Bénéfices de ETABLISSEMENTS CELLE
Bénéfices de l'entreprise ETABLISSEMENTS CELLE situé à YSSINGEAUX (43200), LA GUIDE ZI LA GUIDE.
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N° 769 - Rapport d'information de Mmes Monique Iborra et ...
04 juin 2025
N° 769 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 14 mars 2018.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i0769.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Agenda « Fondation Arc-en-Ciel, de soins, d ...
04 juin 2025
Fondation Arc en Ciel, de soins, d'accueil et de service la personne en Franche-Comt .
À suivre sur http://www.fondation-arcenciel.fr/?cat=32
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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fondation-arcenciel.fr
Les demeles judicaires de la Scientologie en France
04 juin 2025
Jusqu'en 1998 Diffamation / UNADFI: La Cour d'Appel de Paris confirme un jugement defere le 11 decembre 96, a l'encontre de l'Association Ethique et Liberte (emanation de la Scientologie) et de la directrice de la publication "Ethique et Liberte".
À suivre sur http://www.prevensectes.com/france.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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prevensectes.com
Cadre de la lutte anti-blanchiment dans les ...
04 juin 2025
Cet article definit les principaux aspects du cadre de la lutte anti-blanchiment dans les financiers en France. Ce cadre decoule de l'ordonnance 2009-104 du 30 janvier 2009, codifiee aux articles L. 561-1 et suivants du Code monetaire et financier [1]
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cadre_de_la_lutte_anti-blanchiment_dans_les_%C3%A9tablissements_financiers
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Cadre_de_la_lutte_anti-blanchiment_dans_les_%C3%A9tablissements_financiers
Ufapec - 33.14/ L'apprentissage d'une seconde langue des ...
04 juin 2025
Introduction. Dans notre societe donnant de l’importance aux echanges internationaux et ouverte a la diversite culturelle, l’apprentissage au minimum d’une deuxieme langue …
À suivre sur http://www.ufapec.be/nos-analyses/3314-2e-langue-precoce.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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ufapec.be
La validation des acquis de l'experience dans les ...
04 juin 2025
L’annee 2017 marque une rupture dans le dispositif de la VAE avec une hausse significative du nombre de beneficiaires de 16 %, alors que depuis 2012, le dispositif s’essoufflait avec une baisse constante chaque annee du nombre de beneficiaires de VAE.
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid58695/la-validation-des-acquis-dans-les--d-enseignement-superieur.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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education.gouv.fr
Nationalisation — Wikipedia
04 juin 2025
Une nationalisation est un transfert de la propriete privee a la nation, une substitution de la propriete publique a la propriete privee : cependant, en regime capitaliste, tout financement de la production privee est public (paye par le contribuable).
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Nationalisation
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Nationalisation
IRPP & IS : Guide d'etablissement du tableau de ...
04 juin 2025
L'IRPP & l'IS Guide d'etablissement du tableau de determination du resultat fiscal . Sommaire. Section I - Ajustements a caractere permanent
À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/guide.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
profiscal.com
MENE1309444C - Ministere de l'Education nationale
04 juin 2025
La refondation de l'Ecole de la Republique est une politique globale qui comprend la loi d'orientation et de programmation, actuellement examinee par le Parlement, et toutes les autres mesures relevant de reformes et de dispositions non legislatives.
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=71409
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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education.gouv.fr
LOI n° 2016-1918 du 29 decembre 2016 de finances ...
04 juin 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont delibere, L'Assemblee nationale a adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2016-743 DC du 29 decembre 2016 ; Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
www.lancersonentreprise.com
04 juin 2025
{\rtf1 {\fonttbl {\f0\froman\fcharset42\fs20 Times New Roman;}{\cpg863\urtf8}} {\info{\title Plan d'affaire de Maxime Depasse}{\author Maxime Depasse}} {\header\pard ...
À suivre sur http://www.lancersonentreprise.com/upload%5Cpa%5Cpa.doc
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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lancersonentreprise.com
LES «BARCELONNETTES» - Bienvenue sur Basses Alpes
04 juin 2025
LES «BARCELONNETTES» AU MEXIQUE. tire de: BULLETIN DE LA SOCIETE SCIENTIFIQUE ET LITTERAIRE DES BASSES-ALPES TOME V 1891-1892. I. Expatriations hivernales anterieures a l'expatriation au Mexique.
À suivre sur http://www.bassesalpes.fr/barc.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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bassesalpes.fr
La legislation du Travail au Senegal : le code du travail ...
04 juin 2025
LE CODE DU TRAVAIL DU SENEGAL LOI N° 97-17 du 1 er decembre 1997 portant Code du Travail . TITRE PREMIER. - DISPOSITIONS GENERALES . Article L.1. :Le droit au travail est reconnu a chaque citoyen comme un droit sacre.
À suivre sur http://www.planete-senegal.com/NOREF/legislation_travail_senegal.html
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
La suite sur le site :
planete-senegal.com