Bénéfices de LOCATION 44
Bénéfices de l'entreprise LOCATION 44 situé à ST NICOLAS DE REDON (44460), ROUTE NANTES.
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REVENUS NON COMMERCIAUX COMMENT SE PRESENTE …
21 avril 2024
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Les jeunes entreprises implantees dans les zones d’aide a finalite regionale (AFR) et ceci avant le 31 decembre 2013, peuvent profiter d’une exoneration d ... Le service de vehicules avec chauffeur Uber fait beaucoup parler de lui pour ses conflits avec les taxis et la justice. Le site de touristique chez les ... Code general des impots, CGI. - art. 1465 A Code general des impots, CGI. - art. quaterdecies Code general des impots, CGI. - art. septies Code ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_9197/fichedescriptiveformulaire_9197.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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impots.gouv.fr
de catamaran a Carnac dans le Morbihan
21 avril 2024
de catamaran de sport a Carnac dans le Morbihan. 15 catamarans : 14 pieds, 16 pieds, 18 pieds, 20 pieds avec Nautic Sport
À suivre sur http://www.nautic-sport.com/-catamaran-de-sport/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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nautic-sport.com
Code general des impots, CGI. | Legifrance
21 avril 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
de bateau entre particulier. Louer son bateau …
21 avril 2024
bateau entre particuliers. de voilier de particulier. Faites votre propre -gestion du bateau. Inscription 0€. Difficile la vente de ...
À suivre sur http://www.magentaboat.com/fr/6--bateau-particulier
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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magentaboat.com
Eco-concevoir mes produits - Les enjeux de l ...
21 avril 2024
Demarche creative, source d’innovation et de differenciation, l’ecoconception constitue une approche positive de l’environnement et un levier de creation ...
À suivre sur http://www.ademe.fr/entreprises-monde-agricole/organiser-demarche-environnementale/dossier/eco-concevoir-produits/enjeux-lecoconception--lentreprise-leconomie-lenvironnement
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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ademe.fr
BIC - Champ d'application et territorialite ...
21 avril 2024
BIC - Champ d'application et territorialite - Exonerations - Entreprises ou activites implantees dans certaines zones du territoire - Entreprises nouvelles ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4587-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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impots.gouv.fr
s Guadeloupe : page 12 des s vacances
21 avril 2024
la Guadeloupe est une destination vacances des Antilles avec 459 appartements et villas equipes pour une reservation reussie entre particuliers.
À suivre sur http://antilles.com/-Guadeloupe/?pageactive=12
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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antilleslocation.com
de Voiliers Navtours | Croisieres sur Voiliers
21 avril 2024
De la voile pour tous les gouts. Navtours se specialise dans l'organisation de croisieres, dans la , l'acquisition et la gestion de voiliers et ce, dans ...
À suivre sur http://www.navtours.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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navtours.com
Anil.org : meublee
21 avril 2024
La fiscalite de la meublee. La meublee d'une chambre ou d'un logement est soumise au regime des industriels et commerciaux (BIC) :
À suivre sur http://www.anil.org/profil/vous-etes-locataire/-meublee/
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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anil.org
meublee professionnelle ou non professionnelle ...
21 avril 2024
La meublee a un caractere civil au regard du Code Civil. En effet, un arret de la Cour de Cassation du 30 avril 1862 precise que : « la des ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/-meublee/-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-du-dispositif-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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leblogpatrimoine.com
meublee et donation de l’immeuble loue.
21 avril 2024
L’investissement en meublee est une activite civile fiscalement consideree comme commerciale : l’imposition de cette activite est realisee au ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/-meublee/-meublee-et-donation-de-limmeuble-loue.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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leblogpatrimoine.com
Bio-Coren.com - Chambres d'hotes a Coren-les-Eaux pres ...
21 avril 2024
Bio-Coren.com : Louez jusqu'a 3 chambres d'hotes et profitez de nos ventes de produits biologiques.
À suivre sur http://bio-coren.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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bio-coren.com
Editions Maxima : livres d'entreprise - Droit pratique ...
21 avril 2024
"La meublee poursuite son expansion a Paris Ces dernieres annees, la meublee a connu un fort developpement lie a la mobilite nationale et ...
À suivre sur http://www.maxima.fr/index-fiche-402--meublee-et-saisonniere.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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maxima.fr
Fiche de projet n° Unite de recyclage des dechets ...
21 avril 2024
Fiche de projet n° Unite de recyclage des dechets "papier" Branche : «Papier». Objet : Il s’agit de la creation d’une unite de : «Recyclage des ...
À suivre sur http://www.tunisieindustrie.nat.tn/fr/download/idees/ID/.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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tunisieindustrie.nat.tn