Bénéfices de COMITE INTERPROFESSIONNEL DU LOGEMENT
Bénéfices de l'entreprise COMITE INTERPROFESSIONNEL DU LOGEMENT situé à MONT DE MARSAN (40000), 1617 AVENUE VILLENEUVE.
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Carbone 4 - 1er cabinet de conseil specialise dans la ...
04 juin 2025
Le Conseil d’Etat a fait passer une loi visant une nouvelle baisse des retraites secteur public, qui atteindrait ainsi 22% depuis 2013. Il a choisi de recapitaliser la CPEG en misant sur la bourse. Syndicat de travailleuses et travailleurs. 16, rue des Chaudronniers. case postale 3287. 1211 Geneve 3. telephone : +41 (0) 22 818 03 00 Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder directement aux definitions. ACAATA: Allocation de cessation anticipee d'activite des travailleurs de l'amiante. ACCA: Associations communales de chasse agreees. Les breves assurent un traitement reactif de l’actualite de la vie publique. L’objectif est de presenter, expliquer, elargir un sujet aborde dans un document public recent (rapport, etude ou enquete) faisant un bilan et proposant des recommandations.
À suivre sur http://www.carbone4.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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lexique de l'assurance, glossaire, definitions et termes ...
04 juin 2025
Un credit vous engage et doit etre rembourse. Verifiez vos capacites de remboursement avant de vous engager. Aucun versement de quelque nature que ce soit, ne peut etre exige d’un particulier, avant l’obtention d’un ou de plusieurs prets d’argent.
À suivre sur http://www.assurance-site.fr/lexique-assurance-AZ.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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Code de la construction et de l'habitation - Partie ...
04 juin 2025
La surface et le volume habitables d'un doivent etre de 14 metres carres et de 33 metres cubes au moins par habitant prevu lors de l'etablissement programme de construction pour les quatre premiers habitants et de 10 metres carres et 23 metres cubes au moins par habitant supplementaire au-dela quatrieme.
À suivre sur http://www.codes-et-lois.fr/code-de-la-construction-et-de-l-habitation/toc-partie-reglementaire-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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codes-et-lois.fr
N° 3631 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez depose ...
04 juin 2025
sous–partie 1 : la dEfiscalisation en faveur de l’investissement locatif neuf 13. sous–partie 2 : l’Evaluation poids de l’impOt sur les sociEtEs et de sa rEpartition entre les entreprises 42
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3631.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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Lexique de termes des Ressources Humaines francais ...
04 juin 2025
Lexique propose par le site E-Langue.com. Traction de termes techniques.
À suivre sur http://www.e-langue.com/Lexique_franco_anglais_rh.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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e-langue.com
Actualites
04 juin 2025
Depuis plusieurs mois, dans les coulisses de St Denis, nos dirigeants sont accapares par l’elaboration d’un enieme plan strategique. Plan qui est la declinaison interne de la reforme ferroviaire.
À suivre sur https://www.cheminotcgt.fr/actualites/
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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cheminotcgt.fr/actualites/
Insee − Institut national de la statistique et des etudes ...
04 juin 2025
Le patrimoine economique national en 2017. Fin 2017, le patrimoine economique national net s’eleve a 14 762 milliards d’euros, soit 7,9 fois le proit interieur net de l’annee.
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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Loi n° 2016-1917 29 decembre 2016 de finances pour 2017
04 juin 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision Conseil constitutionnel n° 2016-744 DC 29 decembre 2016 ; Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1623958L/jo
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1623958L/jo
LOI 2002 PORTANT CODE TRAVAIL - LEGANET.CD
04 juin 2025
LOI N° ...2002 PORTANT CODE TRAVAIL . L’Assemblee Constituante et Legislative - Parlement de Transition a adopte ; Le President de la Republique promulgue ...
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/DroitSocial/Code%20%20travail.%20loi.2002.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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leganet.cd
Le mal-etre au travail : passer diagnostic a l'action ...
04 juin 2025
AVANT-PROPOS. Mesdames, Messieurs, Des le debut de l'annee 2009, la commission des affaires sociales avait envisage de se pencher sur le probleme mal-etre au travail, sur la proposition, notamment, de la senatrice Annie David (CRC-SPG, Isere).
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-642-1/r09-642-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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senat.fr
Service juridique et social | SVP droit social, conseil ...
04 juin 2025
100 avocats dans 100 entreprises : un avocat a la rencontre d’un chef d’entreprise Une premiere approche, un premier pas dans l’entreprise se rencontrer, echanger et s’informer de maniere informelle.
À suivre sur http://www.medeflyonrhone.fr/navigation/services/juridique-et-sociale/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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projet de loi pour l'equilibre des relations commerciales ...
04 juin 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT DE LA PROCERE ACCELEREE, pour l'equilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, rable et accessible a tous,
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl17-525.html
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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senat.fr
Journal Officiel de la RDC - LEGANET.CD
04 juin 2025
- Decret n°006 4 avril 2017 modifiant le decret n° 21/041 2 octobre 2012 portant reglementation de l'importation des vehicules d'occasion en Republique democaratique Congo - Texte
À suivre sur http://www.leganet.cd/JO.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
04 juin 2025
Bonjour, Je vous demande conseil et vous en remercie d'avance. Mon fils a decroche un emploi saisonnier et a signe un CDD pour 4 mois. Son emploi, vendeur de Glace sur Avignon dans une societe reputee sur Avignon.
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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documentissime.fr
2019 | Legifrance, le service public de la diffusion droit
04 juin 2025
Decret n° 2019-22 11 janvier 2019 modifiant le decret n° 2005-1225 29 septembre 2005 modifie instituant une aide au financement de la formation a la conite et a la securite routiere Decret n° 2019-1 3 janvier 2019 relatif a l'aide au financement permis de conire pour les
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Selection--JORF
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Selection-du-JORF