Bénéfices de REGIS LOCATION
Bénéfices de l'entreprise REGIS LOCATION situé à NORT SUR ERDRE (44390), RUE OCEAN.
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RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits ...
21 avril 2024
I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ... Les revenus de la habituelle d'une ou plusieurs pieces de l'habitation principale lorsque le produit annuel de la en depasse pas 760 €. - Blog de CERCAMON – Voyage en VOILIER – . Larguer les amarres, partir autour du monde… L’idee nait sur les lacs suisses. Jeune couple infirmier, nous ... - 1 - Loi n°93-120 du 27 decembre 1993, portant promulgation du Code d’Incitations aux Investissements; Au nom du peuple; La chambre des Deputes ayant adopte ; La mission d’information sur la simplification legislative est composee de : Mme Laure de La Raudiere, presidente; M. Juanico, rapporteur; M. Etienne ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2218-PGP
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
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impots.gouv.fr
BIC - Plus-values et moins-values - Exoneration des plus ...
21 avril 2024
BIC - Plus-values et moins-values - Exoneration des plus-values professionnelles realises lors du depart a la retraite du cedant - Conditions de l'exoneration ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6628-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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impots.gouv.fr
meublee professionnelle : le regime fiscal du LMP
21 avril 2024
Le regime du loueur en meuble professionnel (LMP) comporte d'importants avantages fiscaux, notamment pour les plus-values et l'ISF. Les conditions a respecter pour ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/706--meublee-professionnelle-le-regime-fiscal-du-lmp
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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commentcamarche.net
LMNP : Investir en meublee LMNP en 2015 ?
21 avril 2024
Investir en LMNP 2015 : Tous nos conseils pour reussir son investissement immobilier en meublee LMNP ancien ou neuf : choix gestionnaire et bail.
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/lmnp-investir-en--meublee-lmnp-le-bon-choix/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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calci-patrimoine.com
La loi du 1er Juillet 1901 et la liberte d'association ...
21 avril 2024
Le 1er juillet 1901, Pierre WALDECK-ROUSSEAU fait adopter, au terme d’une longue bataille parlementaire, la loi
À suivre sur http://associations.gouv.fr/626-la-loi-du-1er-juillet-1901-et-la.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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gouv.fr
UNA, n° 1 des Services a domicile & Services a la personne
21 avril 2024
UNA, n°1 des services a domicile et services a la personne. Il intervient aupres des personnes agees, handicapees, malades, des familles et des particuliers.
À suivre sur http://www.una.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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una.fr
REPUBLIQUE DE GUINEE
21 avril 2024
Section III: - Taxe sur la de vehicule 502 a 507. CHAPITRE II ... SECTION V - DE L’EXPLOITATION AGRICOLE. I. Definition. Art.153.
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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kccaudit.com
Code Civil - Article 1832 - Droit des societes
21 avril 2024
Droit des societes - Code Civil ... Article 1832 La societe est instituee par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter a une ...
À suivre sur http://blog.droit-des-societes.net/documents/article-code-civil-1832.php
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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droit-des-societes.net
Presentation du systeme fiscal tunisien - Fiscalite ...
21 avril 2024
principales rubriques i. impOt sur le revenu des personnes physiques (irpp) ii. impOt sur les sociEtEs iii. taxe sur la valeur ajoutEe iv. droit de consommation ...
À suivre sur http://tunisieconseilfiscal.over-blog.com/pages/Presentation_du_systeme_fiscal_tunisien-5529227.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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over-blog.com
Droit des societes - Cours de droit en ligne ...
21 avril 2024
Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes/droit-des-societes,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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cours-de-droit.net
Abritel Vacances:
21 avril 2024
de vacances: s saisonnieres et ventes immobilieres en France, Espagne, DOM-TOM et d'autres destinations. Abritel propose 100 000 annonces de ...
À suivre sur https://www.abritel.fr/info/qui-sommes-nous/mentions-legales/conditions-generales/conditions-generales-proprietaire
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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abritel.fr/info/qui-sommes-nous/mentions-legales/conditions-generales/conditions-generales-proprietaire
DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
21 avril 2024
Le contrat de – gerance est un contrat et soumis en tant que tel aux conditions de droit commun encadrant la validite du contrat.
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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cours-univ.fr
LOIS DE FINANCES, DECRETS, ARRETES · Burkina: Fiscalite ...
21 avril 2024
Les nouvelles dispositions de la loi de finances gestion 2013 (ci-dessous) introduisent des modifications, des precisions et des eclaircissements de certaines ...
À suivre sur http://lankcharl2008.unblog.fr/category/lois-de-finances/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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unblog.fr
Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...
21 avril 2024
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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investiraucameroun.com
archives.gironde.fr
21 avril 2024
Les documents provenant des anciennes archives de l'archeveche sont classes sous les n°s G 1-266 et G 525-920 ; ceux qui ont appartenu au chartrier du chapitre ...
À suivre sur http://archives.gironde.fr/ead/doc.asp?chemin=/ead/xml/Archives_anciennes&fichier=FRAD033_NUMIR01_G_T1.xml
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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gironde.fr