Bénéfices de GAEC ETC
Bénéfices de l'entreprise GAEC ETC situé à MELLE (35420), LA SERVINIERE.
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Fiscal : Questions-reponses agricoles, SCEA, statuts de ...
10 mai 2025
Remarque : Le ne peut plus retourner au regime du forfait (CGI, art. 69 B) 280. Les regles de determination du regime d’imposition applicable aux sont ... Les revenus d'origine agricole sont imposes dans la categorie des agricoles suivant l'un des regimes suivants : Le forfait agricole, le regime du reel BA - Champ d'application - Revenus imposables - Revenus exclus de la categorie des agricoles. 1. Les produits d'activites purement agricoles peuvent ... N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … Le Groupement Agricole d'Exploitation en Commun () est une forme specifiquement adaptee au regroupement d'exploitations et d'exploitants agricoles.
À suivre sur http://www.infosagricoles.com/questions-reponses.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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infosagricoles.com
Fiche conseil CERFRANCE : Comptes courants d'associes
10 mai 2025
Comptes courants d'associes : comment ca marche ? Les associes effectuent souvent des avances a leur societe, en plus de leur part en capital : ce sont les
À suivre sur https://www.cerfrance.fr/ficheconseil/comptes-courants-associes-comment-ca-marche
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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L’evolution du statut de l’agriculteur : la voie du ...
10 mai 2025
L’evolution du statut de l’agriculteur : la voie du chef d’entreprise salarie ? Etude realisee par l’Association Nationale des Societes et Groupements
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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Universimmo.com - fiscalite loc meublee achetee en ...
10 mai 2025
Sur Universimmo.com, le portail communautaire de l’immobilier, retrouvez de nombreuses informations et conseils concernant les proprietaires, les coproprietaires ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/forum_universimmo/topic.asp?ARCHIVE=true&TOPIC_ID=5426
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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Societe en droit francais — Wikipedia
10 mai 2025
La societe en droit francais peut, selon le type de societe, etre constituee par une ou plusieurs personnes. Ainsi, une societe a responsabilite limitee ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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Formulaires | Droitissimo
10 mai 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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droitissimo.com
Agriculture biologique - A2C le site de l'agriculture de ...
10 mai 2025
La Biodynamie, un chemin prometteur vers l’agriculture durable de demain - L’Agriculture Biodynamique En 1924, a la sollicitation repetee d'un groupe d ...
À suivre sur http://agriculture-de-conservation.com/+-Sans-chimie-+.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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agriculture-de-conservation.com
Conseils Agricoles
10 mai 2025
Conseils et informations agricoles par Denis Brelet, avocat en Droit rural
À suivre sur http://conseilsagricoles-maitrebrelet.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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Apport en capital creation entreprise - Ooreka
10 mai 2025
Apport en capital : Pour creer une entreprise, il existe differents types d'apport en capital : infos et conseils - Tout sur Ooreka.fr
À suivre sur http://creation-entreprise.comprendrechoisir.com/comprendre/apport-en-capital
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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Annuaire des AMAP en :
10 mai 2025
AMAP Le Vert Solidaire. En Juin 2009, nous avons cree notre AMAP en partenariat avec une cultivatrice de Noyant et Aconin, qui nous fournissait les legumes de sa ...
À suivre sur http://reseau-amap.org/amap-departement.php
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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reseau-amap.org
Projet de loi d'orientation agricole - Accueil - Senat
10 mai 2025
Elements pouvant faire l'objet d'un nantissement. Fonds de commerce. Fonds agricole. Enseigne. oui (+ nom commercial) oui (+ denominations) Droit au bail
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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Exoneration des plus-values en cas de depart a la retraite
10 mai 2025
La loi de finances rectificative pour 2005 a mis en place un dispositif d'exoneration d'impot sur le revenu des plus-values professionnelles realisees lors du ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/article/3192/hb/rfiduchb3192_4108992.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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Pourquoi et comment monter une SARL, EURL, SaS, SASU, …
10 mai 2025
Dossiers juridiques sur les SARL, SCI, SCEA, SEP, EURL, EARL, , SARL a capital variable, Maurice, Delaware aux Etats-Unis, Angleterre, Iles vierges …
À suivre sur http://www.dossiersjuridiques.com/sarl.html
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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de votre centre de gestion agree infoagricole
10 mai 2025
agricole Edite par la Federation des Centres de Gestion Agrees Agricoles - Trimestriel - septembre 2009 - N°114 Avec les Experts-Comptables
À suivre sur http://www.fcgaa.fr/documents/info-agricole/info-agricole-septembre-2009.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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Comment changer de statut d´entreprise. - Petite ...
10 mai 2025
Un statut juridique d’entreprise n’est pas immuable et selon vos besoins et votre situation, vous pouvez avoir a changer de statut d’entreprise. Decouvrez les ...
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-396-134-G1-statut-d-entreprise-comment-changer-le-statut-de-mon-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2024
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petite-entreprise.net