Bénéfices de AFR INVESTISSEMENT
Bénéfices de l'entreprise AFR INVESTISSEMENT situé à ST HILAIRE DE LA COTE (38260), 400 CHEMIN DE LA CHARESTE.
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Mali - Aide au developpement, agence francaise de ...
12 novembre 2025
Zone d'aide a l' des PME - Exoneration d'impot sur les pour les PME creees pour reprendre une entreprise industrielle en difficulte 1 ZFU MODE D’EMPLOI mise a jour Fevrier 2012 http://www.apce.com/cid5616/exoneration-d-impot-sur-les--dans-les … 1 Liste des dispositifs d’aide nationaux existant au 1 er janvier 2012 soumis a l’application de la reglementation communautaire « de minimis» BIC - Champ d'application et territorialite - Exonerations - Entreprises ou activites implantees dans certaines zones du territoire - Entreprises nouvelles ... 4 A-12-09 - 3 - 28 juillet 2009 INTRODUCTION 1. L’article 44 sexies du code general des impots (CGI) prevoit, a compter du 1er janvier 1995 et jusqu’au
À suivre sur http://www.afd.fr/home/pays/ique/geo-/mali
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025
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afd.fr
Les aides au commerce rural - Reflexions juridiques sur ...
12 novembre 2025
Interesses par la reprise d’un commerce dans une commune rurale, un village, vous etes nombreux a avoir visite ce site.
À suivre sur http://lescommunesetlecommercedeproximite.e-monsite.com/blog/les-aides-au-commerce-rural.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2025
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Archive - Rapport financier annuel du gouvernement du ...
12 novembre 2025
Rapport financier annuel du gouvernement du Canada : Exercice 2011-2012
À suivre sur http://www.fin.gc.ca/-rfa/2012/report-rapport-fra.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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fin.gc.ca
Convention du 27 novembre 2014 entre l'Etat et BPI …
12 novembre 2025
Convention du 27 novembre 2014 entre l'Etat et BPI-Groupe relative au programme d's d'avenir Action : « Projets industriels d'avenir (PIAVE) »
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029812304
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2025
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legifrance.gouv.fr
Rapport financier annuel 2014-2015 - Department of …
12 novembre 2025
Accueil; Publications et rapports; Rapport financier annuel 2014-2015 Rapport financier annuel du gouvernement du Canada Exercice 2014-2015. Avis au lecteur
À suivre sur http://www.fin.gc.ca/-rfa/2015/report-rapport-fra.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2025
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Loi de finances rectificative pour 2014 (seconde ...
12 novembre 2025
La seconde loi de finances rectificative pour 2014 contient de tres nombreuses mesures dont certaines peuvent vous interesser, comme par exemple, la prorogation de ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail-article.aspx?secteur=CFP&id_art=6239&titre=Loi+de+finances+rectificative+pour+2014+(seconde)
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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editions-tissot.fr
Loi de finances 2015 : prolongation du dispositif ZRR ...
12 novembre 2025
Loi de finances 2015 : prolongation du dispositif ZRR. 15 janvier 2015. Le dispositif ZRR (Zone de Revitalisation Rurale) est prolonge jusque fin 2015.
À suivre sur http://les-aides.fr/actualites/bpdq/loi-de-finances-2015-prolongation-du-dispositif-zrr.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
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Tables de concordance DB & BOI > BOFIP-Impots
12 novembre 2025
Documentation de base (DB) BOFIP-Impots. Ref. Libelle de la division. Serie. Libelle de la division. Identifiant juridique. 3 A. Division A Champ d'application
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7203-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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Mise en place d'un partenariat public prive pour l'Eau ...
12 novembre 2025
En 1996, le Senegal avec l’appui des principaux bailleurs (Banque Mondiale, AFD, BEI, KFW…) a entrepris une reforme du secteur en adoptant un systeme mixte ...
À suivre sur http://www.afd.fr/home/pays/ique/geo-/senegal/projets-sn/Partenariat-public-prive-pour-l-eau-au-Senegal
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2025
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Creer en corse
12 novembre 2025
En ce mois de janvier, quelques nouvelles mesures a partir de 2015 concernant la creation d'entreprise.... Les bonnes nouvelles : - La baisse des charges sociales ...
À suivre sur http://www.creerencorse.eu/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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Rendez-vous Canope : calendrier et inscription
12 novembre 2025
Vous apprendrez a exprimer votre point de vue en argumentant et en respectant la parole d’autrui. Cela implique de se confronter a des cadres precisement ...
À suivre sur http://crdp2.ac-rennes.fr//public/calendrier.php?ac=lille
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025
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Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
12 novembre 2025
Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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Capital Social
12 novembre 2025
Ce blog est dedie aux entrepreneurs en recherche de financement pour lancer leur projet qu'il s'agisse d'une cration d'entreprise ou d'actions de developpement ...
À suivre sur http://www.capitalsocial.fr/index.php?q=cr%C3%A9ation
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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