Bénéfices de GAEC DE LA ROBILIERE
Bénéfices de l'entreprise GAEC DE LA ROBILIERE situé à LES HERMITES (37110), LA ROBILIERE.
Numéro de téléphone :
Fiche entreprise - 403688559 ...
01 juin 2025
: Adresse: ROBILLIERE: Co postal: 37110: Ville: LES HERMITES: Pays: FRANCE: Taille l'unite urbaine: Etablissement localise en … Le Groupement agricole d’exploitation en commun, communement appele est, en France « une forme societe civile agricole d’un type particulier » [1]Histoire : l'origine ... · Cadre legistif et ... · Le capital social du II. termination du regime d'imposition applicable aux bofip.impots.gouv.fr/bofip/2721-PGPRemarque : Le ne peut plus retourner au regime du forfait (CGI, art. 69 B) 280. Les regles termination du regime d’imposition applicable aux sont ... ... puis au sein du fusionne, puis au sein du resultant fusion (RM Bassot, n° 58050, JO AN du 23 fevrier 2010, p. 2046). ... Cette categorie vous concerne directement si vous etes exploitant agricole individuel ou associe certaines societes civiles ou groupements. & SOCIETES est une organisation professionnelle agricole nationale qui a pour mission promouvoir et fendre l'agriculture groupe sous forme ...
À suivre sur http://www.verif.com/societe/----403688559/
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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verif.com
Sommaire : francaise – Distributions consecutives a ...
01 juin 2025
meme ne doivent pas etre soumises a l'impot, les attributions faites en compensation d'un capital provenant d'apports reels ou sommes assimilees qui, ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWithAnnexePermalien/BOI-RPPM-RCM-10-20-40-20120912.pdf?doc=2842-PGP&intifiant=BOI-RPPM-RCM-10-20-40-20120912
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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impots.gouv.fr
- Pole s metiers l'agriculture
01 juin 2025
Le statut d’ai familial peut s’appliquer pour un scendant ou ascendant d’associe . Prets moyen terme specifiques (MTS )
À suivre sur http://www.pole-formation-agricole.com/ca1/PJ.nsf/46b50bbadf2cf901c1256c2f0041b9a7/88c6cc2ed2f3078bc12574b3005b1512/$FILE/SOCIETE_TYPE_003.doc
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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pole-formation-agricole.com
agricoles – BA
01 juin 2025
Les realises par les societes personnes sont repartis entre les associes et taxes au nom ... (), aux groupements fonciers agricoles ...
À suivre sur https://www.aviva-partenaires.com/Document/fonctionnalites/MEMENTO_JURIDIQUE_ET_FISCAL/pprof.f.08.06.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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aviva-partenaires.com/Document/fonctionnalites/MEMENTO_JURIDIQUE_ET_FISCAL/pprof.f.08.06.htm
Impots.gouv.fr - Impot sur les societes
01 juin 2025
resultats nets s concessions licences d'exploitation brevets, d'inventions brevetables ou proces fabrication.
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?pageId=prof_impot_societes&typePage=cpr02&sfid=501&espId=2&communaute=2&impot=IS
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Regimes d'imposition BA - agricoles ...
01 juin 2025
les societes dont qualite reconnu a ete constatee par le comite partemental, interpartemental ou national
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWithAnnexe/BOI-BA-REG-10-40-2012-10-08.pdf?id=2721-PGP&ve=4&br=2&=2
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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impots.gouv.fr
Guichousais, Cotes-d'Armor, 2 VMS
01 juin 2025
Le Guichousais est compose 4 voisins : urent Rault qui travailit ja avec sa mere Christiane Rault, ...
À suivre sur http://www.valfrance.fr/Meet-our-customers1/---Guichousais-Cotes-dArmor-2-VMS/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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delavalfrance.fr
Les principales caracteristiques d’un
01 juin 2025
Les statuts types prevoient qu’une comptabilite doit etre tenue, selon les regles du pn comptable Nathalie MICHEL, Juriste
À suivre sur http://www.vienne.chambagri.fr/fileadmin/publication/CA86/16_Entreprise_Agricole/Documents/principales_caract%C3%A9ristiques.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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vienne.chambagri.fr
Societe civile agricole et activite commerciale (type ETA ...
01 juin 2025
appartient au comite partemental s prononcer ce retrait d’agrement pour tout dysfonctionnement ce type (exercice prestations service) ...
À suivre sur http://www.vienne.chambagri.fr/fileadmin/publication/CA86/16_Entreprise_Agricole/Documents/_et_travaux_d__entreprise_agricole.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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vienne.chambagri.fr
PROCEDURE RECONNAISSANCE S
01 juin 2025
PROCEDURE RECONNAISSANCE S I - CONDITIONS CREATION DU 1- INTITE Nom du groupement : Siege : Nombre d'associes : Duree :
À suivre sur https://www.formuires.mornisation.gouv.fr/gf/cerfa_14363.do
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14363.do
BARRE FRERES a BERNARDIERE
01 juin 2025
BARRE FRERES. l'entreprise BARRE FRERES situe a BERNARDIERE (85610), L'OULERIE. Numero telephone : 1.
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/benefice/3052278
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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convention-entreprise.fr
: Affectation s resultats : plus fourmi que cigale
01 juin 2025
... associes, l'un tenant 20 % du capital et le second 80 %, du fait l'apport d'une exploitation individuelle lors creation du .
À suivre sur http://www.pleinchamp.com/fiscalite-juridique/actualites/-affectation-s-resultats-plus-fourmi-que-cigale
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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pleinchamp.com
Fiche conseil CERFRANCE : L'impot sur les societes
01 juin 2025
Les taux d'imposition. societe paye l'impot sur les societes sur les realises au taux : 15 % pour partie s inferieure a ...
À suivre sur https://www.cerfrance.fr/ficheconseil/impots-sur-les-societes
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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cerfrance.fr/ficheconseil/impots-sur-les-societes