Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à BLOIS (41000), 80 RUE ANDRE BOULLE.
Numéro de téléphone :
eDouane - et accises - do.etat.lu
27 mai 2025
Le Systeme ORBUS 2000 est concu pour faciliter les procedures du commerce exterieur par des echanges electroniques entre les differents intervenants. Soutenir les entreprises de l'Outre-mer en leur proposant un abattement sur les qu'elles realisent.Ce dispositif s'applique aux exercices ... Intercepte par deux agents des services frontaliers a sa sortie d'avion, l'humoriste francais Dieudonne M'Bala M'Bala a finalement ete refoule en debut Que peut-on attendre de la pratique de la sophrologie, methode dont on dit souvent qu'elle est originale, mais dont les applications sont... Particuliers. Particuliers, marchandises destinees a un usage personnel, marchandises destinees a etre offertes en cadeau, marchandises non destinees au ...
À suivre sur http://www.do.etat.lu/e/Accueil/EMCS/eDouane_Accueil_EMCS.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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do.etat.lu
A.M. n°091 du 13 janvier 2004 sur le calcul de la ...
27 mai 2025
A.M. n°091 du 13 janvier 2004 sur le calcul de la perception des acomptes et precompte de l’impot sur les et profits. En application de la loi n°006 ...
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Dfiscal/Impot/AM.19.13.01.2004.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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leganet.cd
Code des de la Republique democratique du …
27 mai 2025
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT . CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://info.microetape.com/code-des--de-la-republique-democratique-du-congo-rdc/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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microetape.com
LOI N° 006/03 DU 13 MARS 2003 FIXANT LES MODALITES …
27 mai 2025
loi n° 006/03 du 13 mars 2003 fixant les modalites de calcul et de perception des acomptes et precomptes de l’impot sur les et profits
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Dfiscal/Loi.006.03.13.03.2003.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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FAQ | Amener son argent, Declaration de l'argent aux
27 mai 2025
De newcomer Bonjour, Je me tourne vers vous aujourd'hui pour vous exposer mes preoccupations concernant l'argent a faire entrer au Canada et la procedure a suivre.
À suivre sur http://www.immigrer.com/faq/sujet/declaration-de-largent-aux-.html
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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code des et impots indirects - douane.gov.ma
27 mai 2025
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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douane.gov.ma
Calculer le resultat imposable d'une entreprise ...
27 mai 2025
Calculer le resultat imposable d'une entreprise individuelle ou d'une societe de personnes transparente
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/fiscalite/impots-/-entrepr-individuelle-soc-personne/calcul-resultat-imposable/index.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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guichet.public.lu
Les face au commerce en ligne : une fraude …
27 mai 2025
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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senat.fr
Goldman Sachs — Wikipedia
27 mai 2025
modifier - modifier le code - voir wikidata Goldman Sachs (inscrite The Goldman Sachs Group, Inc. a la Bourse de New York), egalement connue sous les noms GS ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
Boulonnais : les lotos annules a la suite d’une ...
27 mai 2025
C’est une operation des qui a coupe l’herbe sous le pied des organisateurs de loto du Boulonnais : les principaux lotos sont annules jusqu’a nouvel ...
À suivre sur http://www.lavoixdunord.fr/region/boulonnais-les-lotos-annules-a-la-suite-d-une-ia31b49030n3548649
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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lavoixdunord.fr
Decouvrez notre selection de grands vins, rouges, roses …
27 mai 2025
e e u l s s v a e Mis a jour le 24 aout 2010 Decouvrez notre selection de grands vins, rouges, roses ou blancs ... L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE.
À suivre sur http://www.comitesocialdes.fr/wp-content/uploads/2010/12/plaquette-coop--provence.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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comitesocialdesdouanes.fr
Module 2: Le commerce international: Quelques theories …
27 mai 2025
Jose Maria Caballero, Maria Grazia Quieti et Materne Maetz Division de l’assistance aux politiques. Objectif. Ce module introduit de maniere simple quelques-uns ...
À suivre sur http://www.fao.org/docrep/003/X7352F/x7352f02.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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Droit francais — Wikipedia
27 mai 2025
Le droit francais est, actuellement, un droit de tradition civiliste regissant le droit applique en France mais en partie seulement [1
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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ACTualites reglementation douaniere et fiscale > ACTE ...
27 mai 2025
ORIGINE: PRODUIT: OBJET: TAIWAN: Produits plats lamines a froid en aciers inoxydables: Avis de reouverture d'une enquete antidumping: CHINE COREE DU SUD
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actus_reglementation_douaniere_fiscale
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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acte-international.com
Cours de droit fiscal - Cours de droit
27 mai 2025
DROIT FISCAL. Le cours de droit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les differents regimes d'impots traduisent ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal-c27647280
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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cours-de-droit.net