Bénéfices de CRECHE INTERCOMMUNALE
Bénéfices de l'entreprise CRECHE INTERCOMMUNALE situé à ST PAUL (06570), 1960 ROUTE SERRES.
Numéro de téléphone :
CENTRE DE RECHERCHES ET DE DIFFUSION JURIDIQUES ...
19 mai 2024
Mairie de Corbeil-Essonnes : 01 60 89 71 79, ville de l'Essonne, code postal 91100. Accueil gratuit, ouvert a tous les habitants de la Communaute de Communes du secteur de Saint Loubes - Informations, orientation, aide a la comprehension de ... Theatre a Vic Le 30 janvier 2016 VIC-EN-BIGORRE. La compagnie "Cote Coeur" interprete la piece "Le Jeu de la Verite", une piece de Philippe Lellouche. Commune de josse, site officiel ... Le Bureau Information Jeunesse (BIJ) de MACS propose un service baby-sitting tout au long de l’annee. N° Date Sommaire; 19: Octobre 2015: Repartition domicile - travail Impot anticipe Garde alternee equivalente Denonciations spontanees
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/content/download/40434/350187/version/2/file/feuilles-roses_CE_fevrier2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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conseil-etat.fr
Blog d'informations de Saint-Series
19 mai 2024
Sur ce blog, toutes les informations locales par le correspondant de presse de Saint-Series.
À suivre sur http://midi-libre-jourdain.e-monsite.com/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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e-monsite.com
Recherche - ATD 31, Agence Technique Departementale …
19 mai 2024
Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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atd31.fr
Saint-Andre de Boege - - la mairie -
19 mai 2024
Adresse : chef-lieu 74420 Saint-Andre-de-Boege. Tel. : 04 50 39 18 56 Fax : 09 70 63 01 13 Courrier electronique de la mairie : mairieAsaintandredeboege.fr
À suivre sur http://www.saintandredeboege.fr/mairie/mairie.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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saintandredeboege.fr
Comment les intercommunalites se repartissent les ...
19 mai 2024
Comment les intercommunalites se repartissent les recettes fiscales liees aux parcs eoliens. Alors que la taxe professionnelle a ete supprimee en 2010, Amorce ...
À suivre sur http://www.actu-environnement.com/ae/news/fiscalite-eoliennes-recettes-collectivites-territoriales-communes-15462.php4
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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actu-environnement.com
Venerque-sur-blog - La vie de Venerque
19 mai 2024
Le Conseil Consultatif de Developpement de Venerque convie, mardi 17 novembre a 20h30 a la salle Jean Lestrade, commercants, artisans et associations a la ...
À suivre sur http://www.venerque.net/
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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venerque.net
Association loi de 1901 — Wikipedia
19 mai 2024
En droit des associations, une association loi de 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonises a l'epoque par la France, une association a but non ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901
Expression libre de l’opposition | Sassenage
19 mai 2024
Les declarations et ecrits du maire se suivent et se ressemblent. Tous les problemes de la commune de Sassenage viennent de l’Etat, de Paris, du Conseil ...
À suivre sur http://www.sassenage.fr/content/expression-libre-opposition
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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sassenage.fr
Ville de Poisy, la Mairie de Poisy et sa commune (74330)
19 mai 2024
Ville francaise du departement de la Haute-Savoie dans la region du Rhone-Alpes, Poisy compte 7 305 habitants appeles les Poisilliens et s'etend sur 11,3 km².
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-poisy.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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annuaire-mairie.fr
mairie de marquillies un cadre de vie - Commune de …
19 mai 2024
site officiel de la municipalite de Marquillies village de 2030 habitants situe dans les Weppes region du Nord de la France
À suivre sur http://www.marquillies.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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marquillies.fr
Les Smart cities / Introduction : pourquoi la ville ...
19 mai 2024
Les initiatives Le Cadre de reference europeen de la ville durable (Reference Framework for European Sustainable cities – RFSC) Le developpement durable est un ...
À suivre sur http://www.smartgrids-cre.fr/index.php?rubrique=dossiers&srub=smartcities&action=imprimer
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
La suite sur le site :
smartgrids-cre.fr
Mairie de Saint-Julien-sur-Veyle, la Commune de Saint ...
19 mai 2024
Petit village francais du departement de l'Ain dans la region du Rhone-Alpes, Saint-Julien-sur-Veyle compte 748 habitants appeles les Juliveylois et s'etend sur ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/mairie-saint-julien-sur-veyle.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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annuaire-mairie.fr
Activites sociales du comite d'entreprise
19 mai 2024
Les activites sociales et culturelles du comite d'entreprise. L'activite sociale partie intrinseque de l'existence d'un comite d'entreprise
À suivre sur http://users.skynet.be/ngv/CEActivSocial.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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skynet.be
Senat
19 mai 2024
Numero: Auteur: Depot: Titre: 10261: Herve Maurey: 06/02/2014: Projets du Gouvernement concernant la clause de competence generale des collectivites locales
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/rappel/Liste_Rappel_complet.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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senat.fr
Ermont — Wikipedia
19 mai 2024
Ermont est une commune francaise situee dans le departement du Val-d'Oise et la region d'Ile-de-France. Elle est membre de la Communaute d'agglomeration Val ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ermont
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Ermont