Bénéfices de EUROPEENNE DE FINANCES
Bénéfices de l'entreprise EUROPEENNE DE FINANCES situé à NICE (06200), 185 PRO DES ANGLAIS LE BAHIA.
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LOI n° 2014-1662 du 30 cembre 2014 portant diverses ...
22 mai 2025
Le Projet OC/G20 lutte contre l’erosion la base d’imposition et le transfert (BEPS) fournit aux Etats s solutions pour eliminer les ... Si vous venez creer votre entreprise, vous pouvez etre exonere d'impot sur les pour vos premieres annees d'activite. Sachez que, pour profiter ... cembre 2014 Lettre d’alerte Loi pour 2015 et secon loi rectificative pour 2014 La loi pour 2015 et la secon loi ... 25/05/2015 · Vio incorporee · Conference Charles-Henri Gallois, responsable national l'UPR pour les questions economiques, Dans cette conference qui met en … Expose s motifs. puis le pot du projet loi (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029999826&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr
Centre documentation Economie | Le portail …
22 mai 2025
Le simulateur l'impot 2016 sur les revenus 2015 est en ligne. s cette annee, certains contribuables doivent obligatoirement faire leur claration en ligne.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/cef
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
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economie.gouv.fr
Projet loi rectificative pour 2015 - Senat
22 mai 2025
Promulgation la loi (29 cembre 2015) Mardi 29 cembre 2015, le Presint la Republique a promulgue la loi rectificative pour 2015.
À suivre sur http://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201512/projet__loi___rectificative_pour_2015.html
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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senat.fr
Attaque contre l'euro et mantelement l'Union ...
22 mai 2025
Dominique Strauss-Kahn (directeur du FMI), Timothy Geithner (secretaire US au Tresor), Christine Lagar (Ministre francais l’Economie) et Elena Salgado ...
À suivre sur http://www.voltairenet.org/article166199.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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voltairenet.org
La loi Consommation | Le portail s ministeres ...
22 mai 2025
La loi Consommation du 17 mars 2014 redonne du pouvoir aux consommateurs. Les mesures la loi mettent en œuvre s avancees qui concernent les Francais dans …
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/loi-consommation
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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economie.gouv.fr
CURIA - Documents
22 mai 2025
ARRET LA COUR (uxieme chambre) 2 septembre 2015 «Renvoi prejudiciel – Legislation fiscale – Liberte d’etablissement – Directive 90/435/CEE ...
À suivre sur http://curia.europa.eu/juris/document/document.jsf?docid=166763&doclang=FR
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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europa.eu
Communique presse Communique presse
22 mai 2025
MINISTERE S ET S COMPTES PUBLICS . Communique presse Communique presse . www.economie.gouv.fr www.impots.gouv.fr . Paris, le 20 …
À suivre sur http://proxy-pubminefi.diffusion..gouv.fr/pub/document/18/19906.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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diffusion.finances.gouv.fr
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
22 mai 2025
Le bureau JF2A la Direction Generale s Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Le traite Lisbonne
22 mai 2025
Le site ou vous pouvez consulter facilement le traite Lisbonne (surnomme traite simplifie, mini-traite ou traite modificatif)
À suivre sur http://www.traite--lisbonne.fr/Traite__Lisbonne.php
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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traite-de-lisbonne.fr
Union — Wikipedia
22 mai 2025
Drapeau l'Union et logotype la presince neerlandaise . vise vise (la) « In varietate concordia » (« Unie dans la diversite ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Union_europ%C3%A9enne
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Union_europ%C3%A9enne
Procedure d'adhesion l'Islan a l'Union ...
22 mai 2025
La procedure d'adhesion l'Islan a l'Union est une s trois procedures (avec celles la Norvege et la Suisse) qui n'ont pas abouti.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Proc%C3%A9dure_d%27adh%C3%A9sion__l%27Islan_%C3%A0_l%27Union_europ%C3%A9enne
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Proc%C3%A9dure_d%27adh%C3%A9sion_de_l%27Islande_%C3%A0_l%27Union_europ%C3%A9enne
CURIA - Documents
22 mai 2025
ARRET LA COUR (premiere chambre) 26 fevrier 2015 «Renvoi prejudiciel – Securite sociale – Reglement (CEE) no 1408/71 – Article 4 – Champ d ...
À suivre sur http://curia.europa.eu/juris/document/document.jsf?docid=162537&doclang=fr
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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europa.eu
La citoyennete
22 mai 2025
Panorama du milieu associatif europeen LE MILIEU ASSOCIATIF EN ALLEMAGNE. L’article 9 la loi Fondamentale alleman garantit le droit et la liberte d ...
À suivre sur http://europe.cim.org/inx.php?p=panorama
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
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cidem.org
Union : les rnieres actus et vios sur Le ...
22 mai 2025
FIGAROVOX/GRAND ENTRETIEN - Le presint la Republique a presente ses voeux aux armees le 14 janvier. Dans un livre qui en appelle au renouveau strategique ...
À suivre sur http://plus.lefigaro.fr/tag/union-
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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lefigaro.fr
PAT - ISF - Calcul l'impot - Reduction d'impot au ...
22 mai 2025
PAT - ISF - Calcul l'impot - Reduction d'impot au titre s souscriptions au capital petites et moyennes entreprises (PME) et titres participatifs ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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impots.gouv.fr