Bénéfices de FONCIERE PARIS 11
Bénéfices de l'entreprise FONCIERE PARIS 11 situé à CHASSAL (39360), 16 LOTISSEMENT LA BOUSSIERE.
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
17 mai 2024
Cet article porte sur la question de la « propriete » et de sa transmission. Nous proposons de nous departir d’une vision culturaliste du droit, qui prevaut ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Retrouvez les donnees boursieres et financieres de DES MURS, les chiffres cles, les previsions des analystes, les dirigeants et actionnaires ... sur ... , 24 sept 2015 (AFP) - Bercy a tente jeudi de dedramatiser les situations spectaculaires relatees ces derniers jours par la presse ou des proprietaires de ... Teleprocedures professionnelles. Compte tenu du tres grand nombre de connexions a l'approche des echeances, des usagers peuvent rencontrer des difficultes ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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Actualites fiscales - Editions Francis Lefebvre
17 mai 2024
Toute l'actualite fiscale analysee et commentee par les redactions des Editions Francis Lefebvre. Soyez les premiers informes.
À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/fiscal/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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Les dernieres publications
17 mai 2024
7 septembre 2012. 13 A-2-12n° 64 du 7 septembre 2012 : Publication des instructions fiscales - Creation de la base documentaire « Bulletin Officiel des Finances ...
À suivre sur http://www.minefi.gouv.fr/boi/boi2012/cadliste.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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minefi.gouv.fr
Impots : la taxe explose et ce n'est que le ...
17 mai 2024
Pour cela plusieurs conditions : etre dans une zone tendue, c'est a dire en manque de logements, et posseder un terrain constructible non bati qu'il s'agisse d'un ...
À suivre sur http://www.sudouest.fr/2015/09/24/impots-la-taxe--explose-et-ce-n-est-que-le-debut-2133907-710.php
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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sudouest.fr
IF - Cotisation des entreprises - Base d ...
17 mai 2024
IF - Cotisation des entreprises - Base d'imposition -Immobilisations corporelles disponibles pour les besoins de l'activite professionnelle
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/389-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Fisconetplus 5.9.12 - Service Public Federal Finances
17 mai 2024
Convention signee le 10.03.1964. Loi d'approbation : 14.04.1965. Entree en vigueur le 17.06.1965. Date de publication au Moniteur Belge: 24.06.1965 - 04..1965
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=51295ed7-24b8-4ad3-8a82-9af4d3902281
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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minfin.fgov.be
Magazine Digital - Challenges
17 mai 2024
Retrouvez la version numerique accessible en ligne 24h/24 et 7j/7. - Challenges
À suivre sur http://challenges-magazine-digital.challenges.fr/profil/liseuse.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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challenges.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
17 mai 2024
I. ― La perception des impots, produits et revenus affectes a l'Etat, aux collectivites territoriales, aux etablissements publics et organismes divers ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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Declaration des revenus fonciers : micro-foncier, regime ...
17 mai 2024
Comment bien declarer ses revenus fonciers, issus de la location d'un bien immobilier ? Quel regime choisir : micro-foncier ou droit commun ?
À suivre sur http://www.logisneuf.com/declarer-ses-revenus-fonciers.html
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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L’accaparement de terres et la concentration ...
17 mai 2024
La course aux hectares agricoles gagne la France. Si l’arrivee de capitaux etrangers, russes dans le vin ou chinois pour le lait, a ete mediatisee, d’autres ...
À suivre sur http://www.bastamag.net/L-accaparement-de-terres-et-la
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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bastamag.net
Louer meuble: Moins d’impots a payer
17 mai 2024
Il est plus encadre qu’avant, mais le regime juridique et fiscal de la location meublee reste privilegie. A condition de bien faire les choses. Match ...
À suivre sur http://www.match.com/Vivre/Argent/Louer-meuble-Moins-d-impots-a-payer-1482
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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2024 : l'organisation des JO est-elle rentable ?
17 mai 2024
VIDEOS - Alors que a annonce officiellement aujourd'hui sa candidature pour l'organisation des Jeux olympiques 2024, la question de la rentabilite ...
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2015/06/23/20002-20150623ARTFIG00177--2024-l-organisation-des-jo-est-elle-rentable.php
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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lefigaro.fr
Mode de detention : entreprise ou SCI... | Notaires de ...
17 mai 2024
Accedez aux sites des 5 chambres des Notaires -Ile-de-France :
À suivre sur http://www.notaires.-idf.fr/entreprise/mode-de-detention-entreprise-ou-sci
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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notaires.paris-idf.fr
Les dernieres publications
17 mai 2024
29 decembre 20. 5 B-17-n° 86 du 29 decembre 20 : Impot sur le revenu. Plafonnement des reductions d'impot au titre des investissements realises outre ...
À suivre sur http://www.minefi.gouv.fr/boi/boi20/cadliste.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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minefi.gouv.fr
Le Grand : un vrai projet pour un enjeu capital
17 mai 2024
Le Grand : un vrai projet pour un enjeu capital : Le Grand : un vrai projet pour un enjeu capital
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-262/r07-262_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2024
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senat.fr