Bénéfices de SECURITE SOCIALE
Bénéfices de l'entreprise SECURITE SOCIALE situé à MENDE (48000), 2 ALLEE PAUL DOUMER.
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Projet de loi n° 3106 - : loi de ...
24 avril 2024
Definition. Au sens large, la designe la couverture des risques "sociaux" (maladie, chomage, vieillesse, maternite, invalidite, deces ... Bonjour, Je beneficie depuis plusieurs annees d'une pension d'invalidite de la (niveau 2) qui a pris le relais d'un long arret de travail. Ces deux associations sont agreees par l’Etat pour gerer le regime de des artistes-auteurs. La Maison des Artistes gere les auteurs d ... Denoncer les fraudes a la qui creusent un peu plus chaque jour le "trou de la Secu" et qui se repercutent par une hausse de nos impots ! PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, de financement de la pour 2016, TRANSMIS PAR. M. LE PREMIER MINISTRE. A. M. LE …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3106.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
projet de loi de financement de la pour …
24 avril 2024
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN NOUVELLE LECTURE, de financement de la pour 2016, TRANSMIS PAR. M. LE …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-190.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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senat.fr
LOI n° 2015-1702 du 21 decembre 2015 de financement …
24 avril 2024
I.-Le chapitre VIII du titre III du livre Ier du code de la est ainsi modifie : 1° L'article L. 138-10 est ainsi modifie : a) Au premier alinea ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031663208&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031663208&dateTexte=&categorieLien=id
Legislation - 1ere partie : ...
24 avril 2024
Enseignant dans le secondaire, je viens d'etre mis en charge d'un cours de legislation . M'autorisez-vous a utiliser vos syntheses legislation ...
À suivre sur http://fr.slideshare.net/GqteGrandmaison/synthse-lgislation-
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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slideshare.net
De la precarite a la mobilite : vers une ...
24 avril 2024
De la precarite a la mobilite : vers une professionnelle. Auteur(s) : CAHUC Pierre, KRAMARZ Francis; FRANCE. Ministere de l'economie, des ...
À suivre sur http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000092/index.shtml
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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ladocumentationfrancaise.fr
Rapport n° 3129 tome I - : loi de ...
24 avril 2024
Article 11 (art. L. 133-4-8 du code de la [nouveau]) : Proportionnalite du redressement en matiere de protection complementaire 113
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3129-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Institut national de la (RDC) — Wikipedia
24 avril 2024
L'Institut national de la (en abrege INSS) est l'institution chargee en Republique democratique du Congo de l'organisation de la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Institut_national_de_la_s%C3%A9curit%C3%A9__(RDC)
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Institut_national_de_la_s%C3%A9curit%C3%A9_sociale_(RDC)
Analyse de la loi de financement de la ...
24 avril 2024
La loi de financement de la pour 2014 a ete adoptee le 3 decembre 2013 par 316 voix, les socialistes, les ecologistes et les radicaux de ...
À suivre sur http://www.gazette-sante-social.fr/6725/analyse-de-la-loi-de-financement-de-la---pour-2014
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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gazette-sante-social.fr
Instructions administratives ONSS - 2016/2
24 avril 2024
En savoir plus [Unable to find translation, please use the correct key : 'home.news.more.bis' and/or contact the site administrator]
À suivre sur http://www.socialsecurity.be/employer/instructions/dmfa/fr/latest
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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socialsecurity.be
La societe a finalite et ses caracteristiques ...
24 avril 2024
La societe a finalite permet de faire la distinction entre une societe et une association. Elle permet de caser plus facilement certaines entreprises
À suivre sur http://www.cludts.be/sfs-vso/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
La suite sur le site :
cludts.be
Nomination de Lassane Savadogo a la tete de la Caisse ...
24 avril 2024
Nomination de Lassane Savadogo a la tete de la Caisse nationale de : « Le MPP veut faire main basse sur nos retraites » selon l’opposition
À suivre sur http://lefaso.net/spip.php?article71202
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
La suite sur le site :
lefaso.net
Protection aux Etats-Unis — Wikipedia
24 avril 2024
La protection aux Etats-Unis, qui englobe plusieurs programmes dont la , couvre 85 % de la population americaine [1]
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Protection__aux_%C3%89tats-Unis
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Protection_sociale_aux_%C3%89tats-Unis
LOI - WET
24 avril 2024
Texte Table des matiAšres Debut; TITRE I.- Disposition generale. Article 1. Cette loi regle une matiere visee a l'article 78 de la Constitution.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2003042836&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Ministere du Travail, de l'Emploi, de la Formation ...
24 avril 2024
Le monde du travail a profondement change. Les parcours professionnels d’aujourd’hui ne sont plus ceux d’hier. Les changements d’emploi ou de statut ou le ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
La suite sur le site :
gouv.fr