Bénéfices de GESTION D'IMMEUBLES ET TRANSACTIONS IMMOBILIERES
Bénéfices de l'entreprise GESTION D'IMMEUBLES ET TRANSACTIONS IMMOBILIERES situé à GRENOBLE (38000), 28 COURS JEAN JAURES.
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
31 mai 2025
LA TAXATION DES REVENUS DE LA SPECULATION IMMOBILIERE A L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES Par Muriel IGALSON Avocat au Barreau de Bruxelles Notre selection d’offres comple; Soumtre votre recherche personnelle; Soumtre votre bien en vente sur Pim; Compromis de vente, la check list Le but de cte partie est de montrer que les ats membres utilisent regulierement les incitants fiscaux comme outil, soit pour relancer un secteur d’activite ... 6 I.2 Inters concernant la du patrimoine prive : A. Protection du patrimoine contre les creanciers la famille : Grace a l’ecran de la ... Le groupe forme d'une SCI d'une socie commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger
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LES HOLDINGS LE SYSTEME COMMUN DE TVA « …
31 mai 2025
De maniere traditionnelle, une socie holding a pour activite de gerer des participations financieres dans d’autres socies. C element de definition ...
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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LES DROITS SUBJECTIFS - Tifawt - Pour Votre …
31 mai 2025
Les sources de ces droits peuvent re soit des actes juridiques ou des faits juridiques.
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Cours de droit fiscal - Cours de droit - fiches pratiques ...
31 mai 2025
DROIT FISCAL. Le cours de droit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les differents regimes d'impots traduisent ...
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Connaissances de de base - Calameo - …
31 mai 2025
Read the publication. Connaissances de de base Syllabus de preparation a l’examen aupres du Jury Central du Service public federal Economie, P. M. E ...
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Les interviews de nos partenaires - Le meilleur de l ...
31 mai 2025
Decouvrez tous les mois de nouvelles interviews sur les gerants de nos SCPI, de nos fonds, de nos contrats d'assurance vie.
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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Ordonnance n° 2013-676 du 25 juill 2013 modifiant le ...
31 mai 2025
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2013/7/25/EFIT1312507R/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2013/7/25/2013 ...
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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Serie 4 Fiscalite des entreprises - BOFIP-I
31 mai 2025
Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 4 A. Division A Dispositions diverses (bic, is, dispositions ...
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Formation Fiscalite : Formations Professionnelles ...
31 mai 2025
Analyser les dispositions legislatives, votees ou en proj, les solutions jurisprudentielles administratives des douze derniers mois.
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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LEXIQUE DE LA COMPTABILITE
31 mai 2025
Lexique comptable, dictionnaire, Glossaire de la comptabilite, Definitions, Plan comptable general
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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COnsultez le nouveau site de Passerelle Eco
31 mai 2025
Dispositions legales de la SCI. Ces dispositions sont Integrees dans le Code civil sous les articles 1832 a 1870. Dispositions generales
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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MAITRISER LES FRAIS GENERAUX - Anprecega Direxion 4
31 mai 2025
Title: MAITRISER LES FRAIS GENERAUX Author: CL Last modified by: lc Created Date: 9/19/2006 7:49:07 AM Document presentation format: Format A4 (210 x 297 mm)
À suivre sur http://www.anprecega.com/ftp2/Poseco/Supports/Frais_Generaux/Frais_generaux.ppt
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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Droit fiscal — Wikipedia
31 mai 2025
Liens externes. Fiches pratiques en droit fiscal (droit belge) Actualite du droit fiscal; Blog des fiscalistes; Bibliographie. Michel Bouvier, "Introduction au droit ...
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PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
31 mai 2025
La ligne « autres immobilisations corporelles » est composee exclusivement d’œuvres d’art les stocks de marchandises sont integralement constitues de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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N° 1976 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le proj de ...
31 mai 2025
Assemblee nationale : les projs de loi de finances, le budg de l’at, les textes de loi la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r1976-01.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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