Bénéfices de FONCIERE COTE D'AZUR
Bénéfices de l'entreprise FONCIERE COTE D'AZUR situé à ANTIBES (06600), 1 BOULEVARD ALBERT 1ER.
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Fiscalite de la SCI - Fnaim.fr - Acheter une maison ...
08 mai 2025
Vous pouvez consulter les taux votes par les departements ou l'ensemble des donnees (bases, taux et produits) selon les departements. Par produit, il faut ... Le projet de Ligne Nouvelle Provence d’Azur (LNPCA) fait partie de l’effort national et regional pour moderniser et developper le reseau ferroviaire. Dans l'ensemble il y grand choix de transports en commun MAIS beaucoup d'attente (presque une heure, parfois) lors des vacances appels d'offres, dematerialisation des marches publics. Appel d offre NANTES METROPOLE, marches publics NANTES METROPOLE, veille appels d'offres … Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.fnaim.fr/3737-la-fiscalite-de-la-sci.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
08 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
08 mai 2025
Expose des motifs. Depuis le depot du projet de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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Bail commercial - Louer bureaux ou locaux commerciaux ...
08 mai 2025
La plupart des professionnels optent pour un bail commercial lorsqu’ils doivent louer leur local. Le point sur la legislation en vigueur. Le decret du 30 ...
À suivre sur http://www.fnaim.fr/3709-bail-commercial.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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Calcul Impots 2016 : La loi De Robien recentre
08 mai 2025
En remplissant un formulaire de demande de simulation en Loi Pinel ou en faisant une demande de Guide, l'utilisateur est informe qu'il demande en meme temps la mise ...
À suivre sur http://calcul-impots.eu/pagesinfos/textes/robien.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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calcul-impots.eu
Agence nationale pour la renovation urbaine (ANRU)
08 mai 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission des Finances, du controle budgetaire et des comptes economiques de la Nation (1) sur l'Agence nationale pour ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r05-456/r05-456_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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Procedure cessation d'activite entreprise individuelle
08 mai 2025
Procedures Quand et contraintes Cout delais Declarations; Cessation d’activite Radiation. Dissolution: Arret de l’activite Sans difficulte financiere
À suivre sur http://www.adieconnect.fr/fiches-pratiques/je-cesse-mon-activite/procedure-a-suivre-cessation-dactivite-dune-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2024
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Le Caire (Alpes-de-Haute-Provence) — Wikipedia
08 mai 2025
Le Caire est une commune francaise, situee dans le departement des Alpes-de-Haute-Provence en region Provence-Alpes- . Ses habitants sont appeles les ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Le_Caire_(Alpes-de-Haute-Provence)
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
08 mai 2025
Source : article liminaire du projet de loi de finances rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel et de solde effectif des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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Saint-Geniez — Wikipedia
08 mai 2025
Saint-Geniez: Chapelle Notre-Dame: Blason: Administration; Pays France: Region: Provence-Alpes- : Departement: Alpes-de-Haute-Provence: Arrondissement
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Geniez
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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Creer une micro entreprise Devenir auto entrepreneur
08 mai 2025
La derniere lettre d'infos du portail officiel des auto-entrepreneurs rappelle que "depuis le 19 decembre 2014, lors de la creation d'une entreprise commerciale ou ...
À suivre sur http://micro-entreprise.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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Le Ficanas ® | "Toute parole libre leur parait critique ...
08 mai 2025
Le projet de Robert Badinter, remis au Premier ministre, comprend des reformes fondamentales qui peuvent etre la derniere solution de Francois Hollande face au ...
À suivre sur http://ficanas.blog.lemonde.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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N° 1946 - Projet de loi de finances pour 2010
08 mai 2025
N° 1946. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Treizieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 30 septembre 2009
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1946.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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STATUTS GRATUITS DE SCI - FBLS.net
08 mai 2025
Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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Loi censi-bouvard 2016 : Toutes les infos sur la loi Censi ...
08 mai 2025
Loi Censi-Bouvard 2016 : location meublee et reduction d'impot. La Loi Censi-Bouvard 2016 permet aux contribuables francais qui realisent un investissement ...
À suivre sur http://www.loi-censi-bouvard.info/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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