Bénéfices de PUBLICITE REGIES EDITION & COMMUNICATION
Bénéfices de l'entreprise PUBLICITE REGIES EDITION & COMMUNICATION situé à ST LO (50000), 39 RUE DU MARECHAL LECLERC.
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FISCALITE DES ENTREPRISES DU MALI | izf.net
22 avril 2024
Le site compagnon des livres et e-books Mercator et Publicitor en marketing, , . Interviews, quiz, cas marketing, lexique marketing et ... Si vous avez un site ou un blog dont vous souhaitez tirer des revenus, cette page est a bookmarker. Je tire une partie de mes revenus de l’ de sites ... L’Espace Entreprise fournit des informations et services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels et entreprises souhaitant investir dans ...
À suivre sur http://www.izf.net/content/fiscalit-des-entreprises-mali
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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izf.net
Reussir sa transition vers l'ISO 9001 version 2015
22 avril 2024
Reference bibliographique a rappeler pour tout usage : Reussir sa transition vers l'ISO 9001 : 2015, Zeynabou BARRY, Universite de Technologie de ...
À suivre sur http://www.utc.fr/~mastermq/public/publications/qualite_et_management/MQ_M2/2015-2016/MIM_stages/BARRY_Zeynabou/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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utc.fr
Tableau comparatif : SARL et SAS | Le coin des entrepreneurs
22 avril 2024
SARL: SAS: Capital social: aucun minimum ni maximum prevu par la loi: aucun minimum ni maximum prevu par la loi: Titres composant le capital social: capital social ...
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/tableau-comparatif-sarl-sas/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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lecoindesentrepreneurs.fr
La fiscalite des associations / Documentation / Fiches ...
22 avril 2024
L’association comme toute personne physique ou morale est imposable selon les regles de droit commun. L’instruction du 15 septembre 1998, precisee par celle du ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-fiscalite-des-associations
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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irma.asso.fr
Serie 4 Fiscalite des entreprises - BOFIP-I
22 avril 2024
Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 4 A. Division A Dispositions diverses (bic, is, dispositions ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8140-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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impots.gouv.fr
Code general des Impots - Investir au Cameroun
22 avril 2024
section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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investiraucameroun.com
Devenir agent immobilier independant | Le coin des ...
22 avril 2024
L’agent immobilier est un professionnel qui vend et loue des biens immobiliers pour le compte de leurs proprietaires, qui sont ses clients accessoirement.
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/devenir-agent-immobilier-independant/
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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lecoindesentrepreneurs.fr
Societes commerciales - Definition
22 avril 2024
Definition de Societes commerciales, jurisprudence, lois et decrets, doctrine... ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. SOCIETES ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/societes-commerciales.php
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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dictionnaire-juridique.com
Chapitre 5 : Les Assemblees Generales - prosocietes.com
22 avril 2024
Chapitre 5 : Les Assemblees Generales. Section 1 : La classification et attributions des assemblees § A. Classification des assemblees. Aux termes de l ...
À suivre sur http://www.prosocietes.com/etudiants/SA/cours/ag_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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prosocietes.com
Code de la Propriete Intellectuelle - celog.fr
22 avril 2024
Art. L. 331-1. Toutes les contestations relatives a l'application des dispositions de la premiere partie du present code qui relevent des juridictions de l'ordre ...
À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv3_tt3.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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celog.fr
Gouvernance locale - UVCW
22 avril 2024
Bonne gouvernance, ethique et transparence de la gestion publique: avis du Conseil d’administration de l’UVCW Soucieuse de la bonne gouvernance de nos ...
À suivre sur http://uvcw.be/articles/list14.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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uvcw.be
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Rapport
22 avril 2024
Source : article liminaire du projet de loi de finances rectificative pour 2016. Le present article fait l'objet d'une analyse detaillee dans le cadre de l'expose ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l16-214-1/l16-214-110.html
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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senat.fr
projet de loi relatif a la transparence, a la lutte contre ...
22 avril 2024
TITRE I ER. DE LA LUTTE CONTRE LES MANQUEMENTS A LA PROBITE. CHAPITRE I ER. De l'Agence de prevention de la corruption. Article 1 er. L'Agence de prevention de …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas15-174.html
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
22 avril 2024
Numero 12 . Incidence des exemptions en T.V.A. En TVA, il importe de bien distinguer : les exemptions le plus souvent fondees sur des raisons d'exportation ou de ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=viewid=4e1624c5-45a5-41c0-8e69-dcafbeeb20c1
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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minfin.fgov.be
L’ETHIQUE DES AFFAIRES - philippe-le-tourneau ...
22 avril 2024
L’ETHIQUE DES AFFAIRES. ET DU MANAGEMENT. AU XXI e SIECLE . ESSAI . DALLOZ DUNOD . Ce livre a ete publie en 2000 ; il a ete revise substantiellement depuis
À suivre sur http://philippe-le-tourneau.pagesperso-orange.fr/media/EthiqueAffaires.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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pagesperso-orange.fr