Bénéfices de SYNDICAT MIXTE DE GESTION D'EAU POTABLE
Bénéfices de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DE GESTION D'EAU POTABLE situé à PACE (35740), RUE ALLORY.
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l’amenagement au menagement s cours d’eau : le ...
23 avril 2024
Le service d’eau est un service public local a caractere monopolistique. La commune est chargee l’organiser. Si la finition materielle du ... autres que celles correspondant au prix paye par le [ ] vait etre d'environ 30 % l'ensemble s recettes percues par le cocontractant du ... Exoneration d'impots pour les particuliers qui louent en 2016. L'exoneration s revenus tires la location d'une ou plusieurs pieces la resince ... Loi NOTRe, cret EPTB et EPAGE, cret SPGEPU, arrete technique assainissement collectif,… toute l’actualite la rentree. jeudi 17 septembre 2015 Apres la polemique provoquee but 2006 par notre etu sur le prix l'eau, retour sur le sujet avec une nouvelle liste grans villes analysees.
À suivre sur http://cybergeo.revues.org/23253
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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Propluvia : le site Internet qui fait le point sur la ...
23 avril 2024
Propluvia : le site Internet qui fait le point sur la situation l'eau en France
À suivre sur http://www.gesteau.eaufrance.fr/actualite/propluvia-le-site-internet-qui-fait-le-point-sur-la-situation--leau-en-france
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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Gui sur la s eaux pluviales dans les projets d ...
23 avril 2024
La DDTM 34 (Direction partementale s territoires et la mer l'Herault) a recemment realise un gui methodologique sur la s eaux pluviales ...
À suivre sur http://www.gesteau.eaufrance.fr/actualite/gui-sur-la--s-eaux-pluviales-dans-les-projets-dam%C3%A9nagement
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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IRAGE AU SORT DU JURY D ASSISE - Ville Bellegar …
23 avril 2024
5/7 Monsieur le Maire precise que cela necessitera pour la commune la creation d'un veritable accueil loisirs periscolaire. Le conseil approuve avec 21 voix ...
À suivre sur http://bellegar.fr/IMG/pdf/C_R_Conseil_du_20_06_14-2.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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Comment Veolia et Suez se gavent avec l’eau Lyon ...
23 avril 2024
En 2016 prendra finitivement fin la legation service public l’eau l’agglomeration lyonnaise. s 2012, Le Grand Lyon entend rebattre les cartes ...
À suivre sur http://www.rue89lyon.fr/2012/02/03/comment-veolia-suez-se-gavent-avec-eau-lyon/
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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Les reseaux d’investissement dans le thermalisme au ...
23 avril 2024
2 Un petit batiment type industriel, ou se feraient l’arrivee principale l’eau, la mise en bouteilles, les diverses operations commerciales et ...
À suivre sur http://insitu.revues.org/1665
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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reglisse-vanille
23 avril 2024
Le premier point l'ordre du jour concerne la rehabilitation s reseaux d'assainissement s eaux usees et le renforcement du reseau avec …
À suivre sur http://reglisse-vanille.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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www.ville-saint-ay.fr
23 avril 2024
Reunions du conseil municipal ... En cliquant sur les lignes soulignees vous pouvez voir le compte-rendu ou le document correspondant.
À suivre sur http://www.ville-saint-ay.fr/fr_page_reunions.php
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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La CGT Martinique, le lutte aux cotes s ...
23 avril 2024
La Conferation Generale du Travail la Martinique (CGTM), 1er representatif a la Martinique vous assiste dans vos marches juridiques, vous ...
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/Accueil-Textes-3.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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Saint-Andre Boege - - la mairie -
23 avril 2024
Seance du 16 octobre 2014. man subventions Comme chaque annee, differentes associations font leur man subvention annuelle. Afin regarr ...
À suivre sur http://www.saintandreboege.fr/mairie/mairie.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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Tout sur Le Lioran - Histoire la station
23 avril 2024
Histoire la station . Le Lioran, l’une s stations ski les plus anciennes en France, puisqu’on y skie puis plus 100 ans, a etonnamment une histoire ...
À suivre sur http://toutsurlelioran.free.fr/histoire.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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Grenelle II — Wikipedia
23 avril 2024
Objectifs generaux du « Grenelle II » Cette Loi Grenelle II vait concretiser l'« engagement national pour l'environnement » issu du Grenelle l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Grenelle_II
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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Histoire du Val d’Allos par M Bernard leuil charge ...
23 avril 2024
Je tiens particulierement a remercier M Bernard leuil charge mission la mairie d’Allos lequel nous a communique cet article publie voici dix ans au ...
À suivre sur http://www.mafouxdallos.fr/2011/08/23/histoire-du-val-dallos-par-m-bernard-leuil-charge--mission-a-la-marie-dallos-article-publie-en-2000/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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Les Smart cities / Introduction : pourquoi la ville ...
23 avril 2024
Les competences s communes en matiere d’electricite. Premier niveau d’administration publique et premier echelon proximite (Article 145 la loi n ...
À suivre sur http://www.smartgrids-cre.fr/inx.php?rubrique=dossiers&srub=smartcities&action=imprimer
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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Avec vue sur la Terre – Droit l'environnement | Du ...
23 avril 2024
Sujet estival oblige s'il en est, l'avis favorable rendu a l'issue l'enquete publique relative a la procedure d'expropriation la Dune du Pilat mene par le ...
À suivre sur http://avecvuesurlaterre.blog.lemon.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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