Bénéfices de ESPACE PERSONNES AGEES TERRITORIALITE
Bénéfices de l'entreprise ESPACE PERSONNES AGEES TERRITORIALITE situé à FIGEAC (46100), 4 PLACE EDMOND MICHELET.
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N° 2250 - Rapport d'enquete de M. Yann Galut sur l'exil ...
21 avril 2024
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ... Impots locaux des modestes. La DGFiP presente le dispositif et les modalites pratiques dans un communique de presse. > Le Dictionnaire Fiscal et sa version internet ... Recherche dans le dictionnaire Fiscal. SOMMAIRE ALPHABETIQUE des etudes IR - Impot sur le revenu. Champ d'application et . Titre 1 : imposables et domicile fiscal; Titre 2 : Regle de l'imposition par foyer fiscal pratiquent pas des prix excessifs. Un systeme de rotation des stands leur garantit une bonne exposition et l’egalite des chances. Des cameras de surveillance ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-enq/r2250.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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Micro lieux » appropries sur le territoire du cercle ...
21 avril 2024
« Micro territories » appropriated in the family circle's territory. A transition between « inside » and « outside »
À suivre sur http://sejed.revues.org/1423
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
21 avril 2024
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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L'avenir des campagnes - Accueil - Senat
21 avril 2024
INTRODUCTION. En depit de la predominance economique des villes, la France demeure un essentiellement rural, maille par pres de 30 000 « communes rurales ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-271/r12-271_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le portail ...
21 avril 2024
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF. L'un de ces principaux aspects est l'examen des ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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Projet de loi de finances rectificative pour 2011
21 avril 2024
Source : commission des finances d'apres le ministere du budget. 2. Certains appareils, equipements et prestations de service pour handicapees, malades ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l11-164-1/l11-164-115.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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RS 101 Constitution federale de la Confederation ...
21 avril 2024
101 Constitution federale de la Confederation suisse. du 18 avril 1999 (Etat le 14 juin 2015)
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c101.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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Les meilleurs livres geopolitiques selectionnes par ...
21 avril 2024
Les livres geopolitiques sont necessaires a la comprehension du monde. Le Diploweb.com en presente ici une veille specialisee, unique sur la Toile, (...)
À suivre sur http://www.diploweb.com/Actualite-du-livre-geopolitique,720.html
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Le forum - 49e Congres CGT - Nantes 7-11 decembre 2009
21 avril 2024
CLOTURE DU FORUM Cet de dialogue, ouvert a tous durant 3 mois, est desormais clos, a l’ouverture des travaux du Congres. Les messages sont (...)
À suivre sur http://www.congres49.cgt.fr/-Le-forum-.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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congres49.cgt.fr