Bénéfices de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Bénéfices de l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à CHATEAUROUX (36000), 35 RUE MOUSSEAUX.
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LOI MADELIN : CALCUL DU PLAFOND DE DEDUCTION DES ...
25 avril 2024
Les revenus d'origine sont imposes dans la categorie des s suivant l'un des regimes suivants : Le forfait , le regime du reel En quelques clics, consultez votre dossier personnel a tout moment Sante, famille, logement, retraite, solidarite, decouvrez l'ensemble des services accessibles ... Le Conseil superieur de l’Ordre des experts-comptables vient d'obtenir de l'administration fiscale des precisions interessantes sur l’application de la mesure ... Une exploitation , dans le domaine de l'economie , est une entreprise, ou partie d'une entreprise, constituee en vue de la production et ... Adresse : 161, avenue Paul Vaillant Couturier 94 250 Gentilly Tel :01 30 63 88 80 Fax : 01 49 85 53 80 E-mail : contact.particulierAmsa75 ...
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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projet de loi relatif a l'economie et solidaire
25 avril 2024
PROJET DE LOI. relatif a l'economie et solidaire, PRESENTE. au nom de M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre. Par M. Pierre MOSCOVICI, ministre de l ...
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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Ordre du Merite - Nominations et promotions du 01 ...
25 avril 2024
ORDRE DU MERITE . Source : Ministere de l'Agriculture . Ministere de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Foret
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/oma_promo_01-2016.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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Exploitations s : structures et statuts | Alim'agri
25 avril 2024
Les groupements s d'exploitation en commun (GAEC) Definition . Le Groupement d’Exploitation en Commun (GAEC) est une societe civile de ...
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/exploitations-s-structures-et-statuts
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot pour ...
25 avril 2024
BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot pour la competitivite et l'emploi - Obligations declaratives et controle. I. Obligations declaratives
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8436-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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Economie — Wikipedia
25 avril 2024
L'economie ou economie et solidaire (ESS) est la branche de l'economie regroupant les organisations privees (entreprises cooperatives ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_sociale
Texte adopte n° 851 - Projet de loi de financement de la ...
25 avril 2024
I. – La loi n° 2015-1702 du 21 decembre 2015 de financement de la securite pour 2016 est ainsi modifiee : 1° Au premier alinea de l’article 25, le ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0851.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
PLFSS (Projet de Loi de Financement de la Securite )
25 avril 2024
I. – La loi n° 2015-1702 du 21 decembre 2015 de financement de la securite pour 2016 est ainsi modifiee : 1° Au premier alinea de l’article 25, le ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0829.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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Lexique des acronymes et termes employes dans le monde ...
25 avril 2024
DIIESES >> Delegation Interministerielle a l Innovation, a l Experimentation et a l Economie (integree a la DGCS) SCE >> Societe ...
À suivre sur http://www.dla-ca.org/lexique2.php
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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projet de loi de financement de la securite pour 2017
25 avril 2024
N° 25 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2016-2017. 18 novembre 2016 : PROJET DE LOI. de financement de la securite pour 2017. Le Senat a modifie, en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas16-025.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
25 avril 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, , juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/depeches/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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EPLEFPA de l'Aube : Accueil
25 avril 2024
Lycee de St-Pouange - Mardi 7/02, sortie au stade de l'Aube pour 50 supporters en herbe du lycee
À suivre sur http://www.epldelaube.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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CVAE - Base d'imposition - Regles de determination du ...
25 avril 2024
CVAE - Base d'imposition - Regles de determination du chiffre d'affaires et de la valeur ajoutee - Regime de droit commun. 1. Les elements constituant le ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/388-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE DECLARATION …
25 avril 2024
NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE DECLARATION DES REVENUS DE 2010 Cette notice ne se substitue pas a la documentation officielle de l ...
À suivre sur http://www2.impots.gouv.fr/divers/noticeIR2010_hand/notice_impot_2010.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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La genese de l - brasseul.free.fr
25 avril 2024
Bibliographie . ABELSHAUSER W. [1996], « Erhard ou Bismarck ? L’orientation de la politique allemande a la lumiere de la
À suivre sur http://brasseul.free.fr/Bismarck_Bernstein.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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