Bénéfices de CONSEIL DES PRUD'HOMMES
Bénéfices de l'entreprise CONSEIL DES PRUD'HOMMES situé à ST MALO (35400), 18 AVENUE JEAN JAURES.
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Les actualites juridiques - Actualites ...
17 mai 2024
Le d’Etat a rendu le 7 decembre 2015 un arret, tine a la publication au Recueil Lebon, par lequel il prend position sur l’etendue du controle ...
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-cgtm-actualites-juridiques.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2024
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cgt-martinique.fr
Ministere du Travail, de l'Emploi, de la Formation ...
17 mai 2024
Jusqu’au 20 mars 2016, vous etes invite a participer a la construction du compte personnel d’activite (CPA). L’ambition du CPA est de doter chaque actif ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
saviezvous - RH PME
17 mai 2024
Un blog d'information sur la gestion RH dans les PME
À suivre sur http://rhpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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blogs.com
Documentation juridique - Web-Libre.org
17 mai 2024
314 hit(s) generes par les sites Documentation juridique. 507954 hit(s) generes par les questions Documentation juridique.
À suivre sur http://www.web-libre.org/documentation-juridique,3371.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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web-libre.org
Les nouveautes de la DADS 2015 - NetPME - Au service …
17 mai 2024
En application du code de la propriete intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation ecrite de NetPME.
À suivre sur http://www.netpme.fr/info--1/gestion-entreprise/gestion-quotidienne/formalite-administrative/actualite/73151-les-nouveautes-de-la-dads-2015
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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netpme.fr
Aspects juridiques de la vente d'un fond de commerce.
17 mai 2024
Retrouvez les aspects juridiques lors de la vente d'un fond de commerce, par le cabinet d'avocats Catry, Avocat fond de commerce a Paris.
À suivre sur http://www.cabinet-catry.com/contents/fonds-de-commerce/vente
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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cabinet-catry.com
Comment ouvrir un salon de coiffure ? - Aide juridique en ...
17 mai 2024
La creation d'un salon de coiffure necessite de suivre un certain nombre de formalites : obtention d'un BP ou d'un BM de coiffure, realisation d'un stage de ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/ouvrir_salon_coiffure.jsp
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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assistant-juridique.fr
Organiser une soiree dansante avec repas mais prive ...
17 mai 2024
Bonjour, je souhaiterai prochainement organise une soiree dansante avec repas mais prive, l'entree sera payante mais pas ouvert aux publics, je voulait savoir ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/demarche-administrative/organiser-soiree-dansante-avec_41306_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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experatoo.com
8.7.11. Dossier de jurisprudence relative au licenciement ...
17 mai 2024
La jurisprudence du licenciement economique , notion de maintien de l'employabilite salaries, reclassement, motif valable reel et serieux de licenciement ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/8711-dossier-de-jurisprudence-relative-au-licenciement-%C3%A9conomique
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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infoprudhommes.fr
Circulaire du 30 janvier 1997 relative aux regles d ...
17 mai 2024
Circulaire du 30 janvier 1997 relative aux regles d'elaboration, de signature et de publication textes au Journal officiel et a la mise en œuvre de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000380718
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
Associations Internationales de Fideles, Repertoire ...
17 mai 2024
PREFACE. Une ligne constante dans la vie de l’Eglise. La floraison d’associations laiques, caracteristique de notre epoque, n’est pas un fait inedit dans ...
À suivre sur http://www.vatican.va/roman_curia/pontifical_councils/laity/documents/rc_pc_laity_doc_20051114_associazioni_fr.html
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
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vatican.va
Ville d'Etampes: Registre deliberations municipales ...
17 mai 2024
Le present registre contenant six cents pages, tine a inscrire les Deliberations du municipal d’Etampes, a ete cote et paraphe par ...
À suivre sur http://www.corpusetampois.com/che-20-dbm1938-1945.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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corpusetampois.com
7.1.5. La protection mandats salaries | Info Prud ...
17 mai 2024
Pour les mandats connus de l'employeur la protection est immediate mais pour les mandats exterieurs qui peuvent etre ignores de l'employeur , le salarie ne peut ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/715-la-protection--mandats--salari%C3%A9s
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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infoprudhommes.fr
Le regime social agents religieux - Actes 6, Bien ...
17 mai 2024
La France etant un pays laique, et malgre le fait que l'Etat ne reconnaisse aucun culte, nous restons confrontes a diverses situations concernant ...
À suivre sur http://www.actes6.com/social/s_regime_social_ministres_culte.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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actes6.com