Bénéfices de SARL DECORSE SERVICES
Bénéfices de l'entreprise SARL DECORSE SERVICES situé à LA CHAPELLE JANSON (35133), L'ECLARDIERE.
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
22 avril 2024
Declaration bic : comment declarer ? Les contribuables imposables au titre de leur benefice industriel et commercial doivent fournir les imprimes fiscaux suivants : Voici les les 10 etapes pour la creation d’une SAS, Societe a Actions Simplifiees, le type de structure que la plupart des des start-ups adoptent... Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 4 A. Division A Dispositions diverses (bic, is, dispositions ... Le Dictionnaire Fiscal et sa version internet ... Recherche dans le dictionnaire Fiscal. Fiscalite de l'entreprise Fiscalite du particulier et du patrimoine ... Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0001 du 1 janvier 2009 ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2009/1/1
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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Assemblee nationale - Table des debats
22 avril 2024
Table analytique generale des debats et des travaux parlementaires a l'Assemblee nationale XI e legislature ~ Session 2001-2002. Table
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/seance/table_analytique.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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Un repenti de la Brise de mer passe a table - Le Point
22 avril 2024
En Corse, le paradis n'a que quatre-vingt-douze places. Pour y etre admis, les "bienheureux" doivent debourser jusqu'a 25 000 euros la semaine. Rien que pour eux ...
À suivre sur http://www.lepoint.fr/societe/un-repenti-de-la-brise-de-mer-passe-a-table-19-07-2012-1697211_23.php
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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N° 3341 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le ...
22 avril 2024
N ° 3341 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3341-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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L'actualite de l'industrie par secteur avec L'Usine ...
22 avril 2024
Usine Nouvelle : le moteur de recherche de l'industrie - Actualite economique et industrielle des secteurs automobile, aeronautique, btp, defense, energie et ...
À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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Premiere partie - DPA
22 avril 2024
Premiere partie . L’EXTENSION DES COMPETENCES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LE SECTEUR DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES . …
À suivre sur http://droitfil.free.fr/memMH.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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votre Bateaux a petit prix: Biladi, Comanav, Comarit ...
22 avril 2024
Parfois jusqu'a -20% de reduction MRE! Votre agence a petit prix pour tous vos , traversee maritime et billet de bateau de: Comanav, comarit, Biladi, CNAN, CTN, SNCM ...
À suivre sur http://www.direkt-faehren.de/
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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CCI de Haute-Corse - Actualites
22 avril 2024
La loi des finances 2016 expliquee aux entreprises de Haute-Corse La Chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse, en partenariat avec la ...
À suivre sur http://www.ccihc.fr/Actualites/revup.php
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
22 avril 2024
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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Alim'agri |
22 avril 2024
Le successeur d'Agreenium se nomme IAVFF, l'Institut agronomique, veterinaire et forestier de France. Cree en avril 2015, il rassemble 12 etablissements de l ...
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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J.O n° 165 du 19 juillet 2007
22 avril 2024
Decret du 17 juillet 2007 modifiant le decret du 6 mai 2005 autorisant le directeur general de l'aviation civile a deleguer sa signature
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070165jour.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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Confrerie du Vin de Cahors: Intronisations 2000-2009
22 avril 2024
Intronisation 2000 Chapitre de printemps Le Samedi 3 juin 2000, notre Confrerie participe a la 5e edition de la fete des vins de Cahors le «BON AIR EST DANS LES ...
À suivre sur http://confrerie-vindecahors.blogspot.fr/2013/02/intronisations-2000-2009.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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LOI n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative a la ...
22 avril 2024
LOI n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative a la simplification du droit et a l'allegement des demarches administratives
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025553296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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Agenda national des Evenements de Vehicules Anciens et …
22 avril 2024
Retrocalage.com : 1er portail national des vehicules de collection, autos, motos, velomoteurs, cyclomoteurs, velos, tricycles, tracteurs, caravanes, camions, poids ...
À suivre sur http://www.retrocalage.com/evenementspasses.php
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