Bénéfices de ASSOCIATION RETZ'AGIR
Bénéfices de l'entreprise ASSOCIATION RETZ'AGIR situé à ST PHILBERT DE GRAND LIEU (44310), 4 LA CHAUSSEE.
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Annuaire des s - Machecoul
16 mai 2024
Une peut etre fondee en vue de tout objet, a condition qu’il ne soit pas « illicite, contraire aux lois, aux bonnes mœurs, ou qui aurait pour but de porter atteinte a l’integrite du territoire national et a la forme republicaine du Gouvernement ». L’objet unique de l’ ne peut pas etre non plus la realisation d’economies profitant aux seuls ... Une « loi 1901 » est un organisme a but sans lucratif. Ce caractere « non lucratif » signifie qu’il est interdit de partager des … et pas d’en realiser ! Dit autrement, une qu’elle exerce une activite non commerciale ou une activite commerciale ou economique peut degager un « benefice ». Description de Retz Agir 44270 MACHECOUL. Prendre un rendez-vous avec une a MACHECOUL. L' est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une facon permanente, leurs connaissances ou leur activite dans un but autre que de partager des . Les s ne sont en principe pas fiscalisees. En effet, elles ne sont pas redevables des differents impots commerciaux lorsqu’elles exercent une activite non lucratives (cas par exemple des s loi 1901). Toutefois, elles demeurent imposables a l’impot sur les , a la TVA ou a la CET lorsque leur caractere lucratif est avere.
À suivre sur http://www.machecoul-saint-meme.fr/sortir-bouger/vie-associative/annuaire-des-s/
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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machecoul-saint-meme.fr
La fiscalite applicable aux s | s ...
16 mai 2024
À suivre sur https://www.s.gouv.fr/la-fiscalite-applicable-aux-s.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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associations.gouv.fr/la-fiscalite-applicable-aux-associations.html
loi 1901 | s.gouv.fr
16 mai 2024
La loi "1901" fonde le droit d’ sur des bases entierement nouvelles. Elle preserve la liberte et les droits des individus tout en permettant leur action collective. Elle met fin au regime restrictif et d’interdiction preventive de la loi "Le chapelier", de l’article du code penal, de la loi de 1854. Elle ne restaure rien du droit corporatif d’antan et fonde le droit d ...
À suivre sur https://s.gouv.fr/liberte-associative.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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gouv.fr/liberte-associative.html
AROUND THE BLOC | COVID-19 | agircontrelamaladie
16 mai 2024
C’est pour cette raison que l’ AGIR CONTRE LA MALADIE a decide de contacter des artistes issus de la scene Nantaise et de leur demander de s’associer a elle pour creer une compilation sous l’appellation AROUND THE BLOC. L’objectif est de recolter des fonds, qui seront utilises pour le personnel soignant du CHU de Nantes. AROUND THE BLOC, ce sont …
À suivre sur https://www.agircontrelamaladie.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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agircontrelamaladie.fr/
Retz Agir s'en sort malgre le contexte economique
16 mai 2024
À suivre sur https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/machecoul-saint-meme-44270/retz-agir-sen-sort-malgre-le-contexte-economique-4334991
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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ouest-france.fr/pays-de-la-loire/machecoul-saint-meme-44270/retz-agir-sen-sort-malgre-le-contexte-economique-4334991
Trajet, acteur historique de la reinsertion
16 mai 2024
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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ouest-france.fr/pays-de-la-loire/reze-44400/trajet-acteur-historique-de-la-reinsertion-4249446
Les de l'arret | Tab'agir
16 mai 2024
Tab'agir Centre d’Examens de Sante 25, rue du Clos 89000 AUXERRE Tel : 03 86 52 33 12 Fax : 03 86 51 72 14. Nos partenaires. Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure experience sur notre site web. Si vous continuez a utiliser ce site, nous supposerons que vous en etes satisfait. Ok ...
À suivre sur https://www.tabagir.fr/-de-larret/
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
La suite sur le site :
tabagir.fr/benefices-de-larret/
Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
16 mai 2024
: Tous les vendredis, de 9h a 12 (sur rendez-vous) a la Maison d’Accueil et d’Information Sociale du Pellerin (M.A.I.S.), allee George Sand (02 40 02 36 28). En poursuivant votre navigation sur ce Site Internet, vous acceptez l'utilisation de cookies qui permettent le bon fonctionnement de ce site et de ses services. En savoir plus Accepter. …
À suivre sur https://mairie-brains.fr/fr/rb/15342/centre-communal-daction-sociale-c-c-a-s
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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Horaires Secours Populaire Francais ☎ 0240892625
16 mai 2024
Description de Secours Populaire Francais 44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU Prendre un rendez-vous avec une a SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU. L' est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une facon permanente, leurs connaissances ou leur activite dans un but autre que de …
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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Jardins familiaux : de nouvelles parcelles disponibles
16 mai 2024
À suivre sur https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/machecoul-44270/jardins-familiaux-de-nouvelles-parcelles-disponibles-3415889
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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Les subventions aux s sont votees
16 mai 2024
À suivre sur https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/nantes-44000/les-subventions-aux-s-sont-votees-1810340
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
La suite sur le site :
ouest-france.fr/pays-de-la-loire/nantes-44000/les-subventions-aux-associations-sont-votees-1810340
Horaires Avis Croix Rouge Francaise
16 mai 2024
Description de Croix Rouge Francaise 44270 MACHECOUL. Prendre un rendez-vous avec une a MACHECOUL. L' est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une facon permanente, leurs connaissances ou leur activite dans un but autre que de partager des .
À suivre sur https://www.annuaire-horaire.fr/societe/-MACHECOUL-Croix-Rouge-Francaise/176588
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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