Bénéfices de TRANSACTIONS FRANCE
Bénéfices de l'entreprise TRANSACTIONS FRANCE situé à ST JEAN DE LINIERES (49070), 2 R PIERRE ET MARIE CURIE ZONE ARTISANALE CLAVERIE.
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Convention fiscale franco-canadienne - in the ...
17 mai 2024
Le contrat d’assurance vie Octuor est un contrat multisupport propose par Generali et distribue par son reseau de CGPI. Octuor propose un mecanisme de ... BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de entre entreprises dependantes – Politique de controle et obligation documentaire en matiere de ... Retrouvez les derniers textes signes par la avec ses partenaires en vue d'eviter les doubles impositions. Le bloc « Rechercher une convention fiscale » ci ... Le 17 juillet 2008, le Conseil de l'OCDE a approuve la publication du Rapport de 2008 sur l’Attribution de aux etablissements stables. C'est en 1948 que le legislateur perennise l'impot sur les societes (IS) en , avec un taux proportionnel etabli a 21 % ; En , l'impot (...)
À suivre sur http://fr.amba-us.org/spip.php?article749
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
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Fiscalite PERP 2015 : Impot 2015/2016 : Fiscalite ...
17 mai 2024
Fiscalite du PERP; Fiscalite du PERP : Phase d'epargne; Element fiscal Details; Interets/Plus-values: Les interets des fonds euros ou plus-values des autres ...
À suivre sur http://www..com/impots/fiscalite-PERP.html
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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Une eau alcaline ionisee antioxydante avec l'Ioniseur d'eau
17 mai 2024
E-. E-, un moyen de paiement pratique, rapide, et totalement sur : Si vous decidez de payer par carte bancaire sur vitagenere.com, vous ...
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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Interoute | From the Ground to the Cloud
17 mai 2024
Interoute est une entreprise de telecommunications qui vend l'infrastructure, des services reseau, donnees, voix et des solutions de securite et d ...
À suivre sur http://www.interoute.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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ITIL V2 La gestion des niveaux de services
17 mai 2024
ITIL V2 La gestion des niveaux de services Creation : novembre 2004 Mise a jour : aout 2009
À suivre sur http://www.itil.com/pages/docs/hgelun/itilv2_nivservice.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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Goldman Sachs — Wikipedia
17 mai 2024
Goldman Sachs (inscrite The Goldman Sachs Group, Inc. a la Bourse de New York), egalement connue sous les noms GS, Goldman et The Firm (« La Firme » [2]) est une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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SA.38375(2014-C)ID00002 O clean - European Commission ...
17 mai 2024
2 COMMISSION EUROPEENNE Bruxelles, le 11.06.2014 C(2014) 3627 final Dans la version publique de cette decision, des informations ont ete supprimees
À suivre sur http://ec.europa.eu/competition/state_aid/cases/253203/253203_1582635_49_2.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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europa.eu
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
17 mai 2024
Article 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juillet 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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Payback-group, cabinet d'audit & d'analyse des ...
17 mai 2024
Cabinet d’audit specialise dans l’analyse et la mise en qualite des , notamment d’achats. Avec Pay-back, recuperez vos profits perdus.
À suivre sur http://www.payback-group.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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Convention fiscale du 31 Aout 1994 - in the …
17 mai 2024
Ambassade de aux Etats-Unis 4101 Reservoir Rd NW Washington, DC 20007 Tel.: (202) 944-6000
À suivre sur http://fr.amba-us.org/spip.php?article722
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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Code general des impots, CGI. | Legi
17 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legi.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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Le blog de l'immobilier neuf | Toulouse Immo Neuf
17 mai 2024
Le blog de l'immobilier neuf a Toulouse. L'actualite des logements neufs, des quartiers et nos conseils pour investir.
À suivre sur http://www.immoneuftoulouse.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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ABBYY FlexiCapture - LAD/RAD et dematerialisation de ...
17 mai 2024
ABBYY FlexiCapture est une plate-forme LAD/RAD d’entreprise de nouvelle generation pour des solutions intelligentes, precises et tres evolutives de capture de ...
À suivre sur http://.abbyy.com/flexicapture/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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14 A-5-12 - Instructions et circulaires recentes | Legi
17 mai 2024
14 A-5-12 - 5 - INTRODUCTION 1. L’article 22 de la troisieme loi de finances rectificative pour 2009 (loi n°2009-1674 du 30 decembre 2009, Journal officiel du 31 ...
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de finances ...
17 mai 2024
LOI LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1) NOR: BCRX1028078L Version consolidee au 11 novembre 2015
À suivre sur http://www.legi.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023316044
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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