Bénéfices de SYNDICAT INTERCOMMUNAL ALIMENTATION EAU POTABLE
Bénéfices de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL ALIMENTATION EAU POTABLE situé à SAINT JEAN DE DAYE (50620), PL MAIRIE.
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Halte a la surfacturation et au gaspillage de l’ !
22 avril 2024
EN La conception et l'exploitation des conduites d'adduction, des reservoirs de stockage et des resx de distribution d' Le service d’ est un service public local a caractere monopolistique. La commune est chargee de l’organiser. Si la definition materielle du ... Legislation sur Les Travaux pour l' : Domaines Publics et Prives (V2) 1 Domaine Prive / Domaine Public 1.1 Les principales notions appels d'offres, dematerialisation des marches publics. Appel d offre nord, marches publics nord, veille appels d'offres nord en ligne. Etablissements publics ... En copropriete a Paris, nous utilisons les services de releve a distance des compteurs d’ individuels de la filiale de Veolia, denommee Proxiservice.
À suivre sur http://www.acme-.org/Halte-a-la-surfacturation-et-au-gaspillage-de-l--_a1825.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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Accueil - Ville de Sanguinet
22 avril 2024
Ville de Sanguinet ... 1; En raison des attentats survenus le vendredi 13 novembre 2015 a Paris, le President de la Republique a decrete l'etat d'urgence sur ...
À suivre sur http://www.ville-sanguinet.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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Appel d'offre - annonces par ordre alphabetique - E ...
22 avril 2024
appels d'offres, dematerialisation des marches publics. Appel d offre toutes regions, marches publics toutes regions, veille appels d'offres toutes regions en ...
À suivre sur http://www.e-marchespublics.com/recherche/recherches_frequentes.php?lettre=M
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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Jardiner au naturel, ca coule de source !
22 avril 2024
Charte jardinerie Jardiner au naturel, ca coule de source ! La charte « Jardiner au naturel, ca coule de source ! » est un engagement pris entre les ...
À suivre sur http://www.jardineraunaturel.org/fr/nos-actions/fiche.php?id=63
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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Rapport de la commission d'enquete sur les causes des ...
22 avril 2024
N ° 3386 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. ONZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le 14 …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-enq/r3386-04.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Rapport de la commission d'enquete sur les causes des ...
22 avril 2024
Les auditions de la Commission laissent pourtant a penser que les critiques a l'egard de la politique de restauration et d'entretien des cours d' restent vives ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-enq/r3386-01.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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Decret n° 2007-397 du 22 mars 2007 relatif a la partie ...
22 avril 2024
Sommaire. Article ; LIVRE II : MILIEUX PHYSIQUES. TITRE Ier : ET MILIEUX AQUATIQUES. Chapitre Ier : Regime general et gestion de la ressource
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000613983
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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Mairie de Change
22 avril 2024
Dans le contexte actuel de l'afflux des migrants qui touche la France et les Pays Europeens, la municipalite de Change a souhaite accueillir une famille de ...
À suivre sur http://www.change53.fr/actualites.php
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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Les Smart cities / Introduction : pourquoi la ville ...
22 avril 2024
Introduction : pourquoi la ville intelligente ? Alors que l’Organisation des nations unies annonce que deux personnes sur trois vivront en ville en 2030 et que les ...
À suivre sur http://www.smartgrids-cre.fr/index.php?rubrique=dossiers&srub=smartcities&action=imprimer
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Rapport
22 avril 2024
Classe . Nombre d'unites de trafic de l'aerodrome ou du groupement d'aerodromes . Tarifs par passager (en euros) 1. A partir de 20 000 001. De 4,3 a 11,5
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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Les inondations de la Somme, etablir les causes et les ...
22 avril 2024
Les inondations de la Somme, etablir les causes et les responsabilites de ces crues, evaluer les couts et prevenir les risques d'inondations (auditions ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r01-034-2/r01-034-2_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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Mairie de Saint-Aulaye
22 avril 2024
Les activites vont perdurer. Les activites federees par le Club de loisirs eulalien ne cesseront pas pour autant. Par exemple, la danse country a pris son ...
À suivre sur http://www.saint-aulaye.com/index.php?option=com_content&task=view&id=5&Itemid=7
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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saint-aulaye.com
Droit administratif francais – Cinquieme Partie ...
22 avril 2024
Citer cette publication : Pierre Tifine, ' Droit administratif francais – Cinquieme Partie – Chapitre 2, Chapitre 2 : Services publics ' : Revue generale du ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/10/droit-administratif-francais-cinquieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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revuegeneraledudroit.eu
Actualites, Echo des Communes
22 avril 2024
Le congres annuel .des maires devait se tenir a cette meme date. A la demande du Gouvernement et en plein accord avec le Premier ministre, les conditions de ...
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/actualite_liste.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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echodescommunes.fr
Agde — Wikipedia
22 avril 2024
La commune d'Agde comprend l'embouchure de l'Herault, dont le cours actuel serait, selon certains auteurs [7], l'ancien bras central d'un delta qui en aurait ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Agde
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Agde