Bénéfices de COOPERATIVE SOCIALE AGRICOLE

Bénéfices de l'entreprise COOPERATIVE SOCIALE AGRICOLE situé à ST JEAN D'AVELANNE (38480), CHEMIN MOULIN.

Numéro de téléphone :

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familiale - SOS Enfants, action ...

16 juin 2025

Think Tank destine a faire (re)connaitre une economie plus respectueuse de l’Homme et de son environnement a travers echanges, reflexions et actions Historique [modifier | modifier le code] Article connexe: Histoire de l'economie . Les premieres « associations ouvrieres » sont nees dans la ... SOLIDAIRES, PERFORMANTES, INNOVANTES : En avant les s ! Le capitalisme cooperatif : prendre en mains son destin economique dans une entreprise … Societe : Son principe est d'associer afin de partager les avantages : definition, formes et caracteristiques - Tout sur Ooreka.fr La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, , juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...

À suivre sur http://www.sosenfants.com/actionmikaroka.php

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025

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sosenfants.com

2

Projet de loi d'orientation - Accueil - Senat

16 juin 2025

EXAMEN DES ARTICLES ARTICLE PREMIER Creation du fonds . Commentaire : le present article vise a creer le « fonds » afin de faire evoluer le ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a05-050/a05-05014.html

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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025

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senat.fr

3

Economie — Wikipedia

16 juin 2025

L'economie ou economie et solidaire (ESS) regroupe les organisations privees ou publiques (entreprises, s, associations, mutuelles ou ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_solidaire

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024

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wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_solidaire

4

L'economie de A a Z n°022 Janvier 2006

16 juin 2025

L'economie de A a Z Prendre ses affaires en main. Les manuels d’economie reduisent le plus souvent l’economie a deux secteurs : d’un cote, une ...

À suivre sur http://www.alternatives-economiques.fr/l-economie--de-a-a-z_fr_pub_223.html

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024

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alternatives-economiques.fr

5

projet de loi relatif a l'economie et solidaire

16 juin 2025

PROJET DE LOI. relatif a l'economie et solidaire, PRESENTE. au nom de M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre. Par M. Pierre MOSCOVICI, ministre de l ...

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024

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senat.fr

6

Loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut de la ...

16 juin 2025

Il est institue un Conseil superieur de la cooperation, qui inscrit son action en coherence avec le Conseil superieur de l'economie et solidaire.

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000684004

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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025

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gouv.fr

7

- chapitre 2/18 – Les organisations de l’economie ...

16 juin 2025

Economie Les organisations de l’economie et solidaire (OESS) ...

À suivre sur http://www.michel-garrabe.com/cours/m1_ch02.pdf

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

La suite sur le site :

michel-garrabe.com

8

LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...

16 juin 2025

I. - L'economie et solidaire est un mode d'entreprendre et de developpement economique adapte a tous les domaines de l'activite humaine auquel adherent ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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legifrance.gouv.fr

9

Contenu indisponible - Novethic, le media expert de l ...

16 juin 2025

L'exploitation du petrole, du charbon, du gaz de schiste... provoquent des degats. Les debats sur la transition energetique font rage sur le choix des energies ...

À suivre sur http://www.novethic.fr/erreur404.html

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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025

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novethic.fr

10

Statuts de la societe civile immobiliere A ...

16 juin 2025

NOM BALANDIN CHAINTREUIL CHUFFART COURTANT LAVANCHY PHILIPPE PHILIPPE RONCERET Prenom Colette Elisa Dominique Jean-Christophe Roland …

À suivre sur http://ekladata.com/xjwT5OrutY3JkQIzxENSsImnHvE/Statuts-SCCI.pdf

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024

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ekladata.com

11

ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL

16 juin 2025

ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL AVCM le site des victimes du credit mutuel

À suivre sur http://www.assvictimescreditmutuel.com/18103.html

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

La suite sur le site :

assvictimescreditmutuel.com

12

Actualites Fiscale, et Juridique | JURIS EDITIONS

16 juin 2025

Toute l'actualite fiscale, et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.

À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024

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juriseditions.fr

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N° 1639 - Rapport de M. Germinal Peiro sur le projet de ...

16 juin 2025

Article 1 er (articles L. 1 a L. 3 [nouveaux] du code rural et de la peche maritime, article 1 er de la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d’orientation ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1639.asp

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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assemblee-nationale.fr

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Droit des societes - Cours de droit en ligne ...

16 juin 2025

Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes/droit-des-societes,r1541639.html

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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025

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cours-de-droit.net

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