Bénéfices de LPC IMMOBILIER
Bénéfices de l'entreprise LPC IMMOBILIER situé à CAJARC (46160), 11 PLACE DU FOIRAIL.
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retroavtivite-fiscale : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
13 mai 2024
b) « automobile »: un vehicule mu par un pouvoir autre que la force musculaire et adapte au transport sur les chemins publics, a l'exception d'un cyclomoteur, d ... Immoweb ® est-il un agent ? L’article 5, § 1 er, de la loi du 11 fevrier 2013 organisant la profession d’agent , dispose que : 31/01/2012 · L’article 38 de la Loi sur la protection du consommateur (la « ») vient simultanement offrir une protection interessante pour tous les ... Vous trouverez dans ce dossier les reponses aux questions relatives a la pension du deuxieme pilier, la pension complementaire. Les reponses sont issues de la ... Le volet fiscal de la s’applique tant aux travailleurs salaries qu’aux dirigeants d’entreprise independants. 1. TAXE SUR LES CONTRATS D’ASSURANCE
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/retroavtivite-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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delai-de-reprise : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
13 mai 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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L’etat de l’enquete
13 mai 2024
Retrouvez sur cette page un resume mis a jour des conclusions de notre enquete Le groupe Lagrange, a l'origine du scandale Second exploitant
À suivre sur http://www.enqueteouverte.info/residencesdetourisme/letat-de-lenquete/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
13 mai 2024
Texte Table des matiAšres Debut; TITRE Ier.- Disposition generale. Article 1. La presente loi regle une matiere visee a l'article 78 de la Constitution.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2006122730
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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Les contrats – conditions de validite | SURFECO21
13 mai 2024
Les conditions de validite des contrats - consentement (erreur - dol violence - lesion) - capacite - objet- cause
À suivre sur http://www.surfeco21.com/?p=128
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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RS 951.31 Loi federale du 23 juin 2006 sur les ...
13 mai 2024
951.31 Loi federale sur les placements collectifs de capitaux* (Loi sur les placements collectifs, C) du 23 juin 2006 (Etat le 1 er janvier 2016)
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c951_31.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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N° 1010 - Rapport de Mme Berengere Poletti, etabli au ...
13 mai 2024
n° 1010 - n° 462 _____ assemblEe nationale sEnat. constitution du 4 octobre 1958. treiziEme lEgislature session ordinaire de 2007 - 2008 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-off/i1010.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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Emgu CV / Tesseract Ocr Svn2Git clone (obsolete) / …
13 mai 2024
Download this file. 200230 lines (200229 with data), 2.9 MB
À suivre sur http://sourceforge.net/p/emgucv/tesseract-ocr/ci/master/tree/tessdata/fra.cube.word-freq
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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sourceforge.net