Bénéfices de STADE ANNEXE
Bénéfices de l'entreprise STADE ANNEXE situé à LANGOGNE (48300), QUARTIER PRE DE LA FOIRE.
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Gabon : Droit fiscal | Droit des affaires africain
24 mai 2025
Le site de 3 ha sera totalement reamenage et 10 nouveaux terrains de foot a 5×5 crees. Le promoteur s’est inspire des nouveaux terrains de foot prives ... UEFA de categorie 4 Generalites Adresse Zac du Cornillon Nord 93200 Saint-Denis , France Construction et ouverture Debut de construction 2 juin 1995 ... de toute autre mesure, les effets distincts que pourra avoir son adoption sur les femmes et les hommes ainsi touches, compte tenu des conditions socio- Le Budget 2015 - 5 : Mesures fiscales : Renseignements supplementaires et Avis de motion de voies et moyens. DEMARCHE DE MODELISATION EN MATHEMATIQUES 1 Activite realisee au cegep de Rimouski par Philippe Etchecopar et Celine Saint-Pierre. Produite par le Saut quantique.
À suivre sur http://www.droit-africain.com/gabon-droit-fiscal/
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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droit-africain.com
Condition tenant a la phase de developpement de la ...
24 mai 2025
Identifiant juridique : BOI-IR-RICI-90-10-20-20-20120912 Date de publication : 12/09/2012 Date de fin de publication : 19/05/2014 Page 2/5 Exporte le : 27/12/2015
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWith/BOI-IR-RICI-90-10-20-20-2012-09-12.pdf?id=4377-PGP&ve=1&br=2&la=2
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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impots.gouv.fr
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
24 mai 2025
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Reglementaire)
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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gouv.fr
impots (Loi de 2007 sur les), L.O. 2007, chap. 11, ...
24 mai 2025
English. Loi de 2007 sur les impots. l.o. 2007, CHAPITRE 11 A. Periode de codification : du 1 er juillet 2015 a la date a laquelle Lois-en-ligne est a jour
À suivre sur http://www.ontario.ca/fr/lois/loi/07t11
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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ontario.ca
Politique sur les marches
24 mai 2025
2. Enonce de la politique. Les marches publics doivent etre organises de facon prudente et integre, et ils doivent : resister a l'examen du public au ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=14494§ion=text
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca
De la Toute Puissance a l'Humilite... (Jefta Compaijen)
24 mai 2025
De la Toute Puissance a l'Humilite ... Se decentrer de soi pour mieux accueillir l'Autre (Memoire d'educateur specialise de Jefta Compaijen)
À suivre sur http://dcalin.fr/publications/compaijen.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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dcalin.fr
N° 2722 - Rapport d'information de M. Francois Andre ...
24 mai 2025
1 : liste des personnes auditionnEes par les rapporteurs 135. 2 : principales dEpenses fiscales rEservEes aux exploitations agricoles, hors mesures ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
La qualite de l'eau et l'assainissement en France (rapport)
24 mai 2025
Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le 19 mars 2003. au proces verbal de la seance le 18 mars 2003
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l02-215-1/l02-215-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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senat.fr
N° 1243 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet ...
24 mai 2025
CONCLUSION 129. EXAMEN EN COMMISSION 131. : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNEES PAR LA MISSION 145. SYNTHESE DU RAPPORT. …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1243.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Directive n° 94/62/CE du 20/12/94 relative aux …
24 mai 2025
Texte modifie par : Directive (UE) n° 2015/720 du Parlement europeen et du Conseil du 29 avril 2015 (JOUE n° L 115 du 6 mai 2015) Directive n° 2013/2/UE de la ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1035
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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ineris.fr
Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...
24 mai 2025
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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investiraucameroun.com
Droit des societes - Cours de droit en ligne ...
24 mai 2025
Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes/droit-des-societes,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
QUELQUES ASPECTS TECHNIQUES DE L'ESTIMATION DE …
24 mai 2025
A ce , on note que les comptes de bilan, actif et passif, permettent d'evaluer une entreprise. Mais la loi prevoit que l'indemnite d'eviction porte sur le ...
À suivre sur http://www.robine-associes.com/docs/Web-Estimation-indemnite-eviction.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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robine-associes.com
NORMIX : la fiche complete - Medicament - …
24 mai 2025
NORMIX : retrouvez sur Ooreka.fr la fiche complete de ce medicament (presentation, prix, posologie, etc)
À suivre sur http://medicament.comprendrechoisir.com/medicament/voir/9220/normix
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
comprendrechoisir.com
Chocolat — Wikipedia
24 mai 2025
Legende. Le livre de la Genese Maya, le Popol Vuh, attribue la decouverte du chocolat aux dieux. Dans la legende, la tete du heros Hun Hunaphu, decapite par ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Chocolat
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Chocolat