Bénéfices de DOUANES
Bénéfices de l'entreprise DOUANES situé à SARAN (45770), PARC ACTIVITES VALLEES.
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Le Gabelou, le vin des francaises - …
24 avril 2024
Le Systeme ORBUS 2000 est concu pour faciliter les procedures du commerce exterieur par des echanges electroniques entre les differents intervenants. Intercepte par deux agents des services frontaliers a sa sortie d'avion, l'humoriste francais Dieudonne M'Bala M'Bala a finalement ete refoule en debut Que peut-on attendre de la pratique de la sophrologie, methode dont on dit souvent qu'elle est originale, mais dont les applications sont... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Particuliers. Particuliers, marchandises destinees a un usage personnel, marchandises destinees a etre offertes en cadeau, marchandises non destinees au ...
À suivre sur http://www.cookmyworld.com/article-le-gabelou-le-vin-des--fran-aises-114559506.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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A.M. n°091 du 13 janvier 2004 sur le calcul de la ...
24 avril 2024
A.M. n°091 du 13 janvier 2004 sur le calcul de la perception des acomptes et precompte de l’impot sur les et profits. En application de la loi n°006 ...
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Dfiscal/Impot/AM.19.13.01.2004.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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Code des de la Republique democratique du …
24 avril 2024
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT . CODE DES . Le President de la Republique, Vu la Constitution, specialement en ses articles 129 ;
À suivre sur http://info.microetape.com/code-des--de-la-republique-democratique-du-congo-rdc/
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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Cancer, arret cardiaque : etude sur les des noix
24 avril 2024
Point sante sur l'impact des noix sur les problemes cardiovasculaires, l'arret cardique et le cancer, suite a une etude de 30 ans sur 118000 personnes
À suivre sur http://www.consoglobe.com/les-noix-contre-cancer-larret-cardiaque-cg
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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consoglobe.com
LOI N° 006/03 DU 13 MARS 2003 FIXANT LES MODALITES …
24 avril 2024
loi n° 006/03 du 13 mars 2003 fixant les modalites de calcul et de perception des acomptes et precomptes de l’impot sur les et profits
À suivre sur http://www.leganet.cd/Legislation/Dfiscal/Loi.006.03.13.03.2003.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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code des et impots indirects - douane.gov.ma
24 avril 2024
Code des et Impots Indirects. approuve par le dahir portant loi n° 1-77-339. du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m odifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/code/T_code_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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douane.gov.ma
Calculer le resultat imposable d'une entreprise ...
24 avril 2024
Calculer le resultat imposable d'une entreprise individuelle ou d'une societe de personnes transparente
À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/fiscalite/impots-/-entrepr-individuelle-soc-personne/calcul-resultat-imposable/index.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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guichet.public.lu
Dedouanement des articles contenus dans les bagages ...
24 avril 2024
Les communiques de la Douane de Cote d'Ivoire, concernant l'environnement des affaires
À suivre sur http://www.ccilci.org/communiques//3959-dedouanement-des-articles-contenus-dans-les-bagages-personnels-des-voyageurs
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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ccilci.org
Les face au commerce en ligne : une fraude …
24 avril 2024
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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senat.fr
Chambre de commerce et d'industrie Libanaise de Cote d ...
24 avril 2024
Acteur de l‘emmergence economique de la cote d‘ivoire, la CCILCI reunit plus de 200 adherents dont les plus grands groupes, elle assure l‘animation de la ...
À suivre sur http://www.ccilci.org/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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ccilci.org
Direction des de Nouvelle-Caledonie - Les …
24 avril 2024
Collectivites publiques et assimiles . La Nouvelle-Caledonie, les Provinces et les communes beneficient d’une exoneration de la TGI pour les materiels et les ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/portal/page/portal/douane/entreprises/regimes_fiscaux
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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douane.gouv.nc
Goldman Sachs — Wikipedia
24 avril 2024
modifier - modifier le code - voir wikidata Goldman Sachs (inscrite The Goldman Sachs Group, Inc. a la Bourse de New York), egalement connue sous les noms GS ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
BULLETIN OFFICIEL DES ET DES IMPOTS …
24 avril 2024
D.G.I.213 BULLETIN OFFICIEL DES ET DES IMPOTS N°2012/12/49 DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs
À suivre sur http://www.impots.finances.gov.tn/documentation/notes_communes_fr/NC2012/nc26_2012_fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
La suite sur le site :
impots.finances.gov.tn
Loi sur les - Justice Laws Website
24 avril 2024
Lois codifiees Reglements codifies,L.R.C. (1985), ch. 1 (2 e suppl.),Loi sur les ,Loi sur les
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-52.6/TexteComplet.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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justice.gc.ca
Presentation
24 avril 2024
L'IRPP & l' IS . L' Impot sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP) & l'Impot sur les Societes (IS) Presentation. 3
À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/irpp_is_ch1_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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profiscal.com