Bénéfices de LOYER ANDRE

Bénéfices de l'entreprise LOYER ANDRE situé à VIREY (50600), 14 ROUTE PONT DES BIARDS.

Numéro de téléphone :

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Saint- de Boege - - la mairie -

05 mai 2024

Droit au Bail et Pas de Porte. Lorsqu'un createur d'entreprise envisage d'occuper un local commercial, il peut etre amene, suivant les circonstances, a verser : Observatoire social et economique de la grande region de Quebec. on Quebec Metro Le logement social ne se limite pas a la location de HLM. En Bourgogne, bailleurs et cooperatives encouragent l’accession sociale a la propriete. INTRODUCTION; EXPOSE GENERAL. I. LA POLITIQUE DE LA VILLE : UNE NECESSAIRE CONTINUITE. A. UN DISPOSITIF INSCRIT DANS LA DUREE. 1. La loi … N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.saintdeboege.fr/mairie/mairie.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024

La suite sur le site :

saintandredeboege.fr

2

LOI - WET

05 mai 2024

Titre ; 25 AVRIL 2007. - Loi portant des dispositions diverses (IV). (NOTE : par son arret n° 7/2011 du 27-01-2011 (M.B. 11-03-2011, p. 15991-15995), la Cour ...

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2007042538

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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024

La suite sur le site :

ejustice.just.fgov.be

3

INVESTIR DANS L'IMMOBILIER : QUELLE STRUCTURE …

05 mai 2024

INVESTIR DANS L'IMMOBILIER : QUELLE STRUCTURE D'ACQUISITION. Action ou investissement direct ? Quel est l'interet de recourir a des schemas alternatifs ...

À suivre sur http://www.idefisc.be/themes/investir.html

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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023

La suite sur le site :

idefisc.be

4

Impot sur le revenu (France) — Wikipedia

05 mai 2024

Les baremes 2016 en France, de l'Impot sur le revenu portant sur le revenu net imposables 2015 : QF= Quotient familial R= Revenu imposable

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/IRPP

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/IRPP

5

Un outil d'evaluation des competences sociales au servie ...

05 mai 2024

Marie-Claude ONORATINI -ALCARAZ - Memoir e de l’Ecole Nationale de la Sante Publique – 2004 Remerciements - a J. Y. MOINE, pour le travail mene ensemble et ...

À suivre sur http://documentation.ehesp.fr/memoires/2004/cafdes/alcaraz_onoratini.pdf

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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023

La suite sur le site :

ehesp.fr

6

Responsabilite du notaire - Cravate de Notaire: le blog ...

05 mai 2024

Ce n’est pas une responsabilite administrative mais une responsabilite civile ou penale. Le notaire est oblige d’etre assure, il a une caisse de garantie

À suivre sur http://www.cravatedenotaire.com/responsabilite-du-notaire/

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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024

La suite sur le site :

cravatedenotaire.com

8

Alex Astier - Son point de vue sur le ...

05 mai 2024

Le site Reviewer a realise une interview d'Alex Astier lors de la Comicon. (avec un son totalement pourri, desole pour ca) J'ecoutais aussi le podcast de ...

À suivre sur http://korben.info/alex-astier-son-point-de-vue-sur-le-telechargement-illegal.html

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023

La suite sur le site :

korben.info

9

Christophe Colomb : la decouverte de l'Amerique.

05 mai 2024

Passons a la description de Christophe Colomb. Il dit que Guanahani est une grande ile, plate, sans nulle hauteur, boisee, avec une grande lagune au milieu; elle ...

À suivre sur http://www.cosmovisions.com/Colomb03.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023

La suite sur le site :

cosmovisions.com

11

CAEF - Fiscalite-Impositions liees a la Premiere ...

05 mai 2024

Dates extremes : 1911-1979 Importance materielle : 363,8 m.l. + 1 registre Conditions d'acces : librement communicable Historique du producteur Les marches de ...

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-impositions-liees-a-premiere-guerre-mondiale?language=fr

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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023

La suite sur le site :

economie.gouv.fr

12

LMNP : Investir en location meublee LMNP en 2015 ?

05 mai 2024

Investir en LMNP 2015 : Tous nos conseils pour reussir son investissement immobilier en location meublee LMNP ancien ou neuf : choix gestionnaire et bail.

À suivre sur http://calci-patrimoine.com/lmnp-investir-en-location-meublee-lmnp-le-bon-choix/

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024

La suite sur le site :

calci-patrimoine.com

13

http://www.fossiliraptor.be/carboniferesocial

05 mai 2024

Site consacre principalement a l'etude geologique, paleontologique et mineralogique de la Calestienne, region situee sur le bord sud du synclinorium de Dinant ...

À suivre sur http://www.fossiliraptor.be/carboniferesocial.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024

La suite sur le site :

fossiliraptor.be

14

Creer une SASU : quels sont les avantages ? | Le coin des ...

05 mai 2024

La SASU est une SAS constituee par un seul associe. Une SASU presente plusieurs avantages par rapport a une EURL, une entreprise individuelle ou une EIRL

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/pourquoi-creer-une-sasu/

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024

La suite sur le site :

lecoindesentrepreneurs.fr

15

Le Soler

05 mai 2024

Ville du Soler ... Abattement Abrogation Absence de livraison a la date prevue, verifications a effectuer lors de la livraison, livraison non conforme

À suivre sur http://www.lesoler.com/comark.php?categorie=particulier&location=-Ressources

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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023

La suite sur le site :

lesoler.com

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