Bénéfices de N D A FERMETURE
Bénéfices de l'entreprise N D A FERMETURE situé à CHANTEAU (45400), 70 RUE PRESSOIR.
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COSESUS SUR LES IICTIOS E L ...
27 mai 2025
Plusieurs eveemets peuvet etrier l ’ue EIRL : le pssge e l’ctivite e societe, l vete u fos rtisl, commercil ou liberl, l pure et simple e l’etreprise, voire s liquitio juiciire (o boree ici). Lorsque l cessio 'u fos e commerce ' ps ete publiee cotriremet ux ispositios citees u I--1- § 40, le eli imprti u cet pour souscrire s eclrtio e commece courir e l te 'expirtio u eli e quize jours s lequel l publictio e l cessio urit u etre effectuee (CE, rret u 5 juillet 1944, req. ° 68355, et CE, rret ... L loi ° 2011-94 u 25 jvier 2011 portt reforme e l represettio evt les cours 'ppels prevu e substituer l professio 'voct l professio 'voue pres les cours 'ppel … L'etreprise est situee pres 'Orles s l regio Cetre-Vl e Loire pour reliser l pose e vers, stores, metllerie, portes e grge, portils, feetres et volets. 'hesitez ps ous cotcter pour voir plus e reseigemets sur os services.
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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