Bénéfices de PRESTATIONS PLUS
Bénéfices de l'entreprise PRESTATIONS PLUS situé à ROMORANTIN LANTHENAY (41200), 35 MAIL DES PLATANES.
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Impot sur les : le regime reel simplifie ...
20 avril 2024
Actualisation triennale des seuils de la franchise en base de TVA, du regime simplifie d’imposition (RSI) et des regimes des agricoles Le cadre inclusif rassemble de 100 pays et juridictions qui travaillent en collaboration afin de trouver des solutions pour moderniser les regles fiscales ... CELLAOUATE est une unite de fabrication de ouate de cellulose, un isolant thermique et acoustique performant pour l’habitat, constitue a 90% de papier journal. L'epice antioxydante la efficace de vos placards. Nous parlons d’une super epice qu’est le Curcuma – un puissant antioxydant aux avantages surprenants ... CHAMP D’APPLICATION; Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/reel_simplifie_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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assistant-juridique.fr
BA - Champ d'application - Revenus imposables - Activites ...
20 avril 2024
BA - Champ d'application - Revenus imposables - Activites generatrices de agricoles. I. Principes generaux. 1. Au sens du premier alinea de l ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1761-PGP
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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impots.gouv.fr
Site internet de la CARMF
20 avril 2024
La CARMF publie les revenus nets 2014 (BNC), verifies sur les avis d'imposition. Pour les 105 000 declarations enregistrees, les revenus sont en augmentation de 2 ...
À suivre sur http://www.carmf.fr/page.php?page=actualites/communiques/2016/bnc2014.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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carmf.fr
Une association peut-elle distribuer ses ...
20 avril 2024
Une association peut realiser un benefice, sans qu'il soit necessaire d'examiner si celui-ci est accidentel, habituel ou systematiquement recherche.
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/distribution__association.jsp
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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assistant-juridique.fr
Definition : Dignite
20 avril 2024
Definition de la dignite Etymologie: du latin dignitas, ce qui rend digne, beaute majestueuse, vertu, honneur, consideration, estime, credit, prestige.
À suivre sur http://www.toupie.org/Dictionnaire/Dignite.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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toupie.org
industriels et commerciaux (BIC) : definition
20 avril 2024
Sont imposes dans la categorie des industriels et commerciaux les realises par des personnes physiques ou par des societes soumises a l ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/1049--industriels-et-commerciaux-bic-definition
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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commentcamarche.net
Les Actions du projet BEPS - OCDE - oecd.org
20 avril 2024
action 5. pratiques fiscales dommageables : lutter efficacement contre les pratiques fiscales dommageables, en prenant en compte la transparence et la substance
À suivre sur http://www.oecd.org/fr/fiscalite/beps/actions-beps.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
La suite sur le site :
oecd.org
Ecosys
20 avril 2024
ecosys est un bureau d’etude suisse actif dans les domaines de l’analyse economique de l’environnement, du developpement durable (RSE) et des finances publiques.
À suivre sur http://www.ecosys.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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ecosys.com
COMITE NATIONAL - proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr
20 avril 2024
COMITE NATIONAL DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE 5 Le role de la Delegation nationale a la lutte contre la fraude Creee par decret du 18 avril 2008 modifie et ...
À suivre sur http://proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr/pub/document/18/21399.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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diffusion.finances.gouv.fr
LOI LMP 2017 - Defiscaliser en Loueur Meuble Professionnel
20 avril 2024
Definition du statut de Loueur en Meuble Professionnel, defiscalisation loi LMP, reduction impot loi LMP, location meuble LMP, statut LMP, Loueur Meuble Professionnel
À suivre sur http://www.ora-defiscalisation.com/loi-lmp.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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ora-defiscalisation.com
Accordia
20 avril 2024
Conseil en diversite, management et performance des ressources humaines : Formation diversite, label diversite, diagnostic diversite
À suivre sur http://www.accordia.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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accordia.fr
Auto entrepreneur et auto entreprise, EIRL, SARL, SCI, SAS
20 avril 2024
Magazine d'informations pratiques sur la creation d'entreprise, auto entrepreneur, auto entreprise, SARL,EURL avec 1 euro de capital, statuts de societe, Auto ...
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/autoentrepreneur.html
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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montermonentreprise.com
Huiles industrielles - SEVIA
20 avril 2024
associees • Travaux industriels : gestion d’arret d’usine, demantelement, depollution… • Reconditionnement de dechets dangereux : mise a ...
À suivre sur http://www.sevia.fr/huiles-industrielles.html
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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sevia.fr
Sillage experts : Expertise comptable - Commissariat aux ...
20 avril 2024
NOS VALEURS . S’appuyant sur une relation de confiance avec la clientele, l’equipe de SILLAGE EXPERTS privilegie la qualite du service, la disponibilite, et ...
À suivre sur http://www.sillage-experts.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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sillage-experts.fr
Contrats Madelin — Wikipedia
20 avril 2024
La loi du 11 fevrier 1994, dite loi Madelin a pour objectif de permettre aux travailleurs non salaries non agricoles (TNSNA) de beneficier de complements de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrats_Madelin
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Contrats_Madelin