Bénéfices de SERVICES PENITENTIAIRES D'INSERTION ET DE
Bénéfices de l'entreprise SERVICES PENITENTIAIRES D'INSERTION ET DE situé à CAHORS (46000), 288 AVENUE CHARLES DE FREYCINET.
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La France ses regions, ses partements ses villes.
24 avril 2024
Prestations d'entrien ntoyage s locaux du ressort la Direction Interregionale s (D.I.S.P.) Paris. Les chroniques du CIRAP, parution trimestrielle quatre pages, ont pour vocation diffuser largement les recherches les reflexions menees autour du champ ... construction d'un centre semi liberte du siege s probation s Hauts--Seine, a Nanterre Cyril DUWOYE - Memoire l’Ecole Nationale la Sante Publique - 2002. Par ailleurs, l’un s points fondamentaux la reforme l’organisation s ... 6 Le briefing En sollicitant l’herogeneite s regards, la pratique du briefing prend en compte le role chacun au moment l’action, elle ...
À suivre sur http://ville-data.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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ville-data.com
Les rnieres publications
24 avril 2024
29 cembre 2009. 3 P-2-09n° 100 du 29 cembre 2009 : Taxe sur les fournis par les operateurs communications electroniques. 18 cembre 2009
À suivre sur http://www11.bercy.gouv.fr/boi/boi2009/cadliste.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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bercy.gouv.fr
Les publications l'IREPS Rhone-Alpes - Education ...
24 avril 2024
IREPS Rhone-Alpes. - at s lieux la sante s travailleurs precaires en rhone-alpes. - Lyon : IREPS R-A, 2015, 45 p. C at s lieux a pour obj ...
À suivre sur http://education-sante-ra.org/publications/publication.asp?id=5&an=2012&renum=118
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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education-sante-ra.org
Actualites - PCIE
24 avril 2024
Une douzaine laureats pour la remise ux diplomes. Tout d’abord le fameux Passeport Compences Informatique Europeen (PCIE) permtant aux stagiaires ...
À suivre sur http://www.pcie.tm.fr/actualites/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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pcie.tm.fr
L'actualite du mercredi 6 janvier 2016 - ID CiTe
24 avril 2024
COMMUNICATIONS Point d’ape sur la mise en œuvre s mesures annoncees lors du Comite interministeriel egalite citoyenne du 26 octobre 2015
À suivre sur http://www.idcite.com/L-actualite-du-mercredi-6-janvier-2016_a13461.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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idcite.com
Lucrativite ou non ? Les associations loi 1901 soumises ...
24 avril 2024
Assemblee generale d'une association loi 1901 : comment la convoquer ? Organiser une loterie, une tombola, un loto; man subvention budg previsionnel
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/lucrative_ou_non_regles_specifiques.jsp
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
Legislation - LEGAN.CD
24 avril 2024
1883 1886 1887 1888 1889 1895 1896 1898 1899 1912 1913 1914 1916 1920 1921 1922 1923 1924 1926 1927 1928 1929 1932 1934 1936 1937 1938 1940 1943 1949 1950 …
À suivre sur http://www.legan.cd/legislation.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
La suite sur le site :
leganet.cd
Co la securite sociale - Livre 4 : Accints du ...
24 avril 2024
Co la securite sociale : Livre 4 : Accints du travail maladies professionnelles (Dispositions propres dispositions communes avec d'autres branches)
À suivre sur http://www.cos--lois.fr/co--la-securite-sociale/toc-accints-travail-maladies-professionnelles-dispositions-pr-78bd402-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
La suite sur le site :
codes-et-lois.fr
LOI no 94-43 du 18 janvier 1994 relative a la sante ...
24 avril 2024
Art. 6. - I. - Les personnels infirmiers fonctionnaires regis par le cr no 90-230 du 14 mars 1990, en fonctions dans les exterieurs l ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000728979&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000728979&categorieLien=id
Droit.org actualites - Doctrine - Revues
24 avril 2024
frenois Revue Presse. Droit la famille – Divorce – Separation corps – Divorce par consentement mutuel – Convention finitive homologuee ...
À suivre sur http://nouvelles.droit.org/Doctrine-Revues
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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droit.org
Manuel - Fewasc -
24 avril 2024
... c’est le cr du 16 juill 1998 qui regit les entreprises d’insertion. Les titres : ... la politique : le cas la Belgique ...
À suivre sur http://www.fewasc.be/pdf/syllabus.doc
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
La suite sur le site :
fewasc.be
Inx general s projs / propositions loi
24 avril 2024
Projs propositions loi. Les dossiers legislatifs comprennent l'ensemble s travaux parlementaires relatifs a un texte puis son pot - par le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/inx-general-projs-propositions--lois.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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senat.fr
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique ...
24 avril 2024
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers aux libertes Masquer le panneau navigation. Imprimer
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460&categorieLien=id
N° 189 - Proj loi finances pour 2008
24 avril 2024
INCINCES FISCALES NOUVELLES EN 2008 : En millions € MESURES DU PLF AYANT UNE INCINCE BUDGAIRE SUR L'ANNEE + 425. Renforcement la loi …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projs/pl0189.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Cours d'histoire du droit la famille - Cours droit ...
24 avril 2024
Sur le site sont diffuses s cours droit prive (droit civil, droit la famille, droit s affaires…), droit public (droit constitutionnel, finances ...
À suivre sur http://www.cours--droit.n/cours-d-histoire-du-droit--la-famille-c27646908
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net