Bénéfices de COMPAGNIE RÉGIONALE COMMISSAIRES AUX COMPTES
Bénéfices de l'entreprise COMPAGNIE RÉGIONALE COMMISSAIRES AUX COMPTES situé à GRENOBLE (38000), 4 R MARL DODE.
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La personnalite morale dans les societes
17 mai 2024
... inscription a l’ordre des experts-comptables et a la des ... ou de la des ... COFIRECO Expertise Comptable Commissariat 11, cours Aristide Briand 69300 CALUIRE Tel : 04 78 23 26 81 Fax : 04 78 08 87 80 cabinetAcofireco.net La CNCC concoit et propose des ouvrages et documentations indispensables a l’activite du commissaire : • supports papier : ¾Le Guide du ... GECORIN Soci ete d'expertise comptable inscrite au tableau de l'Ordre des Experts-Comptables Region Paris Ile-de-France Societe de commissariat ... « Il est institue aupres du garde des sce, ministre de la justice, une nationale des , etablissement d'utilite publique ...
À suivre sur http://www.aesplus.net/La-personnalite-morale-dans-les,92.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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Les procedures publiques de la COFACE : du soutien au ...
17 mai 2024
Les procedures publiques de la COFACE : du soutien au commerce exterieur exigences de la comptabilite de l'Etat : Les procedures publiques de la COFACE : du ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-095/r08-095_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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senat.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
17 mai 2024
I. ― Le code general des impots est ainsi modifie : 1° Le 1° du 7 de l'article 158 est ainsi redige : « 1° titulaires de revenus passibles de l'impot ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Le controle par les resultats consiste a evaluer la ...
17 mai 2024
Le commissaire est une personne physique ou morale inscrite aupres d’une des ... ...
À suivre sur http://basepub.dauphine.fr/bitstream/handle/123456789/7376/These%20Hasnae%20RAZGANI%20VDEF.docx?sequence=1
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL
17 mai 2024
ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL AVCM le site des victimes du credit mutuel
À suivre sur http://www.assvictimescreditmutuel.com/1514.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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En archives... - Nouvelles - Maison de l ...
17 mai 2024
Ses activites ralenties de facon importante par un incendie en decembre dernier, l'entreprise Durabac est prete a reconstruire la portion de son usine qui a ...
À suivre sur http://www.mamri.ca/nouvelles/en-archives.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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N° 2437 - Rapport d'information de Mmes Martine …
17 mai 2024
Associations agreees dont la gestion est desinteressee et disposant d’un agrement pour la garde d’enfants de moins de trois ans ou l’assistance ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2437.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
KPMGnet.fr - site professionnel de KPMG dedie ...
17 mai 2024
kpmgnet.fr Site professionnel de KPMG dedie petites et moyennes entreprises Decryptez l'actualite sociale, fiscale et juridique en quelques clics !. KPMG S.A ...
À suivre sur http://www.kpmgnet.fr/Articles/Pages/article.aspx?idArticle=faq
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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Marche de l'Art : les chances de la France - Accueil - Senat
17 mai 2024
Chiffres 97/98 * a l'exception de deux grandes ventes exceptionnelles ayant eu lieu Etats-Unis Les meilleures estimations indiquent que la Communaute compte ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r98-330/r98-330_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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Assemblee nationale - Recueil des textes relatifs ...
17 mai 2024
Presentation de l'Assemblee nationale, du Palais Bourbon, des deputes, (role, fonctionnement, organisation...)
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/pouvoirs-publics/pouvoirs_publics-08.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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Reponses questions de Michael NEUMAN
17 mai 2024
Sa reponse : Bonjour, Si l'acte ne correspond pas volontes des parties, il convient de vous rapprocher du notaire qui l'a etabli, afin de rediger un avenant ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/paris/franchise-fond-commerce/neuman-michael/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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documentissime.fr
Code municipal du Quebec
17 mai 2024
Lorsqu'une municipalite de comte est partie a une telle entente, son territoire est, pour l'application du present article et de l'article 10.10 ainsi ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_27_1/C27_1.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
17 mai 2024
Titre ; 27 DECEMBRE 2004. - Loi-programme. (NOTE : art. 419 modifie avec effet a une date indeterminee par L 2014-05-12/17, art. 344, ; En vigueur : indA ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2004122730&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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Les e glacees du calcul egoiste
17 mai 2024
Le blog de Marc Laime ... Vous voyez ce message parce que votre navigateur ne peut afficher correctement la mise en page de ce site.
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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