Bénéfices de CPI
Bénéfices de l'entreprise CPI situé à DOMENE (38420), 7 R ILES.
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Publier un livre - Ricochet Sommaire
22 avril 2024
Les formations de l'Enseignement superieur. Licence Professionnelle ECoSyM. BTS - BTS Electrotechnique - BTS AVA Quels sont les S eligibles et sur quel contrat ? A quel prix on achete la S ? frais d’entree du contrat d’assurance-vie ? Les valeurs actuelles, des donnees historiques, des previsions, des statistiques, des tableaux et le calendrier economique - Canada - Taux d'inflation. Retrouvez les avantages sociaux (participation , aide au logement, formation...) auxquels vous avez droit en tant qu'interimaires Synergie Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.ricochet-jeunes.org/references/article/publier
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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ricochet-jeunes.org
SANCTIONS DE LA CONTREFACON - Avocat en ligne …
22 avril 2024
SANCTIONS DE LA CONTREFACON. La contrefacon constitue un phenomene en augmentation constante, amplifie par la mondialisation et par la vente sur Internet.
À suivre sur http://www.murielle-cahen.com/publications/contrefacon-sanction.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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murielle-cahen.com
Inflation, prix a la consommation (% annuel) | Donnees ...
22 avril 2024
L'inflation telle que mesuree par l'indice des prix a la consommation reflete les variations du cout d'un panier de biens et services achete par le consommateur ...
À suivre sur http://donnees.banquemondiale.org/indicateur/FP..TOTL.ZG
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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Le brevet d'invention : une protection juridique | Net ...
22 avril 2024
Article de Arnaud Soton, Consultant en Fiscalite, Droit des affaires, Professeur de droit. Le brevet d'invention protege les creations utilitaires, c'est une ...
À suivre sur http://www.net-iris.fr/blog-juridique/170-arnaud-soton/32075/le-brevet-invention-une-protection-juridique
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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Chroniques de la propriete intellectuelle
22 avril 2024
Chroniques de la propriete intellectuelle Les nouvelles de la PI et de l'innovation : le point de vue de Pierre BREESE [page d'accueil : cliquez sur le bandeau]
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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breese.blogs.com
Le regime des creations salariees : panorama et solutions
22 avril 2024
Plan I/ Le regime des creations en droit de la propriete intellectuelle A) Les oeuvres salariees B) Le cas particulier du logiciel II/ Le regime des creations ...
À suivre sur http://www.caprioli-avocats.com/publications/43-propriete-intelectuelle/117-regime-creations-salariess
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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Code de la Propriete Intellectuelle (Livre VII)
22 avril 2024
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Seconde partie - La propriete industrielle (droit des marques uniquement)
À suivre sur http://www.celog.fr//lv7_tt1.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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celog.fr
Indice de perceptions de la corruption 2014 : des ombres ...
22 avril 2024
Opacite du secteur prive et blanchiment d’argent a grande echelle mettent a mal les efforts de lutte contre la corruption des pays emergents La corruption est ...
À suivre sur http://www.transparency.org/news/pressrelease/indice_de_perceptions_de_la_corruption_2014_des_ombres_a_la_croissance
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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Droit d'auteur et internet — Wikipedia
22 avril 2024
Cet article traite de differents aspects du droit d'auteur dans le contexte du developpement d'Internet. Le droit d'auteur est une branche du droit de la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur_et_internet
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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Ecoce : Expert comptable a Strasbourg
22 avril 2024
Cabinet d'expert comptable et conseil en entreprise Strasbourgeois specialise dans plusieurs secteurs d'activites tel que la boulangerie patisserie, la ...
À suivre sur http://www.ecoce.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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ecoce.fr
Freelance-informatique : le portail des missions freelance
22 avril 2024
Dans le cas ou vous intervenez dans une entreprise afin de creer un logiciel sachez que : Selon l'art L113-1 du : « La qualite d'auteur appartient, sauf ...
À suivre sur http://www.freelance-informatique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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freelance-informatique.fr
Lutte contre la contrefacon : premier bilan de la loi du ...
22 avril 2024
Lutte contre la contrefacon : premier bilan de la loi du 29 octobre 2007 : Lutte contre la contrefacon : premier bilan de la loi du 29 octobre 2007
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r10-296/r10-2964.html
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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senat.fr
Les entreprises francaises en Afrique - Survie
22 avril 2024
« Faut-il encore investir en Afrique ? Bien sur ! Nous ne sommes pas des societes de bienfaisance. Si nous ne trouvions pas notre compte en Afrique, (...)
À suivre sur http://survie.org/francafrique/diplomatie-business-et-dictatures/article/les-entreprises-francaises-en
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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survie.org
New-betting offre des pronostics a grosses cotes
22 avril 2024
New-betting offre les meilleurs pronostics associes aux cotes les plus elevees, pour vos paris en ligne. Le service exclusif aux membres, fournit des conseils et ...
À suivre sur http://www.new-betting.com/mieux-nous-connaitre.php
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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new-betting.com
: Documentation : Fiches pratiques : LES ARTISTES : La ...
22 avril 2024
Fiche realisee par les centres de ressources du spectacle vivant, Cipac, CND, CnT, HorsLesMurs et Irma. Elle aborde les principes generaux de la remuneration ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-note-de-droits-d-auteur
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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irma.asso.fr