Bénéfices de CBE

Bénéfices de l'entreprise CBE situé à HARDINVAST (50690), 26 LA LONGUE CHASSE.

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Banque Centrale de Tunisie, Accueil

25 avril 2024

La toute nouvelle arrivante des disciplines du BmcB fait un carton ! Imaginee par Beto Perez le choregraphe de Shakira, la Zumba Fitness est un melange de ... En 2004, le Comite de Basin d’Emploi du Seignanx () souhaite creer un pole technologique autour des metiers de l’aeronautique et ainsi renforcer l ... Plusieurs mesures fiscales sont declinees dans la loi et definissent les avantages d'une installation en ZRR. Voici le detail de ces mesures qui interessent ... Les differents compteurs electrique utilisee pour comptabiliser la consommation ou production d’electricite Presentation. L’Archipel des Comores est situe au Nord-Est de Madagascar, a l’entree du Canal de Mozambique. Apparu a l’ere tertiaire, celui-ci compte une ...

À suivre sur http://www.bct.gov.tn/bct/siteprod/index.jsp

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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023

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bct.gov.tn

2

Le site des pecheurs en mer responsables

25 avril 2024

Le site des pecheurs en mer sur l'ile d'Oleron ... Les ecluses a poissons. Ou quand la diminution de la ressource tue la tradition

À suivre sur http://www.lepecheurresponsable.com/

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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023

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lepecheurresponsable.com

3

Le compteur Linky et la demarche d’efficacite ...

25 avril 2024

Comment le compteur Linky s’inscrit dans la demarche d’efficacite energetique ? Le programme « Linky » d’ERDF, gestionnaire du reseau public de ...

À suivre sur http://www.hager.fr/professionnels/normes/le-compteur-linky/40509.htm

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023

La suite sur le site :

hager.fr

4

Union Locale CGT Comminges

25 avril 2024

Les chauffeurs des navettes de la CC de saint Gaudens font les frais de chamaillerie politicienne La Depeche . Declaration du syndicat CGT. Le 23 novembre 2015, le ...

À suivre sur http://www.cgtcomminges.fr/

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024

La suite sur le site :

cgtcomminges.fr

5

La contrefacon en matiere de brevets | SedLex

25 avril 2024

Les brevets en France. La procedure de delivrance; Regles de procedure; Recours gracieux; Recours en annulation; Les conditions de la brevetabilite

À suivre sur http://www.sedlex.fr/brevets/la-contrefacon-en-matiere-de-brevets/

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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023

La suite sur le site :

sedlex.fr

6

Accueil - ITA-AITES

25 avril 2024

Utilisation de l'espace souterrain. Le souterrain fait partie integrante de notre vie, notamment pour transporter l’eau, les fluides, les vehicules, trains et ...

À suivre sur http://www.ita-aites.org/

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023

La suite sur le site :

ita-aites.org

7

Revendiquer l'essentiel : comment rediger des ...

25 avril 2024

1. Introduction. Un nombre croissant d'entreprises sensibles aux questions de propriete intellectuelle ont pris conscience du fait que pour devenir competitives et ...

À suivre sur http://www.wipo.int/sme/fr/documents/drafting_patent_claims.htm

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023

La suite sur le site :

wipo.int

8

Gestion des couts de brevet: Un apercu - WIPO - World ...

25 avril 2024

1. Introduction. Dans le secteur des entreprises des pays en developpement, un nombre restreint mais croissant de petites et moyennes entreprises (PME), dont les ...

À suivre sur http://www.wipo.int/sme/fr/documents/managing_patent_costs.htm

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023

La suite sur le site :

wipo.int

9

Brevet Unitaire et Juridiction Unifiee : les projets et ...

25 avril 2024

Avocat a Paris, marque, modele, bases de donnees, brevet, obtention vegetale, logiciel, savoir-faire, leur validite, leur depot et leur contrefacon et les ...

À suivre sur http://www.schmitt-avocats.fr/brevet-unitaire-juridiction-unifiee/

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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023

La suite sur le site :

schmitt-avocats.fr

10

N° 2046 - Rapport sur la place des biotechnologies en ...

25 avril 2024

Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i2046.asp

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

11

Chroniques de la propriete intellectuelle

25 avril 2024

Chroniques de la propriete intellectuelle Les nouvelles de la PI et de l'innovation : le point de vue de Pierre BREESE [page d'accueil : cliquez sur le bandeau]

À suivre sur http://www.breese.blogs.com/

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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023

La suite sur le site :

breese.blogs.com

12

Associations Albertville : annuaire - Ville d'Albertville

25 avril 2024

Consultez l'annuaire des associations d'Albertville et trouvez l'association qui vous convient parmi plus de 300.

À suivre sur http://www.albertville.fr/ma-ville/associations/annuaire-des-associations/

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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023

La suite sur le site :

albertville.fr

13

Legislation genevoise - Recueil systematique genevois (RSG)

25 avril 2024

indication de la date de mise a jour du recueil systematique genevois sur internet

À suivre sur http://www.ge.ch/legislation/rsg/main.html

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024

La suite sur le site :

ge.ch

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Cours de droit ... Le secret de

25 avril 2024

Le site propose 400 cours de droit (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES), des fiches pratiques a consulter gratutitement et quelques fiches ou resumes a ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-la-propriete-industrielle/cours-de-droit-de-la-propriete-industrielle,r424601.html

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

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