Bénéfices de EURL DUDU MJ
Bénéfices de l'entreprise EURL DUDU MJ situé à NASBINALS (48260), ROUTE D'AUBRAC.
Numéro de téléphone :
Electricite (Sevran, 93270) : siret, TVA, adresse ...
14 novembre 2025
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/--electricite-93/entreprise-434647228
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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SELARL : comment ca marche ? - Choix de la forme juridique
14 novembre 2025
08/11/2017 · La SELARL fait partie des societes d'exercice liberal (SEL). Ce statut permet aux professions liberales d’exercer leurs activites sous forme de societes de capitaux. A la creation d’une SELARL, les associes (2 minimum sinon SELARLU) n’ont aucun capital minimum. Leurs apports sont en numeraire, en nature ou mixte. Les dirigeants ...3,3/5(12)La definition du maitre de l affaire ( Pleniere publique ...www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2016/09/15/la-definition-du-maitre-de...Pour recevoir la lettre EFI , inscrivez vous a droite en haut. Lettre EFI du 19 septembre 2016. XXXXX Le conseil d etat etudie a nouveau en seance publique pleniere le vendredi 3 fevrier la definition du maitre de de l'affaire , responsable solidaire en cas de controle fiscal
À suivre sur https://www.statutentreprise.com/selarl-ca-marche/
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
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La SCI (Societe Civile Immobiliere) - Definition et avantages
14 novembre 2025
La transformation d’une EIRL en une pose le probleme fiscal des apports a une societe. De plus, la creation et le fonctionnement d’une societe commerciale (dont l’) restent beaucoup plus lourds que les regles juridiques s’appliquant aux entreprises individuelles.Author : EirlPublish Year : 2010Le Cresson - Bienfaits sante, proprietes, conservationhttps://www.passeportsante.net/fr/Nutrition/EncyclopedieAliments/Fiche.aspx?doc=cresson_…
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/711-la-sci-societe-civile-immobiliere-definition-et-avantages
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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N° TVA Intracommunautaire - Obtenir - Verifier - Gratuit
14 novembre 2025
TVA intracommunautaire - GRATUIT : Obtenir, Verifier, Valider le numero de TVA d'entreprises francaises a partir de leur numero de SIREN / SIRET.
À suivre sur https://www.numtvagratuit.com/departement-15/societes-a-roffiac-15100.html
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
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Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 23 ...
14 novembre 2025
Condamne la societe -Lex, en qualite de liquidateur de l' I. Deschamps, aux depens ; Vu l'article 700 du code de procedure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur general pres la Cour de cassation, le present arret sera transmis pour etre transcrit en marge ou a la suite de l'arret casse ; Ainsi fait et juge par la Cour de cassation, chambre ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000029516185
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
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Les entreprises du secteur : Restauration traditionnelle ...
14 novembre 2025
171 - JACQUES ROUTIER dit Gilles Alfred Raymond - 382229037 / 00033 15140 Saint-Martin-Valmeroux Activite : 5610A Restauration traditionnelle
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/entreprises-departement/cantal-5610A-015-1.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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- Traduction portugaise – Linguee
14 novembre 2025
Este mecanismo e a cobertura, por parte dos investidores, dos custos de financiamento e, pelo menos parcialmente, dos custos de exploracao do «Le Levant» atraves de um mecanismo de pedidos de contribuicoes obrigatorias em beneficio das destina-se a fazer com que a CIL beneficie das vantagens concedidas ao abrigo da Lei Pons.
À suivre sur https://www.linguee.fr/francais-portugais/traduction/.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025
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La protection sociale
14 novembre 2025
() Gerant associe unique Associe unique non gerant ayant une activite dans l’entreprise Gerant non associe remunere SNC Tous les associes _ SAS/SASU _ Dirigeants 1/ Formes d’entreprise et statuts du dirigeant 5 * Avec option responsabilite limitee (EIRL)
À suivre sur http://www.ffb45.ffbatiment.fr/Files/pub/Fede_D45/AUTO_MI_10761_ACTUALITE_10761/7bc12eeaa0204bb0966e0801bcff896a/PJ/Protection%20sociale%20RSI.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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ffb45.ffbatiment.fr
Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...
14 novembre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/produits/bilans-gratuits.html
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Date de dernière mise à jour : 26 juin 2025
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Arret n° 739 du 16 juin 2011 (10-17.169) - Cour de ...
14 novembre 2025
Sur le moyen unique : Attendu, selon l’arret attaque (Bourges, 26 fevrier 2010, rectifie le 2 avril 2010), que le groupement foncier agricole de la Preville (le GFA) a, suivant acte authentique a effet au 1er juin 2000, donne a bail emphyteotique a M. J…
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/arrets_publies_2986/troisieme_chambre_civile_3171/2011_3706/juin_3798/739_16_20412.html
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
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courdecassation.fr/publications_26/arrets_publies_2986/troisieme_chambre_civile_3171/2011_3706/juin_3798/739_16_20412.html