Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à CESSON SEVIGNE (35510), 4 RUE MESLIER.
Numéro de téléphone :
eDouane - et accises
08 mai 2024
Le Systeme ORBUS 2000 est concu pour faciliter les procedures du commerce exterieur par des echanges electroniques entre les differents intervenants. Soutenir les entreprises de l'Outre-mer en leur proposant un abattement sur les qu'elles realisent.Ce dispositif s'applique aux exercices ... Reglement. La taxe sur les vehicules automoteurs est a regler a la Caisse centrale des et accises, service recette autos. Le paiement est constate par ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... La nature et le programme des epreuves des concours pour l'emploi d'inspecteur des et droits indirects prevus a l'article 9 (A, 1°) (concours externe) et ...
À suivre sur http://www.do.etat.lu/e/Accueil/EMCS/eDouane_Accueil_EMCS.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2024
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do.etat.lu
Madagascar: Loi n° 94-036 de 1994 sur les
08 mai 2024
[NB -Article 2 de la loi de finances pour 2006 : « Apres refonte, le nouveau Code des est redige comme suit : »] Sommaire . Titre 1 - Principes ...
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=208492
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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wipo.int
Code des de la Republique democratique du …
08 mai 2024
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT . CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://info.microetape.com/code-des--de-la-republique-democratique-du-congo-rdc/
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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microetape.com
Programme de controle des conteneurs de l’ONUDC et l ...
08 mai 2024
Programme de controle des conteneurs de l'ONUDC et l'Organisation mondiale des Situation actuelle. Plus de 420 millions de conteneurs traversent les mers ...
À suivre sur http://www.unodc.org/unodc/fr/drug-trafficking/horizontal-initiatives.html
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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unodc.org
Concours Controleur des et droits indirects ...
08 mai 2024
Concours Controleur des et droits indirects Annales du concours de controleur des 2010 Forum concours 2016 2017
À suivre sur http://www.forum-concours.cap-public.fr/viewtopic.php?t=56570
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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forum-concours.cap-public.fr
FAQ | Amener son argent, Declaration de l'argent aux
08 mai 2024
De newcomer Bonjour, Je me tourne vers vous aujourd'hui pour vous exposer mes preoccupations concernant l'argent a faire entrer au Canada et la procedure a suivre.
À suivre sur http://www.immigrer.com/faq/sujet/declaration-de-largent-aux-.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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immigrer.com
TITRE II - Administration des et Impots Indirects
08 mai 2024
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
La suite sur le site :
douane.gov.ma
Les face au commerce en ligne : une fraude …
08 mai 2024
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : …
08 mai 2024
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : efforts de lutte contre la corruption et les fraudes et resultats contrastes Publie le 26 septembre, 2012 0 ...
À suivre sur http://www.paixetdeveloppement.net/cote-divoire-impots-et--fraudes-efforts-de-lutte-contre-la-corruption-et-les-fraudes-et-resultats-contrastes/
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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paixetdeveloppement.net
Fiscalite et Union douaniere - Commission Europeenne
08 mai 2024
Votre point de vue sur L'Europe. Pour les initiatives relatives aux tax/customs, selectionnez TAXUD sous Direction-Generale
À suivre sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/index_fr.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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europa.eu
Goldman Sachs — Wikipedia
08 mai 2024
Goldman Sachs (inscrite The Goldman Sachs Group, Inc. a la Bourse de New York), egalement connue sous les noms GS, Goldman et The Firm (« La Firme » [2]) est une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
CONTROLEUR DES ET DES DROITS INDIRECTS …
08 mai 2024
CONTROLEUR DES ET DES DROITS INDIRECTS Branche du controle des operations commerciales et d'administration generale et branche de la surveillance
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/recrutement/DGDDI/recrutement-par-concours/categorie-B_Bac/controleur-DGDDI-OCAG/programme_controleur_externe.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
08 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
Impots.gouv.fr - TVA
08 mai 2024
Vous exercez une profession commerciale, industrielle, artisanale ou liberale ? Vous etes tenu de reverser la TVA si vous realisez des operations soumises a ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?pageId=prof_tva&typePage=cpr02&sfid=501&espId=2&communaute=2&impot=TVA
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Chambre de commerce et d'industrie Libanaise de Cote d ...
08 mai 2024
Top 500 des meilleures entrepr... Code du travail Loi N°2015-532... Dekel oil ouvre une nouvelle u... Commerce International : la FR... Cote d'Ivoire : Colina ...
À suivre sur http://www.ccilci.org/
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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ccilci.org