Bénéfices de GESTION D'IMMEUBLES ET TRANSACTIONS IMMOBILIERES
Bénéfices de l'entreprise GESTION D'IMMEUBLES ET TRANSACTIONS IMMOBILIERES situé à GRENOBLE (38000), 28 COURS JEAN JAURES.
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
08 mai 2024
LA TAXATION DES REVENUS DE LA SPECULATION IMMOBILIERE A L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES Par Muriel IGALSON Avocat au Barreau de Bruxelles Notre selection d’offres comple; Soumtre votre recherche personnelle; Soumtre votre bien en vente sur Pim; Compromis de vente, la check list Le but de cte partie est de montrer que les ats membres utilisent regulierement les incitants fiscaux comme outil, soit pour relancer un secteur d’activite ... 6 I.2 Inters concernant la du patrimoine prive : A. Protection du patrimoine contre les creanciers la famille : Grace a l’ecran de la ... Le groupe forme d'une SCI d'une socie commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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LES HOLDINGS LE SYSTEME COMMUN DE TVA « …
08 mai 2024
De maniere traditionnelle, une socie holding a pour activite de gerer des participations financieres dans d’autres socies. C element de definition ...
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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LES DROITS SUBJECTIFS - Tifawt - Pour Votre …
08 mai 2024
Les sources de ces droits peuvent re soit des actes juridiques ou des faits juridiques.
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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Cours de droit fiscal - Cours de droit - fiches pratiques ...
08 mai 2024
DROIT FISCAL. Le cours de droit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les differents regimes d'impots traduisent ...
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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Connaissances de de base - Calameo - …
08 mai 2024
Read the publication. Connaissances de de base Syllabus de preparation a l’examen aupres du Jury Central du Service public federal Economie, P. M. E ...
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Les interviews de nos partenaires - Le meilleur de l ...
08 mai 2024
Decouvrez tous les mois de nouvelles interviews sur les gerants de nos SCPI, de nos fonds, de nos contrats d'assurance vie.
À suivre sur http://www.linxea.com/GoodMorningLinxea/Lesinterviews.aspx
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Ordonnance n° 2013-676 du 25 juill 2013 modifiant le ...
08 mai 2024
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2013/7/25/EFIT1312507R/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2013/7/25/2013 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027755194&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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Serie 4 Fiscalite des entreprises - BOFIP-I
08 mai 2024
Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 4 A. Division A Dispositions diverses (bic, is, dispositions ...
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Formation Fiscalite : Formations Professionnelles ...
08 mai 2024
Analyser les dispositions legislatives, votees ou en proj, les solutions jurisprudentielles administratives des douze derniers mois.
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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LEXIQUE DE LA COMPTABILITE
08 mai 2024
Lexique comptable, dictionnaire, Glossaire de la comptabilite, Definitions, Plan comptable general
À suivre sur http://www.lexique-comptable.info/lcor.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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COnsultez le nouveau site de Passerelle Eco
08 mai 2024
Dispositions legales de la SCI. Ces dispositions sont Integrees dans le Code civil sous les articles 1832 a 1870. Dispositions generales
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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MAITRISER LES FRAIS GENERAUX - Anprecega Direxion 4
08 mai 2024
Title: MAITRISER LES FRAIS GENERAUX Author: CL Last modified by: lc Created Date: 9/19/2006 7:49:07 AM Document presentation format: Format A4 (210 x 297 mm)
À suivre sur http://www.anprecega.com/ftp2/Poseco/Supports/Frais_Generaux/Frais_generaux.ppt
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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Droit fiscal — Wikipedia
08 mai 2024
Liens externes. Fiches pratiques en droit fiscal (droit belge) Actualite du droit fiscal; Blog des fiscalistes; Bibliographie. Michel Bouvier, "Introduction au droit ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Fiscalit%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
08 mai 2024
La ligne « autres immobilisations corporelles » est composee exclusivement d’œuvres d’art les stocks de marchandises sont integralement constitues de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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N° 1976 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le proj de ...
08 mai 2024
Assemblee nationale : les projs de loi de finances, le budg de l’at, les textes de loi la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r1976-01.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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