Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à RENNES (35000), 8 COURS ALLIES.
Numéro de téléphone :
Arrete du 8 janvier 2008 fixant la nature et le ...
17 mai 2024
Le Systeme ORBUS 2000 est concu pour faciliter les procedures du commerce exterieur par des echanges electroniques entre les differents intervenants. L’union douaniere, qui est entree en vigueur le 1er janvier 2000, s’articule autour du Tarif exterieur commun et du regime tarifaire preferentiel des echanges. Soutenir les entreprises de l'Outre-mer en leur proposant un abattement sur les qu'elles realisent.Ce dispositif s'applique aux exercices ... Reglement. La taxe sur les vehicules automoteurs est a regler a la Caisse centrale des et accises, service recette autos. Le paiement est constate par ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000019461385
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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legifrance.gouv.fr
Madagascar: Loi n° 94-036 de 1994 sur les
17 mai 2024
[NB -Article 2 de la loi de finances pour 2006 : « Apres refonte, le nouveau Code des est redige comme suit : »] Sommaire . Titre 1 - Principes ...
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=208492
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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wipo.int
Code des de la Republique democratique du …
17 mai 2024
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT . CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://info.microetape.com/code-des--de-la-republique-democratique-du-congo-rdc/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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microetape.com
Programme de controle des conteneurs de l’ONUDC et l ...
17 mai 2024
Programme de controle des conteneurs de l'ONUDC et l'Organisation mondiale des Situation actuelle. Plus de 420 millions de conteneurs traversent les mers ...
À suivre sur http://www.unodc.org/unodc/fr/drug-trafficking/horizontal-initiatives.html
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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unodc.org
FAQ | Amener son argent, Declaration de l'argent aux
17 mai 2024
De newcomer Bonjour, Je me tourne vers vous aujourd'hui pour vous exposer mes preoccupations concernant l'argent a faire entrer au Canada et la procedure a suivre.
À suivre sur http://www.immigrer.com/faq/sujet/declaration-de-largent-aux-.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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immigrer.com
TITRE II - Administration des et Impots Indirects
17 mai 2024
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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douane.gov.ma
Les face au commerce en ligne : une fraude …
17 mai 2024
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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senat.fr
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : …
17 mai 2024
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAUDES : efforts de lutte contre la corruption et les fraudes et resultats contrastes Publie le 26 septembre, 2012 0 ...
À suivre sur http://www.paixetdeveloppement.net/cote-divoire-impots-et--fraudes-efforts-de-lutte-contre-la-corruption-et-les-fraudes-et-resultats-contrastes/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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paixetdeveloppement.net
Trafic international de chiots demantele par les
17 mai 2024
A l'occasion des operations menees dans le Vaucluse avec l'appui de la BNEVP, 154 chiots en transit ont ete saisis par les douaniers. Credits photo: DR.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2011/05/24/01016-20110524ARTFIG00752-trafic-international-de-chiots-demantele-par-les-.php
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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lefigaro.fr
Fiscalite et Union douaniere - Commission Europeenne
17 mai 2024
Votre point de vue sur L'Europe. Pour les initiatives relatives aux tax/customs, selectionnez TAXUD sous Direction-Generale
À suivre sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/index_fr.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2024
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europa.eu
G3 Transport |
17 mai 2024
Puisque nous sommes en constante innovation, nous vous offrons une solution unique de transport de produits liquides et de produits finis tout-en-un.
À suivre sur http://legroupeg3.com/f/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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legroupeg3.com
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Les ...
17 mai 2024
Collectivites publiques et assimiles . La Nouvelle-Caledonie, les Provinces et les communes beneficient d’une exoneration de la TGI pour les materiels et les ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/entreprises/regimes_fiscaux
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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douane.gouv.nc
Goldman Sachs — Wikipedia
17 mai 2024
Goldman Sachs (inscrite The Goldman Sachs Group, Inc. a la Bourse de New York), egalement connue sous les noms GS, Goldman et The Firm (« La Firme » [2]) est une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
CONTROLEUR DES ET DES DROITS INDIRECTS …
17 mai 2024
CONTROLEUR DES ET DES DROITS INDIRECTS Branche du controle des operations commerciales et d'administration generale et branche de la surveillance
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/recrutement/DGDDI/recrutement-par-concours/categorie-B_Bac/controleur-DGDDI-OCAG/programme_controleur_externe.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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economie.gouv.fr
ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
17 mai 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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etudes-fiscales-internationales.com