Bénéfices de JURISMARCHES
Bénéfices de l'entreprise JURISMARCHES situé à ST NAZAIRE (44600), 49 BOULEVARD PRESIDENT WILSON.
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Accueil - Cabinet Juris Consult Editions
15 mai 2024
Avantages et Inconvenients de L'Assurance Vie - Enjeux en terme de Fiscalite et de Transmission du Patrimoine - Decouvrez les Conseil de Juris Vie. La baisse de l’impot sur les societes s’etablira selon le calendrier suivant : pour les exercices ouverts a compter du 1 er janvier 2018, le taux de 28 % s ... CV + Lettre de motivation argumentee obligatoire (Poste + Competences) a adresser uniquement par mail a jobA.com (pas de service RH, directement gere par le dirigeant) Echanges et precisions par mail ou telephone, suivi d’entretiens dans nos bureaux. L’offre est ouverte jusqu’au recrutement definitif. Par Guillaume Fort. Qu’est-ce que la cotraitance ? – Selon P. Franceschini et L. Pelissier Droit et pratique des unions de groupement d’entreprises (Ed. En procedure adaptee, le champ de la discussion est large. Les conseils de l'Association des acheteurs publics pour la reussir. Les d'une negociation ...
À suivre sur http://cabinetjurisconsult.com/
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Juris Initiative : Articles Juridiques
15 mai 2024
Juris Initiative. Juris Initiative. Les marches de la terminaison d’appel constituant des monopoles structurels, la regulation du marche de gros de la ...
À suivre sur http://www.juris-initiative.net/droit/article/larcep-place-sous-surveillance-les-marches-de-la-terminaison-sms-130.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2024
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CAA Bordeaux, 1 decembre 2009, n° 09BX01451, Ste ...
15 mai 2024
Resiliation par un pouvoir adjudicateur sans faute du titulaire et droit a indemnisation du manque a gagner et, eventuellement, de l’atteinte a sa reputation ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Jurisprudence/CAA-Bordeaux-09BX01451-faute-indemnisation-mogalia.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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Juris Initiative : Articles Juridiques
15 mai 2024
Juris Initiative,Francois Vignalou,apport,cession,apport-cession,reinvestissement,souscription,capital,activite economique,societe operationnelle,fonds ...
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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