Bénéfices de SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL PAR ACTIONS SIMPLIFIEE PHARMACIE DE
Bénéfices de l'entreprise SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL PAR ACTIONS SIMPLIFIEE PHARMACIE DE situé à NICE (06100), 47 BOULEVARD DE CESSOLE.
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Les differents types s, Le choix la forme ...
24 avril 2024
La constitue l'une s principales possibilites pour les professionnels liberaux avec la civile professionnelle Une officine se presente comme le regroupement ux types d’elements : s hommes (les ns et leurs preposes) et s elements d ... LA CIVILE MOYENS (S.C.M.) La S.C.M. est un groupement moyens (et non pas ) qui permet tager a la fois l'acquisition et la gestion s ... l'infirmiere e francaise :le portail reference pour les infirmiers liberaux,informations,expression dans ses 2 forums actifs,tout pour exercer la ... Entreprise, concurrence et situation concurrentielle. Pour le droit la concurrence, la forme juridique (personne morale droit prive ou droit public ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/outils-et-services/guis/gui--la-creation/1417/1423-6-les-differents-types--s-24609.php
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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Rapport M. Andre, - Cour cassation
24 avril 2024
Sommaire; Cour justice la Republique; Commission d’instruction la Cour revision et reexamen (puis le 1er octobre 2014) Tribunal s conflits
À suivre sur http://www.courcassation.fr/jurisprunce_2/chambres_mixtes_2740/andre_conseiller_18631.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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N° 2988 - Rapport Mme Joelle Huillier sur le projet ...
24 avril 2024
N° 2988 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2988.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Le droit commercial est l’ensemble s regles ...
24 avril 2024
... le titulaire du pouvoir d’exercice. Celui qui accomplit s actes commerces ... absence ). ... capitaux ou ...
À suivre sur http://tagecours.free.fr/folr_droit/12a9ffc2d9f29328b65a9c6802b8ffa7_droit_s_affaires_Cours.doc
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
24 avril 2024
les conditions d’exercice du commerce. Le principe la liberte ... une ). ... l’instrumentalisation cette action pour moraliser les ...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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cours-univ.fr
s auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma ...
24 avril 2024
A votre aimable attention Monsieur/Madame Je m'appelle Anne-Marie, Etant a la recherche credit pret puis plus 5 mois. J'ai ete arnaque 2 fois sur s ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/opinions/tribunes/20130603trib000768137/s-auto-entrepreneurs-temoignent-je-gagne-mieux-ma-vie-qu-en-etant-simple-salarie.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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cret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux ...
24 avril 2024
Affichage du tail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le Comite d'orientation s promotion l'information medicale et medico ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000421679&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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Les experts la franchise vous reponnt
24 avril 2024
[Pole s experts] Les experts la franchise vous reponnt. THEME : Juridique. Le juridique est tres important. Si vous sirez venir franchiseur ou venir ...
À suivre sur http://www.toute-la-franchise.com/pole-s-experts/rubrique-1-juridique.php
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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toute-la-franchise.com
Reponses aux questions Michael NEUMAN
24 avril 2024
Sa reponse : Bonjour, Si l'acte ne correspond pas aux volontes s ties, il convient vous rapprocher du notaire qui l'a etabli, afin rediger un avenant ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/is/franchise-fond-commerce/neuman-michael/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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documentissime.fr
Reforme s notaires : la verite qui range ...
24 avril 2024
La reforme s notaires prevue Bercy note une meconnaissance dangereuse la profession.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/09/09/180126-reforme-s-notaires-la-verite-qui-range
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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contrepoints.org
N° 1210 - Projet loi portant reforme l'hopital et ...
24 avril 2024
N ° 1210 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1210.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Cours droit s affaires
24 avril 2024
Le cours droit s affaires est un peu plus vaste que le droit commercial. Le droit s affaires est l'ensemble s regles qui regissent le mon s affaires ...
À suivre sur http://www.cours--droit.net/cours--droit-s-affaires/cours--droit-s-affaires,r1590208.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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cours-de-droit.net
SIGLES DIVERS
24 avril 2024
SIGLES DIVERS (En rouge : sigles a verifier ou a rechercher) References
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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lorraine.direccte.gouv.fr
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique ...
24 avril 2024
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertes Masquer le panneau navigation. Imprimer
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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Co l'action sociale et s familles – tie ...
24 avril 2024
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections s centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/co_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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