Bénéfices de SOCIETE D'ENTREPRISES GENERALES ET D'EXPLOITATIONS DU CENTRE
Bénéfices de l'entreprise SOCIETE D'ENTREPRISES GENERALES ET D'EXPLOITATIONS DU CENTRE situé à MONTGIVRAY (36400), 70 AVENUE ARISTIDE BRIAND.
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/IMG /xls /catalogue.xls - agreste.agriculture.gouv.fr
17 juin 2025
C – Les plus-values immobilieres. Les developpements precedents ont montre que la loi fiscale frappe au titre « benefice de speculation » la plus-value ... article 21 – simplification des demarches administratives – experimentation des echanges d’information par interface de programmation applicative entre ... 642.14 Loi federale sur l'harmonisation des impots directs des cantons des communes (LHID) 14 decembre 1990 (at le 1 er janvier 2018) 1 Les personnes physiques qui, au regard droit fiscal, ne sont ni domiciliees ni en sejour en Suisse sont assujties a l'impot a raison rattachement ... Le nouvel espace rural francais : Le nouvel espace rural francais
À suivre sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/IMG/xls/catalogue.xls
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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025
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agriculture.gouv.fr
Texte adopte n° 830 - Proj de loi, adopte, par l ...
17 juin 2025
texte adoptE n° 830 « pite loi » __ assemblEe nationale. constitution 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2016-2017
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0830.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Voila en enfin le riz de Camargue ! - Terra Libra
17 juin 2025
oui, ca faisait longtemps que l'on en parlait... Raccourcir la filiere sur le riz pouvoir s'approvsionner au plus proche, en Camargue , (...)
À suivre sur http://www.terralibra.fr/voila-en-enfin-le-riz-de-camargue
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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terralibra.fr
LOI - W - ejustice.just.fgov.be
17 juin 2025
Texte Table des matieres Debut; TITRE Ier. - Dispositions introctives CHAPITRE Ier. - Objectifs definitions Article 1.1.1. Le present code regle une ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2009051536&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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ejustice.just.fgov.be
Electrique, GNV, hydrogene, bioGPL : vers des stations ...
17 juin 2025
Air Liquide, Proviridis, Primagaz-Avia… De plus en plus de fournisseurs d’energies imaginent des stations delivrant GNV/bioGNV, de l’hydrogene, meme ...
À suivre sur http://www.automobile-propre.com/electrique-gnv-hydrogene-biogpl-stations-multi-energies/
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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automobile-propre.com
Agriculture developpement en Amerique latine
17 juin 2025
2. Le role des proctions agricoles dans la structuration territoire bresilien. Le Bresil a connu au cours de son histoire, une succession de ...
À suivre sur http://hist-geo.ac-rouen.fr/doc/ddc/brs/brs.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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ac-rouen.fr
Bank Of Algeria - Banque d'Algerie
17 juin 2025
reglements banque d’algerie 1990-1994. sommaire. i. preambule. ii. presentation des reglements. iii. les reglements . preambule
À suivre sur http://www.bank-of-algeria.dz/html/legist31.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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bank-of-algeria.dz
Livre V : Prevention des pollutions, des risques des ...
17 juin 2025
(JO n° 219 21 septembre 2000) Livre V : Prevention des pollutions, des risques des nuisances. Modifie par les ordonnances n° 2000-916 19 septembre 2000 ...
À suivre sur https://aida.ineris.fr/consultation_document/1767
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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ineris.fr/consultation_document/1767
Histoire de la culture des cereales — Wikipedia
17 juin 2025
L'histoire de la culture des cereales a vu le riz le ble rivaliser jusqu'en 1938 [1], le second profitant ensuite de l'envol commerce mondial.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_la_culture_des_c%C3%A9r%C3%A9ales
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Histoire_de_la_culture_des_c%C3%A9r%C3%A9ales