Bénéfices de DIFFUSION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS
Bénéfices de l'entreprise DIFFUSION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS situé à ST JEAN BONNEFONDS (42650), 24 RUE VICTOR HUGO.
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Delivrance et edition de recus fiscaux : prudence !
08 mai 2024
Journee d'echanges Qualification des competences des inspecteurs d'aires de jeux et Page 3sur8 Il realise egalement un etat des lieux ... Actif depuis plus de 30 ans dans le domaine sportif, CB vous propose une large gamme d’equipements de qualite qui sauront satisfaire les clubs les plus ... Serie 5 Fiscalite directe des personnes et dispositions communes en matiere d'impots directs... Documentation de base (DB) Bulletin officiel des impots (BOI) N° 2877 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … 1 Tel. : 01.41.79.59.59 Fax : 01.41.79.59.60 eme juridiqueAcnea-syn.org 9 edition / MAJ Octobre 2013 La Convention Collective
À suivre sur http://www.actes6.com/fiscal/f_recus_fiscaux.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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actes6.com
INT - Convention fiscale entre la France et les Pays-Bas
08 mai 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3093-PGP?datePubl=16/11/2012
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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impots.gouv.fr
N° 1860 - Rapport de M. Jean-Francois Lamour sur le ...
08 mai 2024
a) Les paris a cote fixe, sous conditions 45. b) Les paris hippiques sous la forme mutuelle 47. c) Le poker, seule forme de jeu de cercle autorise 48
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1860.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
Interoute | From the Ground to the Cloud
08 mai 2024
Interoute est une entreprise de telecommunications qui vend l'infrastructure, des services reseau, donnees, voix et des solutions de securite et d ...
À suivre sur http://www.interoute.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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interoute.fr
Dynamiques territoriales - L'Observatoire des Territoires
08 mai 2024
Dynamiques territoriales. De nombreuses dynamiques productives et residentielles sont a l’œuvre sur les territoires : competitivite, attractivite, capacite ...
À suivre sur http://www.datar.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/acc-s-par-indicateurs/dynamiques-territoriales
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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datar.gouv.fr
Loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative a la ...
08 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... La communication au public par voie electronique est libre. L'exercice de cette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068930
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Histoire du sport en France — Wikipedia
08 mai 2024
L'histoire du sport en France peut se decouper dans le temps en sequences specifiques relativement homogenes mais de durees tres variables.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_du_sport_en_France
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Histoire_du_sport_en_France
Egalite des femmes et des hommes dans le sport : comme ...
08 mai 2024
Egalite des femmes et des hommes dans le sport : comme dans le marathon, ce sont les derniers metres les plus difficiles
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r10-650/r10-65049.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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senat.fr
LOI n° 2012-1509 du 29 decembre 2012 de finances pour ...
08 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026856853&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
08 mai 2024
Source : article liminaire du projet de loi de finances rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel et de solde effectif des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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senat.fr
Foire aux questions | Tramway T10
08 mai 2024
Le mode tramway apporte une reponse plus adaptee, tant en termes de capacite que de qualite de transport, aux besoins de deplacements des usagers ; des besoins ...
À suivre sur http://www.tramway-t10.fr/faq/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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tramway-t10.fr
Tri des dechets et Assainissement - Eaux de Marseille ...
08 mai 2024
C’est reparti pour la Foire Internationale de Marseille ! Publie le 25 septembre 2015. Les societes d’Eaux de Marseille Environnement (Bronzo et Silim ...
À suivre sur http://www.eauxdemarseille-environnement.fr/actualites
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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eauxdemarseille-environnement.fr
Activites sociales du comite d'entreprise
08 mai 2024
Les activites sociales et culturelles du comite d'entreprise. L'activite sociale partie intrinseque de l'existence d'un comite d'entreprise
À suivre sur http://users.skynet.be/ngv/CEActivSocial.html
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2024
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skynet.be
L’inscription territoriale et le jeu des acteurs dans ...
08 mai 2024
L’inscription territoriale et le jeu des acteurs dans les evenements culturels et festifs : des villes, des festivals, des pouvoirs
À suivre sur http://geocarrefour.revues.org/2155
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
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revues.org