Bénéfices de SOCIETE IMMOBILIERE 2005
Bénéfices de l'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE 2005 situé à LA CHAUSSEE ST VICTOR (41260), RUE ROBERT DEBRE.
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DICTIONNAIRE JURIDIQUE - DEFINITION DE
16 mai 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils... Calcul du resultat fiscal soumis a l'impot sur les s (IS) dans le cadre des de l'entreprise. Une a responsabilite limitee (SARL) est une commerciale ou la responsabilite est limitee jusqu'a concurrence des apports, et qui presente ... Bonjour, Je suis sur le point d'acheter un immeuble a appartements. Je me pose la question sur le benefice de l'acheter en par rapport a une acquisition en ... RFPI - Plus-values de cession de titres de s a preponderance – Obligations declaratives et de paiement. 1. Les obligations declaratives ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/.php
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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dictionnaire-juridique.com
Code general des impots - Article 38 | Legifrance
16 mai 2024
1. Sous reserve des dispositions des articles 33 ter, 40 a 43 bis et 151 sexies, le benefice imposable est le benefice net, determine d'apres les resultats ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000020008501&dateTexte
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
de Gestion de Patrimoine Familial (SPF) - EP ...
16 mai 2024
de Gestion de Patrimoine Familial (SPF) en bref. Le Gouvernement luxembourgeois a mis fin au regime fiscal de la holding cree en 1929 sous les ...
À suivre sur http://www.epservices.com/-de-gestion-de-patrimoine.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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epservices.com
Plus-value - Creation SCI, creer et gerer ...
16 mai 2024
La cession de parts de SCI entraine l'imposition de la plus-value du vendeur et des droits d'enregistrement pour l'acheteur.
À suivre sur http://www.creationsci.info/Plus-value-
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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creationsci.info
Bulle — Wikipedia
16 mai 2024
Cycles immobiliers recents (1970-) Les cycles immobiliers au cours d'une periode de trente-cinq ans (1970-) ont ete etudies dans les dix-huit pays ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bulle_immobili%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Bulle_immobili%C3%A8re
Pim's FAQ : reponses aux questions s ...
16 mai 2024
Achats & ventes. Notre selection d’offres; Votre recherche personnelle; Vous vendez ? La Pim’s check list; Nos modeles de contrats (vente) Locations
À suivre sur http://www.pim.be/faqimmo/
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2024
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pim.be
Droit des s - Cours de droit en ligne ...
16 mai 2024
Le site propose 400 cours de droit (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES), des fiches pratiques a consulter gratutitement et quelques fiches ou resumes a ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-s/droit-des-s,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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cours-de-droit.net
LA VENTE - FBLS.net
16 mai 2024
Les informations juridiques gratuites sur la promesse et le compromis de vente avec les modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.net/COMPROMISVENTEARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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fbls.net
8 M-1-05 n°135 du 4 aout
16 mai 2024
BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS. DIRECTION GENERALE DES IMPOTS. 8 M-1-05. N° 135 du 4 AOUT . plus-values s et plus-values sur biens meubles.
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi/8fipub/textes/8m105/8m105.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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minefi.gouv.fr
La SNLS annonce la vente de 2000 logements sociaux ...
16 mai 2024
Libreville, 12 septembre(NVG)- comme l’annonce le Chef de l’Etat, plusieurs projets contenu dans son projet de sont entraient d’etre realise ...
À suivre sur http://www.nouvellesdugabon.com/?link=details_art&id=1319&type=Soci%E9t%E9
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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nouvellesdugabon.com
STATUTS GRATUITS DE SARL - FBLS.net
16 mai 2024
Rediges par Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lieu bleu pour acceder : - AU MODELE GRATUIT DE STATUTS DE SARL - AU MODELE COMPLET AVEC ...
À suivre sur http://www.fbls.net/sarl-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
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projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
16 mai 2024
PROJET DE LOI. ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN DEUXIEME LECTURE, relatif a l'adaptation de la au vieillissement,
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-694.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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senat.fr
Loi n° -1720 du 30 decembre de finances ...
16 mai 2024
Loi n° -1720 du 30 decembre de finances rectificative pour (1). NOR: ECOX0500273L Version consolidee au 21 decembre 2015
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000813882
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
16 mai 2024
La Poste : le temps de la derniere chance : La Poste : le temps de la derniere chance
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
16 mai 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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etudes-fiscales-internationales.com