Bénéfices de STRATORIAL FINANCES
Bénéfices de l'entreprise STRATORIAL FINANCES situé à VOIRON (38500), 58 COURS BECQUART CASTELBON.
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BNC - Base d'imposition - Regles de determination du ...
05 mai 2024
Les publications de , revue de presse sur la et les collectivitespubliees en 2010. MENU. Nous rejoindre Nous contacter Restez informes . REF. 59 Pratiques FICHES -IAmenagemenftle Vespace et environnement de La Lettre du cadre territorial ICHES RATIQUES C0NsEils PRATiQUES POUR REQUAlifiER La loi de pour 2016 fixe en ... avait diffuse un guide methodologique sur les impacts financiers et fiscaux realise avec le concours du cabinet ... Le projet de loi de pour 2016 a ete adopte en lecture definitive par les deputes le 17 decembre 2015. Le projet de loi de (PLF) pour 2016 a ... Finance - Marches. Banque - Assurances; Gestion d'actifs; M&A; Marches Financiers; Lexique financier; Capital finance + PME-Regions; Idees; Viva Technology Start ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2809-PGP
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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Impots.gouv.fr - Professionnels
05 mai 2024
La direction generale des publiques met en ligne un moteur de recherche a destination des acteurs du tourisme. > Acceder au site taxesejour.impots.gouv.fr
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/static/pro/pro.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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impots.gouv.fr
Fiscalite des Communes - Outils pour webmasters et SEO
05 mai 2024
est un cabinet de conseil et d’etudes, specialise dans les et la fiscalite locales, accompagnant les collectivites locales dans ...
À suivre sur http://www.webstator.com/requete/fiscalite-des-communes
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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Mission d'assistance juridique et fiscale dans le cadre de ...
05 mai 2024
Lot 1: Lot 1: assistance en matiere juridique : groupement Landot et associes et SARL Finance, 13 rue du 4 septembre, 75002 Paris Montant minimum ...
À suivre sur http://www.e-marchespublics.com/annonce_marche_public_40_61363
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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CEDEF - Quelles sont les principales mesures fiscales pour ...
05 mai 2024
La loi de pour 2013 et la loi de financement de la securite sociale pour 2013 prevoient un redressement des comptes publics. Cette question reponse en ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/cedef/mesures-fiscales-2013
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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economie.gouv.fr
Intercommunalite : pour un transfert facilite des services ...
05 mai 2024
... ce mecanisme et pouvoir se justifier dans le cas ou un usager porte plainte", a tenu a rappeler Pierre Bejjaji de , ...
À suivre sur http://www.actu-environnement.com/ae/news/transfert-competence-eau-assainissement-intercommunalite-commune-services-13720.php4
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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Calcul de l'impot 2015 sur les revenus 2014 modele simplifie
05 mai 2024
Le calcul qui va etre effectue ne depend que des donnees que vous allez indiquer. Il est purement anonyme et ne constitue en aucune facon une declaration de ...
À suivre sur http://www3..gouv.fr/calcul_impot/2015/simplifie/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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finances.gouv.fr
FISCSC OCALITE LOCALE - maires-isere.fr
05 mai 2024
2, rue des Arbousiers 34000 Montpellier 13, rue du 4 septembre 75002 Paris Page 1 www.-.fr. Association des Maires …
À suivre sur http://www.maires-isere.fr/agenda2008/RII_2009/RII_2009_.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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maires-isere.fr
Assemblee nationale ~ Compte rendu de reunion de la ...
05 mai 2024
La commission a entendu M. Jean-Pierre COBLENTZ, directeur du cabinet , sur « les effets de la reforme de la taxe professionnelle ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-eco/10-11/c1011004.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Impots.gouv.fr - Impot sur le revenu
05 mai 2024
Vous pouvez declarer vos revenus en ligne. Vous disposez ainsi d’un service simple, fiable, securise et d'un delai supplementaire pour declarer vos revenus.
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?espId=1&impot=IR&pageId=part_impot_revenu&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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impots.gouv.fr
Resultat net — Wikipedia
05 mai 2024
Historique. En France, le resultat net est devenu un precieux indicateur pour mesurer la performance des entreprises a partir de la loi fiscale de 1917, qui a ...Historique · Calcul · Utilisation en ... · Le resultat net ... · FiscaliteLa participation des salaries - Calcul et versementdroit-.commentcamarche.net › … › Patrimoine › PlacementsCe document intitule « La participation des salaries - Calcul et versement » issu de Droit- (droit-.commentcamarche.net) est soumis au droit d'auteur.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9sultat_net
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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Loi de 2016 et loi de rectificative 2015 ...
05 mai 2024
La loi de pour 2016 et la loi de rectificative pour 2015 ont ete adoptees la semaine derniere en derniere lecture a l’Assemblee Nationale.
À suivre sur http://www.coordinationrurale.fr/loi-de--2016-et-loi-de--rectificative-2015-les-mesures-agricoles/
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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Assemblee nationale - Budget : loi de 2015
05 mai 2024
Projet de loi de pour 2015, adopte en Nouvelle lecture par l'Assemblee nationale le 16 decembre 2014 , TA n° 451 . Senat - Nouvelle lecture
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/loi__2015.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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BIC – Interessement et participation - Participation des ...
05 mai 2024
Christian Poncelet rappelle a M. le ministre delegue aupres du ministre de l'economie, des et de la privatisation, charge du budget, ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2163-PGP
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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