Bénéfices de SYNDICAT INTERCOMMUNAL
Bénéfices de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL situé à CAPBRETON (40130), PROMENADE TERRASSES DE L'OCEAN.
Numéro de téléphone :
BIC - Produits et stocks - Produits exceptionnels ...
25 avril 2024
de collecte et de traitement des ordures menageres a Prahecq (SICTOM). Service de tri, collecte et recyclage des ordures menageres en Deux ... mixte de Transport et de Traitement des Ordures Menageres de l'Aire Toulonnaise Page d'accueil du site Vivre a Cieux Fougere est une commune francaise situee dans le departement de Maine-et-Loire, en region Pays de la Loire. Le 1 er janvier 2016, elle deviendra une commune ... Elle sera ouverte de 9 heures a midi, afin d'enregistrer les dernieres demandes d'inscriptions sur les listes electorales.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2080-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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impots.gouv.fr
Portail du SIMOLY et du SCOT des Monts du Lyonnais
25 avril 2024
Portail du des Monts du Lyonnais regroupant les communes des cantons de Chazelles sur Lyon, Saint Laurent de Chamousset et de Saint …
À suivre sur http://www.monts-du-lyonnais.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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monts-du-lyonnais.fr
Societe en droit francais — Wikipedia
25 avril 2024
La societe en droit francais peut, selon le type de societe, etre constituee par une ou plusieurs personnes. Ainsi, une societe a responsabilite limitee ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_droit_fran%C3%A7ais
LEGISLATION sur Les Travaux pour l'eau Potable : …
25 avril 2024
Legislation sur Les Travaux pour l'eau potable : Domaines Publics et Prives (V2) 1 Domaine Prive / Domaine Public 1.1 Les principales notions
À suivre sur http://lokistagnepas.canalblog.com/archives/2007/11/22/6977455.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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canalblog.com
Organisation et gestion des services d’eau potable en ...
25 avril 2024
2 Voir notamment Regismanset, (1897), (Fayolle, 1908), Leydet (1936), Singer (1956), Hourticq (1959), 8 Il existe en France environ 12 000 services d’eau potable.
À suivre sur http://rei.revues.org/4060?lang=en
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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revues.org
AREAS - Association Regionale pour l'Etude et l ...
25 avril 2024
AREAS - Association Regionale pour l'Etude et l'Amelioration des Sols - Aide a la lutte contre les ruissellements et l'erosion en Haute Normandie.
À suivre sur http://www.areas.asso.fr/content/blogcategory/52/72/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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areas.asso.fr
Loi n° 80-10 du 10 janvier 1980 portant amenagement de ...
25 avril 2024
Loi n° 80-10 du 10 janvier 1980 portant amenagement de la fiscalite directe locale. Version consolidee au 28 decembre 2015
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886764
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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gouv.fr
L'electrification rurale - Cairn.info
25 avril 2024
ALERTES EMAIL - REVUE Histoire & Societes Rurales. Votre alerte a bien ete prise en compte. Vous recevrez un email a chaque nouvelle parution d'un numero de ...
À suivre sur http://www.cairn.info/revue-histoire-et-societes-rurales-2003-1-page-193.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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cairn.info
Concessions - L'Hotellerie Restauration - Profession ...
25 avril 2024
de la retenue des fades besserve avis d’appel public a candidatures delegation de service public pour la gestion et l’exploitation du ...
À suivre sur http://www.lhotellerie-restauration.fr/vente-fonds-commerce/concession.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
La suite sur le site :
lhotellerie-restauration.fr
Loi Alur N°21014-366 : les principales dispositions ...
25 avril 2024
Journal independant cree en 2006 dedie a toutes les questions d'actualite sur votre patrimoine ... l'immobilier, la bourse, l'economie, la fiscalite....
À suivre sur http://www.patrimoinorama.com/index.php?option=com_content&task=view&id=7811&Itemid=29
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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patrimoinorama.com
Beynat
25 avril 2024
informations Beynat, vie beynat, associations beynat ... oche de Vic.com. beynat, Beynat, actualite beynat, infos beynat,correze, Miel, etang de Miel, hameaux, BBM
À suivre sur http://www.roche-de-vic.com/villages/beynat/beynat.php
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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roche-de-vic.com
Le blog des actus du Pays Medoc - pays-medoc.com, le …
25 avril 2024
Le blog des actus du Pays Medoc : tout savoir sur les actions du Mixte du Pays Medoc
À suivre sur http://www.pays-medoc.com/le-blog-des-actus-du-pays-m%C3%A9doc/
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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pays-medoc.com
33 Sujet-dossier - La Documentation francaise
25 avril 2024
Vous preciserez le numero de la question et de la sous-question auxquelles vous repondrez. Des reponses redigees sont attendues et peuvent etre accompagnees, si
À suivre sur http://www.ladocumentationfrancaise.fr/content/download/292476/7532431/file/etude_cas_int_3e_prevention_gestion_risques_hygiene_restauration.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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ladocumentationfrancaise.fr
Accueil - Journal de l'energie
25 avril 2024
Le 26 novembre 2015 Par Louis Germain . ENQUETE. La justice reproche au cuisinier Marc Veyrat, « ambassadeur » de la Fondation Nicolas Hulot, d’avoir rase une ...
À suivre sur http://journaldelenergie.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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journaldelenergie.com
Les reversements de fiscalite des EPCI a leurs communes ...
25 avril 2024
Deux types de reversements au profit de leurs communes membres ou d’autres EPCI sont effectues par les groupements soumis aux regimes de la taxe professionnelle ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/reversements-fiscalite-des-epci-a-leurs-communes-membres-ou-a-dautres-epci-guide-2006
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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collectivites-locales.gouv.fr