Bénéfices de TGI SARL
Bénéfices de l'entreprise TGI SARL situé à TULLINS (38210), 2 PLACE DOC VALOIS.
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La convention de portage : une operation complexe et ...
25 avril 2024
L'actualite du droit des nouvelles technologies ... Tribunal de grande instance de Paris 3eme chambre, 3eme section Jugement du 19 octobre 2005 Les actes de commerce 25 septembre 2007 Les actes peuvent revetir une nature civile ou une nature commerciale. Par comparaison au droit civil, les ... Dictionnaire du droit prive francais - definition de Societe de fait ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DICTIONNAIRE ... L'actualite du droit des nouvelles technologies ... Tribunal de Grande Instance de Paris Ordonnance de refere du 6 fevrier 2001 Le Pilori 2013-08 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-sabine-sultan-danino/convention-portage-operation-complexe-risquee-652.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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Social - Bienvenue sur Transnationale.org: profil global ...
25 avril 2024
A partir des donnees brutes, organisees selon des criteres precis, voir profil d'entreprise ci-dessous, nous evaluons l'impact global de l'entreprise () :
À suivre sur http://fr.transnationale.org/aide.php
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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transnationale.org
Avocat Fiscaliste Pierre Carmouze competent en droit fiscal
25 avril 2024
avocat fiscaliste conseil fiscal entreprises et particuliers fiscalite francaise fiscalite internationale optimisation fiscale declarations fiscales, TVA, impot ...
À suivre sur http://fiscalis.fr/pages/accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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fiscalis.fr
Steeltech, florissante 5 ans apres avoir frole la ...
25 avril 2024
C'etait dans le Business Club de France: Partie 1 : Jean-Claude Beaujour, "Et si la France gagnait la bataille de la mondialisation" Partie 2 : Espresshome, pionnier ...
À suivre sur http://businessclubdefrance.com/2013/05/10/steeltech-florissante-5-ans-apres-avoir-frole-la-faillite-dans-le-prochain-business-club-de-france-part-4/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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Calcul de la valeur du "droit au bail" et du "fonds de ...
25 avril 2024
Il existe plusieurs methodes pour evaluer la valeur d'un fonds de commerce et droit au bail. Chacune des parties va choisir la methode la plus favorable a ses ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/calcul-de-la-valeur-du-droit-au-bail-et-du-fonds-de-commerce-540.html
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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documentissime.fr
Divorce France - Le Portail du Divorce - Jurisprudences en ...
25 avril 2024
Divorce France, specialiste du divorce : conseils, avocats divorce, prestation compensatoire, partage des biens, Des jurisprudences du divorce et de la separation ...
À suivre sur http://www.divorcefrance.fr/content/view/18/34/
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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divorcefrance.fr
Detail d'une note juridique - AlsaEco, Portail de l ...
25 avril 2024
Detail d'une note juridiques du site AlsaEco, Portail de l'economie en Alsace.
À suivre sur http://www.alsaeco.com/notes-juridiques/dissolution-d-eurl-par-decision-de-l-associe-unique,456781,fr.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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Le droit commercial est l’ensemble des regles ...
25 avril 2024
... le tribunal administratif ou le sera competent. B ... La constitue un modele hybride car son regime s’inspire aussi des societes de personnes que ...
À suivre sur http://partagedecours.free.fr/folder_droit/12a9ffc2d9f29328b65a9c6802b8ffa7_droit_des_affaires_Cours.doc
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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Sous-section 4 : ENR - Mutations a titre gratuit ...
25 avril 2024
Sous-section 4 : ENR - Mutations a titre gratuit – Successions – Assiette - Evaluation des biens meubles incorporels. 1. Par exception au principe rappele BOI ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1391-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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impots.gouv.fr
Acte de commerce — Wikipedia
25 avril 2024
En droit commercial francais, un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux regles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Acte_de_commerce
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Acte_de_commerce
Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
25 avril 2024
Les structures d'exercice des professions liberales sont liberalisees, notamment par les mesures suivantes : — le capital social et les droits de vote d'une ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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Licence de droit, cours de droit des affaires
25 avril 2024
Le droit des affaires remplace la denomination traditionnelle du « droit commercial ». Si l’on parle aujourd’hui de droit des affaires c’est que le vocable ...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/cours/licence/droit/licence-2-droit-droit-des-affaires-5.html
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des ...
25 avril 2024
Commission d'enquete sur l'evasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-673-1/r11-673-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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La cession de fonds de commerce - Olivier juridoc
25 avril 2024
A travers l'analyse d'une cession de fonds de commerce, c'est la protection des interets en presence qui est visee dans cette etude. En effet,dans quelles ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/olivier-juridoc/cession-fonds-commerce-948.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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VEFA en residence de tourisme (LMNP) annulee, notaire ...
25 avril 2024
Les epoux P ont souhaite realiser une operation d’investissement et sont entres en relation avec la HERIOS FINANCE, Cabinet de conseil en gestion de ...
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/VEFA-en-residence-de-tourisme-LMNP.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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