.com/senlex.php?rep=legislation/droitcommunautaire/ohada/text06&nf=t2&ext=htm
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
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Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr
25 avril 2025
Foire aux questions. Trouvez des reponses pour toutes vos questions sur le statut auto-entrepreneur, que vous souhaitiez debuter votre activite, et que vous soyiez ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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auto-entrepreneur.fr
CODE GENERAL DES IMPOTS - lexinter.net
25 avril 2025
MAROC DROIT MAROCAIN DES AFFAIRES DROIT FISCAL MAROCAIN. D.G.I . R oyaume du M aroc. LIVRE D'ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT . Article 6 de la loi …
À suivre sur http://www.lexinter.net/LOTWVers4/code_general_des_impots.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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lexinter.net
Differences entre le regime d’auto-entrepreneur et celui ...
25 avril 2025
Bonjour, Je souhaiterais me mettre a mon compte en auto-entrepreneur pour les activites suivantes: – creation d’objets de decoration – de peinture sur ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/differences-entre-le-regime-d-auto-entrepreneur-et-celui-de-micro-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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Reproduire tapisserie - reproduire tapisserie Aubusson
25 avril 2025
Leroi fournissait aux ouvriers tapissiers les dessins, matieres premieres, laine, soie, fils d'or et d'argent, et leur donnait un traitement qui variait de dix a ...
À suivre sur http://www.tapisserie-royale.com/index.php?p_id=27
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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tapisserie-royale.com
Le Guide Pratique du Contribuable
25 avril 2025
OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES ET DES SOCIETES. Investissement des particuliers. Joindre a la declaration des revenus de l’annee au titre de laquelle vous ...
À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/47/105/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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leguideducontribuable.com
LOI - WET
25 avril 2025
Par derogation a l'alinea precedent, le taux d'interet de reference a prendre en consideration est fixe : 1° en ce qui concerne les prets hypothecaires ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1993082749&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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Cadre theorique pour la creation ou l ... - HRImag
25 avril 2025
cadre thEorique pour la crEation ou l’amElioration d’une proposition de valeur performante et appropriE pour le secteur de la restauration (hri) !
À suivre sur http://www.hrimag.com/Cadre-theorique-pour-la-creation
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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Ordonnance-loi n° 10/001 du 20 a - LEGANET.CD
25 avril 2025
Ordonnance-loi n° 10/001 du 20 aout 2010 portant institution de la Taxe sur la Valeur Ajoutee . CHAPITRE 1ER: DE L' OBJET ET DES DEFINITIONS
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Dfiscal/TVA/OL.10.001.20.2010.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2024
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leganet.cd