Bénéfices de ACT 44 IMMOBILIER
Bénéfices de l'entreprise ACT 44 IMMOBILIER situé à PIRIAC SUR MER (44420), 569 AVENUE LOUIS CLEMENT.
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Brexit: les Britanniques pessimistes (sondage) - lefigaro.fr
17 juin 2025
Un fonds souverain (sovereign wealth fund en anglais), ou fonds d'Etat, est un fonds de placements financiers (ions, obligations, etc.) detenu par un Etat. Le financement participatif, crowdfunding en anglais ou encore sociofinancement au Canada, est une expression decrivant tous les outils et methodes de transions financieres qui font appel a un grand nombre de personnes afin de financer un projet. Bulletin officiel des impots (BOI) BOFIP-impots. Reference. Libelle. Serie. Libelle de la division. Identifiant juridique. 4 A-10-10. Instruction relative a l'obligation documentaire en matiere de prix de transfert. b) « automobile »: un vehicule mu par un pouvoir autre que la force musculaire et adapte au transport sur les chemins publics, a l’exception d’un cyclomoteur, d’un velomoteur et d’une motocyclette. «ion » signifie une ion ou la frion d'une ion du capital-ions d'une societe et comprend, sauf pour l'application du titre VI.1 du livre VII, une part ou la frion d'une part du capital social d'une cooperative prescrite ou d'une caisse d'epargne et de credit;
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/flash-u/2017/12/06/97001-20171206FILWWW00169-brexit-les-britanniques-pessimistes-sondage.php
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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Metropole lilloise: Que faire ce samedi a Lille et dans la ...
17 juin 2025
Des fetes, des concerts, des spectacles de danse ou des pieces de theatre, des visites guidees... Un samedi riche, sous le soleil de Lille et de la metropole.
À suivre sur http://www.lavoixdunord.fr/406890/article/2018-06-30/que-faire-ce-samedi-lille-et-dans-la-metropole
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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Cour de cassation
17 juin 2025
Le 13 septembre, la chambre commerciale a juge (infra, n° 210) qu’“en l’absence de toute prorogation expresse, decidee dans les formes legales ou statutaires, un groupement agricole d’exploitation en commun est dissous de plein droit par la survenance du terme, de sorte qu’il ne peut plus alors etre valablement proroge”.
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/
Les differences entre une cession du droit au bail et une ...
17 juin 2025
Les concepts juridiques de « droit au bail » et de « fonds de commerce » renferment des realites et des consequences differentes.
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/differences-entre-cession-droit-bail-2673.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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Mariage pour tous: cinq ans apres, les opposants ont ...
17 juin 2025
INFOGRAPHIES - Il y a cinq ans jour pour jour, le 23 avril 2013, le Parlement adoptait definitivement la loi autorisant le mariage civil pour les personnes de meme sexe.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/ualite-france/2018/04/23/01016-20180423ARTFIG00004-mariage-pour-tous-cinq-ans-apres-les-opposants-ont-change-de-cible.php
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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Commune de Fernelmont
17 juin 2025
Depuis de nombreuses annees, je recherche des documents, je depouille des archives, je rassemble des notes en esperant comprendre, pour pouvoir faire revivre ce qu'etait le BAN DE MEEFFE.
À suivre sur http://www.fernelmont.be/page.asp?i=134
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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fernelmont.be