Bénéfices de REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS
Bénéfices de l'entreprise REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS situé à TOURS (37000), 35 RUE CLOCHEVILLE.
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Obligations fiscales en matiere de contribution Livret ...
05 mai 2024
special BNC d’imposition de plein droit entreprises liberales individuelles quand les recettes encaissees sont inferieures ou egales a
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichecriptive_5406/fichecriptive_5406.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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impots.gouv.fr
de l'auto-entrepreneur : micro-
05 mai 2024
L'avantage du statut de l'auto-entrepreneur, le micro-, est un mode de calcul et de prelevement cotisations es avantageux et qui ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/--de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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aide-creation-entreprise.info
salarie d'une sci, questions es - statutsci.com
05 mai 2024
COURRIER LECTEURS Vos questions sur le de la SCI. Puis-je etre salarie d'une SCI, etre ou pas gerant salarie associe ? Une SCI n'est pas une ...
À suivre sur http://statutsci.com/questionses.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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statutsdesci.com
metier fiscalite agence » et fiscal » agea
05 mai 2024
fiscal et de l'agent general d'assurance ... Chaque annee, en fevrier, agea edite un numero special de la lettre agea, exclusivement consacre ...
À suivre sur http://www.agea.fr/dossier/metier-fiscalite-agence/--et-fiscal
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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agea.fr
L'option pour le micro- | Le coin ...
05 mai 2024
Les auto-entrepreneurs et les micro-entrepreneurs peuvent opter pour le du micro-, qui leur permettra de regler cotisations es qui seront ...
À suivre sur http://www.lecoinentrepreneurs.fr/auto-entrepreneur--micro-/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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lecoindesentrepreneurs.fr
Impot sur les societes Obligations fiscales en matiere de ...
05 mai 2024
d’imposition de plein droit entreprises individuelles dont le chiffre d’affaires hors taxes annuel n’excede pas a compter du 1 er janvier 2016 :
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichecriptive_5405/fichecriptive_5405.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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impots.gouv.fr
de securite de l'artiste
05 mai 2024
de securite e de l'artiste. Textes extraient du site internet du Centre National Arts Plastiques en Septembre 2009. fiscal
À suivre sur http://www.p-vogel.com/french/.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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p-vogel.com
LOI - WET
05 mai 2024
Texte Table matiAšres Debut; Article 1.Le present arrete organise le statut en faveur travailleurs et aidants.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967072701&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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ejustice.just.fgov.be
DECLARATION REVENUS 2015 - rsi.fr
05 mai 2024
Indiquez montants arrondis (a l'euro le plus proche), sans les centimes, sans faire figurer de virgule ou de point. Une seule declaration doit etre remplie ...
À suivre sur https://www.rsi.fr/fileadmin/mediatheque/.Phototheque/Images_evenementielles/Dossiers_Zoom/DSI/DSI_declaration_revenus_N-1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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rsi.fr/fileadmin/mediatheque/.Phototheque/Images_evenementielles/Dossiers_Zoom/DSI/DSI_declaration_revenus_N-1.pdf
Portail officiel auto-entrepreneurs
05 mai 2024
Detail du dispositif 1. Le micro- simplifie 2. Le versement liberatoire de l'impot 3. L'immatriculation au repertoire metiers et au registre ...
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/avantages.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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lautoentrepreneur.fr
fiscal indemnites journalieres non salaries ...
05 mai 2024
Lorsqu’un commercant ou un artisan percoit indemnites journalieres au titre de son de protection e obligatoire, ces indemnites sont-elles ...
À suivre sur http://www.chr-journal.com/juridique-et-/-fiscal--indemnites-journalieres--non-salaries
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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chr-journal.com
Le statut du gerant d'EURL - CCI Paris Ile-de-France
05 mai 2024
NB: Depuis le 1er janvier 2013, si la societe est soumise a l'IS, la part dividen percues par le gerant et son conjoint marie, ou concubin ou pacse, ou ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/eurl/statut--gerant-eurl
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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entreprises.cci-paris-idf.fr
Presentation
05 mai 2024
L'IRPP & l' IS . L' Impot sur le Revenu Personnes Physiques (IRPP) & l'Impot sur les Societes (IS) Presentation. 3
À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/irpp_is_ch1_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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profiscal.com
Qualite d’associe actif et cotisations au statut ...
05 mai 2024
Qualite d’associe actif et cotisations au statut travailleurs . Commentaire de C. trav. Bruxelles, 9 mars 2012, R.G. 2010/AB/828
À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?article1185
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
La suite sur le site :
terralaboris.be