Bénéfices de HOTEL DU COMMERCE

Bénéfices de l'entreprise HOTEL DU COMMERCE situé à SARGE SUR BRAYE (41170), 9 AVENUE GARE.

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Code de | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...

03 juin 2025

Partie legislative. LIVRE Ier : en general. TITRE Ier : De l'acte de . (Articles L110-1 a L110-4) TITRE II : Des commercants.

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000005634379

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024

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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000005634379

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Comment evaluer un fonds de ? - Conseils d ...

03 juin 2025

Vous voulez acheter ou vendre un fonds de ? Comment l’evaluer ? derniere etape signature l acte vente l evaluation un fonds mele considerations ...

À suivre sur http://www.pratique.fr/comment-evaluer-fonds-.html

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024

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pratique.fr

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Le fonds de | Notaires de France

03 juin 2025

Le fonds de se compose de plusieurs elements corporels et incorporels qui en constituent la valeur et qui peuvent faire l’objet d’une cession.

À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/le-fonds-de-

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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notaires.fr

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Creer une entreprise : GROUPEMENT D'INTERET …

03 juin 2025

Le greffe tribunal de de Paris propose un site Internet consacre a la creation d’entreprise. A la fois pratique et pedagogique, ce site est un outil ...

À suivre sur http://www.creeruneentreprise.fr/juridique/gie.htm

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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024

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creeruneentreprise.fr

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RE'FLEX BATIMENT a GARCHES

03 juin 2025

DIRECTION REGIONALE EXTERIEUR () Nouvel ajout 10 avril 2016. DOUANES ... DES FINANCES () Nouvel ajout 10 avril …

À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/benefice/3222693

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024

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convention-entreprise.fr

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Loueurs de meubles Paris : statut juridique et fiscal ...

03 juin 2025

1/ Un membre foyer au moins est inscrit au registre et des societes (RCS) en qualite de loueur en meuble professionnel ;

À suivre sur http://pro.parisinfo.com/reglementations-et-subventions/hebergements-et-restauration/meubles-de-tourisme/statut-juridique-et-fiscal-des-loueurs-de-meubles

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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024

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parisinfo.com

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Comment evaluer un fonds de ? - CCI Paris Ile …

03 juin 2025

Comment evaluer un fonds de ? La fixation prix fonds de resulte d’un accord negocie entre le vendeur et l'acheteur. Presentation des ...

À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-affaires/comment-evaluer-un-fonds-de-

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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024

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entreprises.cci-paris-idf.fr

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Vente 1 : vente fonds de ou titres sociaux

03 juin 2025

Vente : 1- Choix entre vente fonds d’ et vente des titres sociaux de la societe qui l’exploite

À suivre sur http://www.caravanedesentrepreneurs.com/vente-fonds--.aspx

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024

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caravanedesentrepreneurs.com

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Quelle est la procere pour ceder mon fonds en location ...

03 juin 2025

Bonjour, Quelle est la procere juridique et fiscale pour ceder mon fonds de en location option achat ?

À suivre sur http://www.cession-.com/questions/general/quelle-est-la-procere-pour-ceder-mon-fonds-en-location-option-achat-2917.html

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025

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cession-commerce.com

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BIC - Cession ou cessation d'activite - Declaration et ...

03 juin 2025

Il resulte de l'article L. 141-12 et suivants code de que toute vente ou cession de fonds de consentie meme sous condition ou sous la forme d ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3715-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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impots.gouv.fr

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Se mettre a son compte - Chambre de et d ...

03 juin 2025

et d'Instrie de Meurthe-et-Moselle, est de nature purement indicative. Il est destine a l’information des createurs d’entreprises souhaitant

À suivre sur http://www.nancy.cci.fr/site/informer/info_juridique/pdf/C4.pdf

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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nancy.cci.fr

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Le bareme d'evaluation des fonds de

03 juin 2025

Bareme d’evaluation des fonds de - www.leparcourstransmission.com CRCI Midi-Pyrenees Decembre 2006 Nature Bareme utilise

À suivre sur http://knowledge.skema.e/courses/M2DDAU5/document/COURS%202014/Le_baremedevaluationdesfondsde_1__1_.pdf?cidReq=M2DDAU5

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024

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skema.edu

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