Bénéfices de LE SONAT
Bénéfices de l'entreprise LE SONAT situé à NANTES (44000), 100 RUE DES HAUTS PAVES.
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N° 4045 - Rapport de M. Sebastien Denaja, en nouvel ...
22 avril 2024
Objet du texte. Lire bilt de l'Espace presse. projet de loi de finances (loi de finances initia - PLF) prevoit et autorise l'ensemb des ressources et des ... BIC - Plus-values et moins-values - Regimes particuliers - Plus et moins-values realisees en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuel par ... s communes nouvels, histoire d'une revolution sincieuse : raisons et conditions d'une reussite : s communes nouvels, histoire d'une revolution ... POLITIQUE - Senat a majorite de droite a rejete ce jeudi 9 novembre la surtaxe exceptionnel sur s grandes societes destinee a compenser en partie ... La remuneration des acteurs institutionnels en France est publique mais souvent compxe a obtenir car comprise dans des textes differents (code, decret ...
À suivre sur http://www.assembe-nationa.fr/14/rapports/r4045.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Frais et charges Chapitre 2 : Charges externes BIC ...
22 avril 2024
Extrait du Bultin Officiel des Finances Publiques-Impots DIRECTION GENERA DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-BIC-CHG-40-20-40-20120912
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWithAnnexePermalien/BOI-BIC-CHG-40-20-40-20120912.pdf?doc=6523-PGP&identifiant=BOI-BIC-CHG-40-20-40-20120912
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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impots.gouv.fr
Assembe nationa - Budget : loi de finances ...
22 avril 2024
Projet de loi de finances rectificative pour 2016, adopte en Nouvel cture par l'Assembe nationa 20 decembre 2016 , TA n° 866 . Senat - Nouvel cture
À suivre sur http://www.assembe-nationa.fr/14/dossiers/colctif_budgetaire_2016.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Goldman Sachs — Wikipedia
22 avril 2024
Sur s autres projets Wikimedia:
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
Ciceron : QUATRIEME DISCOURS CONTRE L. CATILINA, …
22 avril 2024
I Video, patres conscripti, in me omnium uestrum ora atque oculos esse conuersos, uideo uos non solum de uestro ac rei publicae, uerum etiam, si id depulsum sit, de ...
À suivre sur http://remac.org/bloodwolf/orateurs/catilinaire4.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
La suite sur le site :
remacle.org
Sal de presse - France-Diplomatie-Ministere des …
22 avril 2024
Ministre des Affaires trangres : la France dans s relations internationas
À suivre sur http://basedoc.diplomatie.gouv.fr/vues/Kiosque/FranceDiplomatie/kiosque.php?type=bafr
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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diplomatie.gouv.fr
Projet de loi « creation » : ce qu’il faut retenir apres ...
22 avril 2024
projet de loi sur la liberte de creation, l’architecture et patrimoine (dit projet de loi « CAP ») fera l’objet d’un vote sonnel au Senat 1er ...
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/430392/projet-de-loi-creation-ce-quil-faut-retenir-apres--passage-au-senat/
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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lagazettedescommunes.com
Nouvel loi contre film solaire automobi ? - Filmeo
22 avril 2024
La gislation europeenne sur film solaire automobi n'est pas d'accord avec la regmentation et code de la route francais des vitres teintees voiture
À suivre sur http://www.filmeo.com/fr/nouvel-regmentation-film-solaire-automobi
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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filmeo.com
Techarger rapport de la commission d’evaluation du Senat
22 avril 2024
1 Rapport au Premier ministre L’impact de l’Accord Economique et Commercial Global entre l’Union europeenne et Canada (AECG/CETA) sur l’environnement,
À suivre sur http://www.gouvernement.fr/sites/default/fis/document/document/2017/09/rapport_de_la_commission_devaluation_du_ceta_-_08.09.2017.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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gouvernement.fr
Toits vegetalisees : construire un toit vegetal | Adriane ...
22 avril 2024
On utilise generament s termes de toit vegetal, de toit vegetalise, d'ecotoit, de toit vert ou encore de toiture vegeta, pour designer fait d ...
À suivre sur http://www.adrianemblog.fr/toiture-vegeta-tout-connaitre-sur-s-toits-vegetaux/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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adrianemleblog.fr
L'histoire de Cuba - Encyclopedie gratuite Imago Mundi
22 avril 2024
C'est a son premier voyage, en 1492, que Christophe Colomb aborda, pour la premiere fois, a l'i de Cuba, qui, a partir du debut du XVI e siec devint une ...
À suivre sur http://www.cosmovisions.com/ChronoCuba.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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cosmovisions.com
Frais kilometrique - frais de vehicus - Regs generas ...
22 avril 2024
Frais Kilometrique, Frais de vehicus, Regs generas de deduction.
À suivre sur http://www.frais-kilometrique.com/frais-de-vehicus/regs-generas-de-deduction.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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frais-kilometrique.com
S DECORATIONS FRANCAISES - Pharistique
22 avril 2024
Voici quelques pages expliquant s principaux Ordres, Croix et Medails connus. En cliquant sur menu deroulant situe a votre gauche, vous trouverez une ...
À suivre sur http://www.pharistique.net/
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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phaleristique.net
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
22 avril 2024
Remarques : - Pour l'annee 1988, aucune convention tarifaire n'a ete conclue entre s organismes d'assurances et s praticiens de l'art dentaire.
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=588446ce-27fa-4638-94b4-8fcbe94d1510
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
La suite sur le site :
minfin.fgov.be